Archives de mai 2023

Un peu de lecture pour un week-end studieux :

Publié le 12 mai 2023

Le parcours du combattant : Expériences plurielles de la demande d’asile en France, Nicolas Chambon et Collectif, Ed. Rhizome (revue) 12 euros.

Les ingénieurs du chaos : Big data et fascisation par la propagande numérique, Giuliano Da Empoli, Ed. Folio coll. Actuel, 8,10 euros

Déplastifier sa vie : écologie du quotidien, Nelly Pons, Ed. Actes Sud, 10 euros.

Le travail, enjeu des retraites : Bernard Friot, Ed. La Dispute, 4,72 euros.

La consultation règlementaire sur la ZFE se termine le 17 mai

Publié le 12 mai 2023

Avant de prendre un arrêté définissant les modalités de fonctionnement de la future ZFE-m, la loi impose d’ouvrir une consultation des habitants sur le projet du futur arrêté. Cette consultation se termine le 17 mai. L’ADES fait des observations et des propositions d’amélioration du projet d’arrêté qui sera pris par le président de la Métro le 1er juillet. Pour accéder au dossier visiter ce site.

Voici les observations de l’ADES sur le projet d’arrêté :

Dans le dossier mis à la disposition du public il y a une erreur de plume dans le document expliquant la ZFE : Voir page 35, « la circulation est interdite de 9 heures à 19 heures, du lundi au vendredi exceptés les jours fériés ». Au lieu de 7 h à 19 h.

Remarque sur le projet d’arrêté

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Les référés suspension de Carignon refusés par le tribunal administratif de Grenoble

Publié le 12 mai 2023

Le groupe d’opposition piloté par M. Carignon avait déposé des référés demandant la suspension de l’exécution de trois délibérations votées par le Conseil municipal du 13 mars 2023. Les trois requêtes ont été rejetées le 9 mai 2023.

  • La première concernait l’adoption d’un nouveau taux de taxe foncière sur les propriétés bâties. L’ordonnance du juge des référés estime qu’en « l’état de l’instruction, aucun des moyens soulevés n’apparaît de nature à faire naître un doute sérieux quant à la légalité de la délibération contestée. Les conclusions de la requête aux fins de suspension doivent dès lors être rejetées. »
  • La deuxième concernait la délibération portant exécution de la délibération approuvant le budget primitif pour l’année 2023 dans son entier ou subsidiairement en tant qu’elle inscrit dans sa section « investissement » la recette de 37 millions d’euros issue de la cession des parts détenues par la commune dans le capital de la SAIEM Grenoble Habitat. L’ordonnance estime qu’en « l’état de l’instruction, aucun des moyens soulevés n’apparaît de nature à faire naître un doute sérieux quant à la légalité de la délibération contestée. Les conclusions de la requête aux fins de suspension doivent dès lors être rejetées, sans qu’il soit besoin de statuer sur la condition de l’urgence. »
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La Clinique mutualiste en grand danger

Publié le 12 mai 2023

Depuis la prise en main par le groupe AVEC de M. Bensaid de la clinique mutualiste (GHM), le siphonnage de la trésorerie du GHM, à hauteur de 8 millions d’euros par la mutuelle Doctocare, autre établissement du groupe AVEC. Fin 2022 un remboursement de seulement 1,5 M€ a été versé. Quant aux les 6,5 M€ manquants, le PDG d’AVEC proposait de les rembourser en 2023. Mais comme Doctocare ne semble plus avoir la trésorerie pour effectuer ce remboursement, M. Bensaid propose maintenant d’étaler le remboursement sur 9 ans par des versements de 0,72 M€ annuels provenant d’un loyer que verse un Ehpad contrôlé par le groupe AVEC situé à Valencienne ! Pour le GHM ce n’est pas du tout la même chose de se voir rembourser les 6,5 M€ en 2023 que d’attendre 9 ans pour voir s’éteindre cette dette sans compensation de l’inflation et surtout sans certitude que le groupe AVEC existera toujours dans les années à venir vu le montant astronomique de sa dette estimée à 177 M€. De plus, c’est à Doctocare de rembourser les 6,5 M€ et pas à une autre entité du groupe AVEC. Il serait temps que la justice siffle la fin de cette dangereuse aventure qui pourrait se terminer par la disparition de la Clinique mutualiste.

Le 6 mai, la Ville de Grenoble et la Métro ont fait un communiqué commun de soutien aux personnels du GHM et demandent qu’un administrateur provisoire soit nommé pour sortir le GHM de cette prédation caractérisée.

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Émissions de gaz à effet de serre : le Conseil d’Etat tacle de nouveau le gouvernement

Publié le 12 mai 2023

Saisi par la ville de Grande-Synthe et des associations, le Conseil d’État avait enjoint le Gouvernement de prendre, d’ici le 31 mars 2022, toutes les mesures permettant d’atteindre l’objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre de – 40% en 2030 par rapport à leurs niveaux de 1990, notamment afin de respecter l’Accord de Paris et les engagements européens repris par le législateur français. Un an après, le Conseil d’État vérifie si les actions menées traduisent une correcte exécution de sa décision. Le Conseil d’Etat estime que, si des mesures supplémentaires ont bien été prises et traduisent la volonté du Gouvernement d’exécuter la décision, il n’est toujours pas garanti de façon suffisamment crédible que la trajectoire de réduction des émissions de gaz à effet de serre puisse être effectivement respectée. C’est pourquoi le Conseil d’Etat ordonne le 10 mai 2023  au Gouvernement de prendre de nouvelles mesures d’ici le 30 juin 2024, et de transmettre, dès le 31 décembre, un bilan d’étape détaillant ces mesures et leur efficacité…

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La saison du moustique tigre est ouverte dans 71 départements

Publié le 12 mai 2023

Pour les spécialistes le changement climatique va accentuer son accroissement : plus il fait chaud, plus le cycle de développement du moustique se raccourcit. La vitesse de multiplication du virus à l’intérieur de l’insecte est aussi augmentée sous l’effet de la température. Plus il fait chaud, plus le cycle de développement du moustique se raccourcit. La vitesse de multiplication du virus à l’intérieur de l’insecte est aussi augmentée sous l’effet de la température. Plus il fait chaud, plus vite il peut transmettre une infection.

Un avis du Comité de Veille et d’Anticipation des Risques Sanitaires (COVARS) fait des recommandations aux pouvoirs publics pour améliorer la gestion de la situation dans la métropole :

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Changement climatique : le CNTE examine une trajectoire à +4°C pour la France !

Publié le 12 mai 2023

Le 4 mai le Conseil national de la transition écologique (CNTE) a rendu à l’unanimité un avis (n°2023-03) sur la trajectoire de réchauffement de référence à +4°C pour la France métropolitaine. C’est à partir de cette trajectoire que sera élaboré le prochain Plan national d’adaptation au changement climatique (Pnacc) en 2024. 

1. Rappelle que l’Accord de Paris a pour objectif de maintenir le réchauffement global nettement en dessous de 2°C par rapport à l’ère pré-industrielle et de poursuivre les efforts pour limiter ce réchauffement à 1,5°C,

2. Constate, selon le dernier rapport du GIEC, que le réchauffement global a déjà atteint 1,1°C par rapport à l’ère préindustrielle, qu’il atteindra 1,5°C dès les années 2030 et se poursuivra tant que la concentration en gaz à effet de serre dans l’atmosphère continuera d’augmenter, 3. Regrette que la tendance actuelle des émissions mondiales de gaz à effet de serre mènerait à un réchauffement global de 4°C d’ici la fin du siècle tandis que les engagements actuels des Etats mèneraient à un réchauffement global de 3°C environ,

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Mixité sociale au collège : premiers résultats des expérimentations menées en France

Publié le 12 mai 2023

Dans une note d’avril 2023, le Conseil scientifique de l’éducation national (CSEN) montre qu’en moyenne la mixité sociale dans les collèges n’a pas de conséquences sur les résultats scolaires et « entraîne en revanche des effets positifs sur le plan du bien-être personnel et du bien-être social, pour les élèves de milieu défavorisé comme pour ceux de milieu favorisé ».

Résumé de l’étude :
« La ségrégation sociale entre établissements scolaires est importante et pourrait avoir des conséquences sur les performances scolaires et le bien-être des élèves, ainsi qu’à plus long terme sur la cohésion sociale. Une initiative a été lancée en 2015 par le ministère de l’Éducation nationale pour favoriser une plus grande mixité sociale au collège. En comparant les élèves des collèges engagés dans cette initiative (« collèges pilotes ») avec les élèves de collèges similaires non engagés («collèges témoins »), nous analysons les effets des actions engagées sur la composition des collèges impliqués ainsi que sur les résultats scolaires, le bien-être personnel, et le bien-être social des élèves.

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La crise du logement s’accentue

Publié le 12 mai 2023

Le Monde du 11 mai traite de la crise du logement. On assiste à une baisse des aides au logement et l’effort public en % du PIB est en baisse continue depuis 2010. Il pointe les différentes raisons de cette situation : la hausse brutale des taux d’intérêts freine l’accès à la propriété ; le marché locatif est paralysé par des ménages contraints de rester locataires ; face à la crise du privé le logement social est à bout de souffle ; le mal-logement et le nombre de sans -abri progresse ; les promoteurs appellent à l’aide pour le logement neuf ; l’effort budgétaire est amoindri.

L’article se termine par le constat que « durant le premier mandat d’Emmanuel Macron, les dépenses (qui incluent les aides à la production, à la rénovation des logements ou les APL) ont diminué de 4,6 miliards d’euros, pour s’établir à 38,2 milliards en 2021. Pourtant le logement n’a jamais autant contribué aux recettes fiscales : 88,3 milliards d’euros ont été engrangés, sans compter la taxe d’habitation et l’impôt sur la fortune immobilière. Les dépenses consenties sont donc inférieures de 50 milliards aux prélèvements effectués. Ce qui laisse de la marge. »

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Diverses actualités

Publié le 12 mai 2023

Le projet de complexe de cinémas à Neyrpic, c’est encore non ! On ne peut que se réjouir que la commission nationale d’aménagement cinématographique (CNACi), ait annulé l’avis favorable qu’avait donné la commission départementale le 13 décembre sur l’implantation d’un complexe cinéma de 1500 places à Neyrpic. La CNACi a pris en compte le déséquilibre que ce projet allait entrainer pour les salles existantes.


Les revenus des plus pauvres stagnent depuis 20 ans. Une étude de l’observatoire des inégalités montre que les revenus des 10 % les plus pauvres n’augmentent plus depuis une vingtaine d’années. Ils ont même régressé, si l’on ne considère que les revenus du travail, avant redistribution. Le niveau de vie moyen des 10 % les plus pauvres a progressé de la fin des années 1990 jusqu’au début des années 2000. Depuis, il stagne. Entre 2002 et 2019, il a même perdu 10 euros mensuels en euros constants, c’est-à-dire après inflation. Le seuil des 5 % les plus pauvres (montant maximum que touche cette tranche de revenu) est de 785 euros, le même niveau qu’en 2007.


Compte rendu et bilan du débat public sur le lancement de nouveaux réacteurs EPR2. La Commission nationale du débat public (CNDP) a publié le compte-rendu et le bilan du débat public sur le programme proposé par EDF de six réacteurs nucléaires de type EPR2 dont les deux premiers seraient situés à Penly. Ce type de débat doit se dérouler avant que la décision soit prise, mais concernant le nucléaire cela ne se passe jamais correctement puisque l’exécutif comme le parlement n’ont pas attendu la fin de ce débat public pourtant imposé par la loi. La Commission demande notamment une justification plus précise du coût du kWh nucléaire produit. La présidente par intérim de la CNDP a elle aussi produit un bilan de ce débat.

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Agenda

Publié le 5 mai 2023

Comme chaque année, un rassemblement à la mémoire des milliers de victimes du colonialisme qui manifestaient le 8 mai 1945 en Algérie à Sétif, Guelma et Kherrata. Lundi 8 mai 2023 à 15h00, dans le parc Parc André Malraux, près de la Mairie de Fontaine, Mail Marcel Cachin (tram A, arrêt Hôtel de Ville La Source). Pour demander, la reconnaissance par l’État Français des crimes commis lors du 8 mai1945 en Algérie, l’inscription dans les livres d’Histoire des crimes coloniaux et une écriture partagée entre la France et l’Algérie de leur histoire commune ouvrant sur de nouvelles coopérations citoyennes.


Visages de Grenoble au fil du temps : les murs de Cularo par Yann Bonfand, et une frise historique des enceintes de Grenoble (avec maquette) par Joël Roy Mardi 9 mai à 14h30 organisé par l’UIAD au sein de Canopé, Avenue Champon. Entrée 5 €. Réservations ici.

Retraites : « Toujours unis, nombreux et déterminés pour le retrait et pour le progrès social »

Publié le 5 mai 2023

Malgré la large mobilisation du premier mai qui ne faiblit pas, le pouvoir reste fermé à toutes les négociations. Le Conseil constitutionnel pour sa part a refusé le 3 mai la deuxième demande parlementaire de référendum d’initiative partagée (RIP).

L’intersyndicale a publié le communiqué suivant le 2 mai :

« 2,3 millions de jeunes, de salarié.es et de retraité.e.s ont défilé partout en France, faisant de ce 1er mai 2023 un des plus importants de notre histoire sociale. Une centaine de syndicalistes des 5 continents ont rejoint notre manifestation parisienne en soutien à la mobilisation française. Parmi eux, étaient présent.e.s Esther Lynch, secrétaire générale de la CES et Luc Triangle, secrétaire général de la CSI. 

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Les conditions de travail en France expliquent l’ampleur de la mobilisation contre le recul de l’âge de la retraite

Publié le 5 mai 2023

Malgré le déni total dont fait preuve ce gouvernement – le plus dogmatiquement néolibéral et inféodé au CAC 40 que l’on ait connu – la question des conditions de travail réelles des Français.es émerge fortement dans le débat public. Enfin ! Car pour les spécialistes, inspecteurs ou médecins du travail ou syndicalistes, cela paraissait curieux de constater cette dégradation forte des conditions de travail sans que ce sujet soit jamais débattu.

Les causes sont claires, elles sont dues aux ravages causés par la gestion libérale depuis des années : précarisation des statuts des travailleurs (CDD, intérim, travailleurs des plateformes, pseudos entrepreneurs « indépendants »,…), dérégulation des cadres protecteurs (code du travail, conventions collectives, normes sociales,…) et diminution des agents chargés de les faire respecter (sous Macron le nombre d’inspecteurs du travail en poste a baissé à 1750 pour contrôler 2 Millions d’entreprises employant 20 millions de salariés… la France a plongé vers le bas du tableau européen en termes de ratio contrôleurs/contrôlés en droit social), pénurie de médecins du travail, impacts négatifs de la sous-traitance en cascade et des pratiques managériales productivistes, intensification des tâches avec la numérisation mal orientée,…

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Politique concernant les personnes porteuses de handicap : un nouvel élan ?

Publié le 5 mai 2023

Le 26 avril dernier l’élu grenoblois Luis Beltran s’est rendu à l’Elysée à la Convention Nationale Handicap, celle-ci faisant suite à plusieurs mois de travail des associations représentant les personnes handicapées réunies dans le comité consultatif des personnes handicapées et sollicitées pour préparer cette convention.  Via France Urbaine, L. Beltran représentait les grandes villes agissant sur ce sujet et confrontant leurs points de vue et les avancées de leurs politiques dans les différents champs que le handicap sollicite. Dans les réunions préparatoires et à la Convention Nationale, Luis Beltran-Lopez a pu échanger avec nombre de dirigeants nationaux de tous les secteurs, transports, enfance, culture, universités…. et revenir à Grenoble enrichi d’une foule d’exemples réussis et de pistes d’amélioration dans ces domaines.

Une certaine prudence était de mise de sa part, au vu des annonces nombreuses  et bien peu suivies d’effet au cours des années après les précédentes lois handicap – notamment la première loi de 1975, et depuis,  la loi de 2005 – car il est toujours facile de proposer des obligations aux collectivités quand les moyens ne suivent pas,  vu aussi le contexte social  n’incitant guère à une croyance quelconque dans la concertation.

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Répartition des vignettes Crit’Air des véhicules à Grenoble

Publié le 5 mai 2023

Le projet d’arrêté de la Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées fait l’objet d’une consultation réglementaire obligatoire avant sa mise en place le 1er juillet 2023. Cette consultation est ouverte du 5 avril au 17 mai 2023.

La métropole a mis en ligne le dossier complet (118 pages) de présentation du projet d’arrêté.

Un avis peut être déposé sur ce projet d’arrêté :

  • en ligne sur ce site.
  • sur le registre disponible au siège de la Métropole (1, place André Malraux, 38000 Grenoble)
  • par courrier à la Métropole (Consultation règlementaire ZFE, Grenoble Alpes Métropole, 1 place André Malraux, CS 50053, 38031 Grenoble CEDEX)

Une question est souvent posée : combien de véhicules seront concernés aux différentes étapes de mise en place de la ZFE ?

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Lac baignable au Parc Jean Verlhac : une fausse bonne idée ?

Publié le 5 mai 2023

Le parc de la Villeneuve est l’un des plus grands parcs de Grenoble. C’est un lieu à découvrir comme le font depuis l’an dernier des milliers de grenoblois-es et métropolitain-es venu-es admirer le feu d’artifice du 14 juillet qui est tiré en son milieu. Il est aussi le lieu où se déroule chaque année l’URBAN CROSS entre la Villeneuve et Village olympique. Le parc est organisé autour d’un vaste bassin appelé « Le Lac » qui sert l’été de lieu de fraîcheur pour de nombreuses familles. Sa faible profondeur de l’ordre de 50 cm n’entraine pas la nécessité de le clore par une barrière et malgré des interdictions placardées autour, des jeunes enfants s’y trempent régulièrement en pleine chaleur sans qu’aucun accident ne soit jamais arrivé.

Ce projet de plan d’eau baignable à la Villeneuve faisait partie du projet « Grenoble en commun », dans une perspective d’accès facilité à la fraîcheur et à l’eau pour les habitant-es de Grenoble, accès gratuit et sécurisé dans un contexte de hausse des températures estivales liées au réchauffement climatique.

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Une consultation citoyenne… à bas bruit

Publié le 5 mai 2023

Dans la perspective du prochain Pacte Loi d’orientation et d’avenir agricole qui devrait être présenté en juin, une « consultation » citoyenne a été lancée en catimini par le ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire. Ouverte quinze jours seulement, elle a été clôturée le 30 avril. Le prochain Pacte engage l’avenir de l’agriculture pour les dix  prochaines années.

Le 9/9/2022 le Président de la République annonce que le prochain Pacte et Loi d’Orientation et d’avenir agricole sera présenté en juin 2023.

S’en suivra une concertation  avec les acteurs agricoles et un tour de France du ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire (dernière étape, la 7e, à Gap le 27/4 2023), concertation présentée sur le site du ministère dans les termes suivants : « D’ici dix ans, plus d’un tiers des agriculteurs sera en âge de partir à la retraite. Afin d’imaginer les contours de l’agriculture de demain et relever les défis qui se présentent, Marc Fesneau, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire a lancé à la fin de l’année 2022 une grande concertation

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RD 1075 : toujours plus vite

Publié le 5 mai 2023

Cet automne nous nous sommes déjà fait le relais des collectifs qui luttent contre les projets routiers démesurés qui menacent le Trièves.

L’Association Trièves Mobilité Responsable nous adresse à ce sujet ce nouveau communiqué :

« Le projet dit de « sécurisation de la RD 1075 », avance. Les travaux du carrefour de Thoranne s’achèvent. A l’occasion, observez l’ampleur du bouleversement généré. Et le meilleur reste à venir avec Clelles et la suite…Nous y reviendrons.

Le département de l’Isère, invoque l’amélioration de la sécurité routière pour justifier les 57 millions d’euros de l’aménagement de la RD1075. Très consensuelle ! Qui peut s’opposer à plus de sécurité ? Après tout, cette route est dangereuse, montagneuse, mêlant tous types d’usagers et traversée par du gibier en tout genre.

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Pour la vérité et la justice. Histoires de luttes populaires

Publié le 5 mai 2023

Philippe Artières, historien, directeur de recherche au CNRS, publie « La mine en procès. Fouquières-lès-Lens, 1970 », éd. Anamosa, mars 2023, 255 p.

Cet ouvrage rapporte l’enquête populaire menée sur l’explosion dans la mine de Fouquières-lès-Lens qui a tué 16 mineurs le 4 février 1970, et l’organisation du tribunal populaire à Lens le 10 décembre 1970, sous l’autorité de Jean-Paul Sartre, pour lancer l’alerte et révéler les responsables.

Parmi les nombreux documents d’archives sur cette lutte, figure le « Journal d’une veuve de mineur », gardé par la compagne de Jean-Pierre Antinori, mineur tué dans cette explosion, avec cette page de ce journal :

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Diverses actualités

Publié le 5 mai 2023

Inégalités salariales : aux grandes entreprises les gros écarts. Alors que les grandes entreprises françaises annoncent régulièrement des profits records, le partage des richesses produites au sein de ces entreprises continue d’être largement inégal. Oxfam France s’est penchée sur les 100 plus grandes entreprises françaises cotées en bourse en étudiant la part de richesse alloué aux salarié·e·s entre 2011 et 2021. Nous montrons ainsi que, sur cette période, l’écart de rémunération entre le salaire moyen et le salaire des dirigeants est passé de 64 à 97.


Les quartiers de reconquête républicaine. Les quartiers de reconquête républicaine (QRR) sont des zones géographiques caractérisées par des difficultés, au niveau de la délinquance mesurée mais aussi de paramètres divers (urbanisme, sociologie, économie). Dans ces quartiers, l’action des forces de sécurité intérieure est renforcée notamment par des effectifs supplémentaires et par une concertation active avec les partenaires locaux. En juin 2022, la France comptait 62 QRR.


L’ASN prononce le déclassement des installations nucléaires de base 36 et 79 exploitées par le CEA à Grenoble (Isère). Ces installations sont supprimées de la liste des installations nucléaires de base. Les INB 36 et 79, dénommées respectivement « Station de traitement de déchets radioactifs » (STED) et « Stockage provisoire de décroissance de déchets radioactifs », ont été exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur le territoire de la commune de Grenoble (Isère) respectivement de 1964 et de 1971 à 2006.


Le gouvernement annonce le lancement d’un « plan d’action national en faveur du rétrofit » Le gouvernement a annoncé ce 26 avril le lancement d’un « plan d’action national en faveur du rétrofit », ce dispositif qui consiste à transformer les véhicules thermiques en véhicules électriques à batterie, à combustible hydrogène ou en véhicules hybrides rechargeables. Pour l’essentiel, les mesures contenues dans le plan sont déjà effectives mais encore peu connues.  26/04/2023 – Décarbonation des transports : lancement d’un plan d’action national en faveur du rétrofit – Presse.

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