Deux jugements rendus le 20 juin 2024, n° 2108608 et 2108610 ont annulé les arrêtés du maire de Grenoble du 22 octobre 2021, signés par l’adjoint au maire Gilles Namur, portant décision de piétonniser de façon permanente la rue Cuvier dans la section comprise entre la rue Buffon et la rue Mozart ainsi que la piétonnisation permanente de la rue Lesage pour la section comprise entre la rue Amable Matussière et la rue Edmond Rostand.
La Ville de Grenoble annonce faire appel de ce jugement, mais l’appel étant non suspensif, la Ville va en attendant adapter pour ces deux rues les Places aux enfants en maintenant une circulation automobile apaisée.
Le tribunal rappelle les règles qui s’appliquent à la piétonisation des rues. Selon l’article L 2213-1 du CGCT : « Le maire exerce la police de la circulation sur les routes nationales, les routes départementales et les voies de communication à l’intérieur des agglomérations, sous réserve des pouvoirs dévolus au représentant de l’Etat dans le département sur les routes à grande circulation. (…) » Et aux termes de l’article R. 411-3 du code de la route : « L’autorité détentrice du pouvoir de police de la circulation détermine le périmètre des aires piétonnes et fixe les règles de circulation à l’intérieur de ce périmètre. »
Le tribunal estime que l’arrêté du maire confiant à Gilles Namur la délégation : « nature et environnement, espaces publics, biodiversité et fraîcheur, mobilités » celui-ci ayant signé les arrêtés créant les Places aux enfants devant les écoles Buffon et Alphonse Daudet, ne peut pas être interprété comme portant à G. Namur délégation des pouvoirs conférés au maire par les dispositions liées aux aires piétonnes. En conséquence l’arrêté est entaché d’incompétence. Ceci signifie que si c’était le maire qui avait lui-même signé cet arrêté ce point de droit disparaitrait.
Le tribunal s’appuie sur une deuxième illégalité pour annuler les arrêtés :
Pour avoir un résumé des principales décisions prises le 24 juin par le conseil municipal, voir à la fin de l’article.
Suite à l’ouverture par le procureur de la République de Grenoble d’une enquête préliminaire pour concussion et recel de délit, l’ADES demandait dans un communiqué : « les personnes qui seraient mises en cause par la justice dans leurs fonctions à la ville de Grenoble, devraient se mettre en retrait de leurs fonctions concernant cette affaire. »
Lors du conseil municipal du 24 juin, certaines oppositions sont intervenues de façon très critiquable, se fondant seulement sur les dénonciations médiatiques accusant des élu-es du conseil municipal. Ni le maire ni l’ancienne première adjointe, n’ont répondu à ces attaques, qui ne respectent pas notre Etat de droit.
La majorité municipale, a rappelé notre Constitution dans l’article 9 de la Déclaration de Droits de l’Homme et du citoyen de 1789 : « Tout homme étant présumé innocent jusqu’à ce qu’il ait été déclaré coupable… »
Conformément à notre demande, le 24 juin le maire de Grenoble prenait un arrêté de déport :
Le Conseil municipal de Grenoble se tiendra lundi 24 juin à 15 h à l’Hôtel de Ville. Ce sera un conseil très copieux avec 136 délibérations à l’ordre du jour.
Après le rendu acte du maire, la première délibérationportera sur l’avant-projet et le budget de la convention avec la Métro concernant le projet Arlequin et Parc Jean Verlhac. La participation de la ville atteindra presque 14 M€. Il s’agit pour la ville de voter la même délibération que la Métro le 31 mai. Pour quelques précisions lire cet article.
Puis une délibération refusant les changements de statuts de la Métro qui propose de nouveaux transferts de compétences des communes à la métropole. « Faute d’une concertation préalable satisfaisante, et conformément aux engagements pris dans le Pacte de gouvernance, la ville de Grenoble ne souhaite pas procéder aux transferts proposés par la Métropole ». Il faut savoir que la loi donne à la ville-centre un droit de véto sur les changements de statuts de la métropole.
Le Conseil se prononcera ensuite sur les nombreuses délibérations financières en examinant le compte de gestion du comptable public de la ville et du compte administratif qui retracent à l’identique la réalité budgétaire du budget principal, des budgets annexes et du budget de la régie lumière, durant l’année 2023.
En principe tout Français de plus de 18 ans doit pouvoir s’inscrire sur la liste électorale avant l’élection. Avec la précipitation de la décision de la dissolution et un délai supplémentaire réduit à 24h après l’annonce de Macron (sic !) de nombreuses personnes risquent de ne pas pouvoir le faire.
Du fait que les listes électorales sont traitées nationalement et qu’il y a des dysfonctionnements du logiciel d’inscription, de nombreuses personnes qui veulent voter vu l’enjeu ne seront pas inscrites à temps. A Grenoble il y a plus de 600 inscriptions en souffrance. Il est alors conseillé d’aller très rapidement au Palais de justice avec un justificatif de domicile de moins de 3 mois pour réclamer au juge une inscription pour motif d’erreur administrative.
Projet présenté en 2020 (cliquer dessus pour agrandir)
Le 31 mai le Conseil métropolitain a approuvé l’Avant-Projet relatif à l’aménagement des espaces publics du projet de renouvellement urbain Arlequin et Jean Verlhac pour un coût de 16,9 M€ HT dont 6,1 M€ pour la Métro et 10,8 M€ pour Grenoble. Les interventions porteront sur la Porte Nord, la Crique centrale, le secteur du Lac et les secteurs Cœur de Parc, Place du marché, dalle du 160 et la rénovation de la galerie piétonne. Le conseil municipal de Grenoble doit aussi délibérer à ce sujet le 24 juin 2024.
Cet important aménagement des espaces publics de l’Arlequin et du Parc Jean Verlhac doit obligatoirement faire l’objet d’une enquête publique au titre de la loi sur l’eau, qui sera prévue en 2025. L’étude d’impact doit être examinée préalablement notamment par la Mission régionale d’autorité environnementale. Il y aura donc l’occasion avant l’élection municipale de 2026 d’un grand débat public sur ces aménagements.
D’ores et déjà les premières consultations publiques (avis citoyen d’octobre 2020, concertation publique menée par la Métro à l’automne 2023) ont montré une forte mobilisation des habitants de ce quartier attachés à garder un lac de contemplation, tout en n’étant pas opposés à la restauration de ce lac qui a mal vieilli 50 ans après son achèvement.
Nous apprenons que suite à l’article du Canard enchainé du 5 juin 2024 intitulé : « L’impayable combine du maire de Grenoble », une enquête préliminaire pour concussion et recel de délit a été ouverte par le procureur de la République de Grenoble.
L’Association pour la Démocratie, l’Ecologie et la Solidarité (ADES) qui a toujours combattu, souvent bien seule, les nombreuses illégalités dans le maniement de l’argent public par des ordonnateurs peu scrupuleux, notamment par l’ancien maire corrompu, demande à ce que toute la clarté soit faite dans cette affaire et que les responsabilités soient établies en cas d’illégalités et d’infractions démontrées.
Pour l’ADES, les personnes qui seraient mises en cause par la justice dans leurs fonctions à la ville de Grenoble, devraient se mettre en retrait de leurs fonctions concernant cette affaire.
Le collectif “J’aime ma poste” invite tous les grenoblois à se mobiliser : manifestation le 15 juin à 14h, départ devant le bureau de Jean Perrot au 31 avenue Paul Cocat, arrivée au 12 avenue Alsace Lorraine.
La direction de la Poste veut fermer plusieurs bureaux de poste à Grenoble, dont celui d’Alsace Lorraine.
La municipalité de Grenoble s’y oppose, avec le collectif « J’aime ma poste » auquel l’ADES participe.
L’action dans le quartier Malherbe-Teisseire a déjà empêché la fermeture de Jean Perrot.
L’attaque de l’entreprise contre les bureaux grenoblois s’inscrit dans une salve de fermetures de bureaux en France. L’État et la Caisse de Dépôts, actionnaires du groupe La Poste, rabâchent le prétexte de la baisse des volumes du courrier. Or le chiffre d’affaires postal a augmenté de 13 milliards d’euros en 10 ans, porté notamment par le boom du colis.
Sadok Bouzaïene arrive en France en 1972 en tant que réfugié politique après avoir été persécuté en Tunisie pour ses engagements en faveur des libertés démocratiques et de la laïcité en Tunisie.
Il nous avait assez longuement parlé de son camarade Chokri Belaïd, abattu froidement, par balles, le 6 février 2013, devant son domicile d’El Menzah, dans la banlieue de Tunis. L’assassinat du porte-parole du Front populaire, qui regroupait les partis d’opposition, face à Ennahda, le parti islamiste alors au pouvoir en Tunisie, avait été un drame pour Sadok.
Ancien libraire à la Villeneuve sur la place des Géants, retraité depuis 2012, il s’est beaucoup investi dans la vie associative du quartier, notamment auprès des jeunes.
Conseiller municipal Grenoble Objectif Citoyenneté entre 2001 et 2008, Sadok Bouzaïene siégeait alors comme conseiller délégué au Développement socio-sportif. Il est le créateur en 2003-2004 du programme « Jeunes en montagne » qui envoie des centaines de jeunes, en priorité des quartiers populaires, découvrir la montagne gratuitement avec leurs collèges, lycées, MJC, avec des sorties à la journée, encadrées par des professionnels.
Ce qu’on appelle les Place(s) aux enfants sont de nouveaux espaces piétonnisés, végétalisés et accessibles à toutes et tous aux abords des écoles. Ces espaces sont conçus comme de nouvelles places à l’intérieur des quartiers pour offrir fraîcheur et convivialité aux habitant-es, espace sécurisé et de rencontre.
Dès la rentrée 2021, lors d’une phase dite « transitoire », 13 rues ont été réglementées en aire piétonne, de premiers aménagements ont posé les bases de la transformation d’une voie de circulation en un espace public apaisé.
Cette première phase transitoire a permis de tester de nouveaux usages et se poursuit aujourd’hui vers une seconde phase de projet, qui conduit progressivement à l’aménagement définitif des Place(s) aux enfants.
Dans le cadre de la Journée Nationale de la Citoyenneté et de la Fraternité, le 24 mai 2024, la ville de Grenoble a annoncé le lancement de “Volontaires de Grenoble” dans la continuité de “Volontaires solidaires de Grenoble”, une plateforme lancée pendant la crise sanitaire du Covid-19 pour faciliter l’entraide volontaire et bénévole sur le territoire de la Ville de Grenoble.
L’adjointe au maire qui s’occupe de l’Éducation populaire, la Jeunesse, la Vie associative et la Démocratie participative, Annabelle Bretton a présenté cette nouvelle initiative représentant un engagement citoyen important :
« La vie associative et citoyenne grenobloise est riche et variée, en témoignent les environ 4900 associations enregistrées “loi 1901”, et les environ 250 créations d’association tous les ans. Au Forum des Assos et des Sports de 2023, pas moins de 300 associations tenaient un stand au Palais des Sports et à la Halle Clémenceau, et un record de fréquentation a été battu avec 3500 visiteur-ses au Forum des Assos et 6000 au Forum des Sports.
Voilà encore une polémique entre Grenoble et la Métro. A la manœuvre, le vice-président chargé des espaces publics métropolitains, Sylvain Laval, qui prend seul les décisions pour sa délégation ! Il est l’unique vice-président de la Métro à ne pas avoir fait valider par le conseil de Métro, un schéma directeur lié à sa délégation, précisant les priorités des actions sur les espaces publics, en particulier sur la voirie, de nombreuses communes se plaignent de cet état de fait.
La politique sur les espaces publics, c’est lui et lui seul qui décide. Il serait peut-être de bonne politique que la Métro décide avant la fin du mandat de préciser la politique sur l’espace public, notamment la voirie, qui a été transférée par les 49 communes à la Métro le 1er janvier 2015.
L’installation des bornes devant protéger les espaces piétonnisés est de la compétence exclusive de la Métro. Pourtant le vice-président décide seul encore, que c’est à la ville de payer (DL du 18 novembre 2024). Mais la ville a déjà payé car elle a vu son attribution de compensation diminuée en rapport avec les charges transférées. La Métro a tenté de faire croire que la ville lui avait transmis à tort les charges dues aux bornes installées dans la zone piétonne.
La délibération cadre fait le bilan des actions menées depuis 2014 et un constat des besoins des aîné.e.s et aidant.e.s sur la commune. Ce cadre permet de penser la place des aîné.es dans la ville de demain et accompagne les personnes agé.es et les aidant.es dans leur choix de vie. Cette politique municipale, portée par Kheira Capdepon, adjointe au maire, en transversalité avec le CCAS est basée sur un principe simple : une liberté de choix dans son parcours de fin de vie pour permettre à toutes et tous de vieillir comme il le souhaite. Les objectifs sont multiples : l’accessibilité aux services publics, l’attention aux plus vulnérables et invisibles, l’intergénérationnel et la lutte contre l’âgisme.
Marc Garnier s’en est allé soudainement, son cœur a cessé de battre !
Du cœur, il en avait beaucoup et pour beaucoup, ses enfants, ses petits enfants, Christine sa conjointe, toute sa famille et tellement d’autres.
C’était un homme généreux, qui mettait du cœur à tout ce qu’il entreprenait. Il avait un grand souci de protéger l’environnement, pour entretenir et laisser une terre humainement habitable aux générations futures.
Nous l’avons connu avec Pappirralp, société qui défendait l’utilisation rationnelle du papier en évitant le gaspillage des forêts. Elle commercialisait du beau papier, que ce soit des cahiers des blocs notes… ou des petites cartes qui offraient du plaisir à ceux qui les envoyaient et du bonheur à ceux qui recevaient les messages.
Voici la fin des extraits du travail de recherche effectué par Josselin SIBILLE en 2012.
12. Observations
En 1980, l’équipe d’Alain Touraine publie un ouvrage relatant un travail d’intervention sociologique réalisé avec des militants anti-nucléaires. S’appuyant sur certains témoignages, mais aussi sur l’implication de l’un des chercheurs au sein du mouvement anti-nucléaire, ils écrivent :
« Yves Le Gall s’est aperçu rapidement que les comités de Malville seraient récupérés par l’extrême gauche : l’extrême gauche grenobloise s’y précipitait massivement alors que, quelques semaines avant, elle manifestait un désintérêt complet pour les questions écologiques et nucléaires »[1]
En 1992, deux journalistes, Vincent Jacques le Seigneur et Raymond Pronier, par ailleurs tous deux militants chez les Verts publient Génération Verte, les écologistes en politique[2], ouvrage qui semble faire référence pour plusieurs historiens. Paraphrasant allègrement et sans le citer l’ouvrage de Touraine et de son équipe, ils écrivent :
La question de l’eau dans les nappes phréatiques a donné lieu à un débat un peu bizarre au Conseil municipal où les oppositions semblaient ne pas connaitre ce dossier pourtant abondamment traité par notre hebdomadaire au fur et à mesure des découvertes .
Les actions en justice, menées par Raymond Avrillier pour l’ADES, Anne-Sophie Olmos en tant que présidente de la régie des eaux métropolitaine et ensuite par la ville de Grenoble ont été en réaction à la découverte fin 2022 que les entreprises Arkema et Framatome déversaient des effluents chimiques exactement en face des champs de captage de Rochefort, ce qui est strictement interdit par l’arrêté de DUP de 1967 protégeant les puits. Tout le monde pensait que ces rejets étaient déversés plus à l’aval, vu l’interdiction préfectorale de 1967.
Ces actions en justice ont pour but de défendre les champs de captage de l’eau potable de Rochefort, menacés par ces rejets interdits, suivant les études d’Antea et du BRGM. Pour l’instant la qualité de l’eau potable délivrée par les puits de Rochefort n’est pas en cause et il faut que la nouvelle DUP en élaboration interdise ces rejets chimiques qui devront cesser ou être déversés plus en aval, en dehors du périmètre de la DUP. Tout comme les carriers qui sont toujours irrégulièrement installés dans le lit du Drac.
« La période actuelle dans laquelle nous vivons, aussi dénommée Anthropocène, est caractérisée par une situation écologique sans précédent : réchauffement climatique, effondrement de la biodiversité, raréfaction des ressources naturelles, artificialisation des sols, pollution généralisée, etc. Les conditions d’habitabilité de la planète sont en train d’être détruites, 6 des 9 limites planétaires sont dépassées.
Les villes concentrent des enjeux humains et matériels et sont particulièrement vulnérables aux changements climatiques : les canicules sont renforcées par le phénomène d’îlot de chaleur, les conséquences des précipitations extrêmes sont démultipliées par l’artificialisation des sols, les sécheresses récurrentes provoquent des dégâts irréversibles sur le patrimoine végétal… »
Le 10 mai vers 18 h, a eu lieu une éruption solaire en direction de notre planète. Le rayonnement cosmique provenant du soleil est responsable des aurores boréales dans le grand nord, mais elles ont été visibles aussi à des latitudes inédites comme à Grenoble. La photo est prise le 11 mai vers 1h du matin, depuis le Mont Aiguille, le Grand Veymont est visible à gauche, la métropole au centre-droit (zone un peu plus claire) et Belledonne (lumières de Chamrousse) et le Taillefer à droite.
Il semblerait que vu l’intensité du rayonnement cosmique, le champ magnétique terrestre ait été perturbé, permettant une pénétration des particules chargées (proton et électrons) à des latitudes avoisinant le 45 ème parallèle et même encore plus bas et d’exciter les atomes de la haute atmosphère, qui vont émettre des rayonnements de différentes longueurs d’ondes.
Pierre Mériaux adjoint au personnel et Christine Garnier adjointe au scolaire ont présenté une délibération au conseil municipal du 13 mai 2024 afin de financer une bourse CIFRE pour une thèse dont le sujet sera : « La relation entre les temps scolaires et les temps périscolaires : l’enjeu des apprentissages. Pratiques et positionnement des animateurs périscolaires dans la construction des apprentissages ». Thèse encadrée par un laboratoire de l’Université Lyon II Lumière.
Extraits de la délibération du 13 mai 2024 :
« Les conventions CIFRE (Convention Industrielle de Formation par la Recherche)associent, autour d’un projet de recherche, qui conduit à une soutenance de thèse de doctorat, trois partenaires : une entreprise ou collectivité, un-e jeune diplômé-e (BAC+5), un laboratoire.
Sous forme de série, chaque semaine, sont proposés des extraits de ce travail de recherche effectué par Josselin SIBILLE en 2012.
11. Les comités Malville : du mouvement écologiste au mouvement anti-nucléaire
La dernière lutte autour de laquelle s’opère le rassemblement du mouvement écologiste est assurément la lutte anti-nucléaire. La première manifestation contre le nucléaire dans la région a lieu en 1971 devant la centrale du Bugey dans l’Ain. Plusieurs militants grenoblois participent alors au rassemblement[1] dont VRA publie un bref compte rendu.[2] Le 18 mai 1973 une conférence organisée par la FRAPNA et intitulée « l’énergie nucléaire : âge d’or ou impasse écologique ? » réunit plusieurs centaines de personnes. Il faut cependant attendre 1974 et la publication de la Main dans le trou du fût pour que la contestation du nucléaire commence à s’implanter concrètement à Grenoble.
Ouverture de « la Correspondance », tiers lieu d’urbanisme transitoire à Grenoble. Depuis le premier weekend de mai, la Correspondance a ouvert ses portes au grand public. C’est un tiers-lieu d’occupation transitoire situé sur la partie Sud de l’ancienne École Supérieure du Professorat et de l’Éducation (ex ESPE – IUFM). Elle a pour but d’occuper ce bâtiment pour faire vivre le quartier en attendant de futurs travaux. Le tout en permettant à plusieurs associations culturelles, d’éducation populaire et de solidarité de faire émerger leurs projets dans ces locaux. Parmi les associations et organisations qui ont investi les lieux, on retrouve : l’Elefan (supermarché solidaire), Sicklo (livreur à vélo éthique), CNous (collectif de danse), Big Bang Ballers (association sportive), Retour de Scène (musiques actuelles), L’étincelle (lieu d’accueil et de répit géré par la Ville), ou encore la SCOP Au bon sens des mets (repas bio & locaux). Elles vont occuper ces lieux en ayant leurs bureaux bien sûr, mais également par un accueil du public et l’organisation de nombreux événements tout au long de l’année.
Commission d’enquête sénatoriale sur l’impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier. Avec l’explosion simultanée de l’offre et de la demande, plus aucun territoire, plus aucune catégorie sociale ne sont épargnés – et les outre-mer, victimes de leur situation géographique, sont particulièrement pénalisés. Le trafic s’infiltre partout, avec pour corollaire une violence exacerbée ; dans le même temps, il mute sous l’effet d’une ubérisation qui témoigne de l’extrême rationalité économique des trafiquants.
Comment faire un potager quand tous les sols sont pollués ? Quoi de plus sain qu’un légume sorti de son propre potager ? Et pourtant, ces petits bouts de terre que l’on a rendu nourricière sont soumis à de multiples pollutions. On ne peut les éviter, il faut désormais vivre avec, nous dit Bertille Darragon dans son ouvrage Jardiner dans les ruines, quels potagers dans un monde toxique ? (ed. Écosociété). Elle nous explique ainsi comment faire avec toutes ces pollutions — aériennes, chimiques, plastiques, radioactives, aux métaux lourds… Mais nous incite aussi à nous indigner contre cet état de fait. Une somme de conseils pratiques et de réflexions jardinières, issus de recherches approfondies, de dix ans passés à cultiver des terrains délaissés et à se former auprès de maraîchers. Ces réflexions sont utiles pour les Grenoblois dont les sols et la nappe phréatique sont pollués par des années de décharges diverses venant notamment de la chimie du sud grenoblois.
