Archives de décembre 2021

A bientôt en 2022…

Publié le 17 décembre 2021

C’est le dernier numéro de l’année 2021, la rédaction vous souhaite de passer de bonnes fêtes de fin d’année et vous présente ses Meilleurs Vœux en avance pour 2022.

La fin de l’année approche, si vous voulez faire un don défiscalisé à l’ADES, c’est très simple : faites un chèque à l’ordre de AFADES et transmettez-le à ADES 12 rue Voltaire 38000 Grenoble.

Vous recevrez en début d’année 2022 un reçu fiscal vous permettant de récupérer 66 % du don en déduction fiscale. Si vous voulez le faire par virement envoyez un courriel à contact@ades-grenoble.org qui vous indiquera la marche à suivre.

En forme de Vœux, un petit mot de Jean François Caron, maire de Loos en Gohelle : « Dans la vie ce qui nous fait changer c’est la peur et le désir. Les deux enjeux ce sont la conduite du changement et l’imaginaire. La conduite de changement est plus facile quand on est proche des gens, car cela requiert de l’engagement, …avec… des processus d’implication et de responsabilisation. »

 Pour 2022 année de Grenoble Capitale Verte, souhaitons-nous du Désir et de l’Imaginaire pour inventer une belle année Ecolo, Démocratique et surtout Solidaire !

Ajoutons la bonne santé, des moments conviviaux et chaleureux à nous tous et à tous nos proches.

Politique politicienne

Publié le 17 décembre 2021
fou

Au conseil municipal, lors du vote du budget 2022, on a eu droit à des affirmations péremptoires de certain-es élu-es de l’opposition, qui démontrent une fois de plus qu’ils ne travaillent pas les dossiers. M. H. Bouzeghoub a par exemple déclaré que la majorité avait baissé la subvention du CCAS ces dernières années de manière importante et que l’augmentation pour 2022 ne rattrapait pas cette diminution. Mais pas de chance pour lui, il ne savait pas que la diminution de la subvention correspondait au financement par le budget principal d’une partie des dépenses du CCAS. Donc il n’y a pas eu de baisse, n’en déplaise à M. Bouzeghoub. Il ne faut pas prendre ses désirs pour des réalités.


Les oppositions, qui sont incapables d’avoir une politique financière alternative, se retranchent derrière l’affirmation non étayée que le budget présenté est insincère. Mais preuve de leurs incompétences, elles sont incapables d’en apporter un début de preuve. Il faudrait qu’elles reviennent à la définition d’un budget insincère : il y a insincérité si les informations données au conseil municipal sont insuffisantes, s’il y a un budget en déséquilibre, si des dépenses obligatoires sont oubliées ou si le remboursement de l’annuité des emprunts n’est pas effectué par des ressources propres. Or les informations transmises étaient très détaillées, les sections de fonctionnement et d’investissement sont présentées en équilibre, les dépenses obligatoires sont financées. Et le fait qu’il y ait une épargne nette positive démontre qu’évidemment les emprunts sont bien remboursés par des ressources propres et non comme le fait l’Etat par de nouveaux emprunts. M. Pinel, remplaçant l’ancien maire corrompu qui était absent, affirmait que dans le budget il devait y avoir une provision pour dépenses imprévues, or la loi ne l’impose pas (article L 2322-1 du CGCT).

1607 heures annuelles ou 32 heures hebdomadaires. Notre choix est fait

Publié le 17 décembre 2021

Lors du conseil municipal du 13 décembre, une délibération imposée par la loi du 6 août 2019 qui fixe une durée du travail de 1607 h pour les agents des collectivités locales a été adoptée par une majorité très faible (15 pour et 44 abstentions) pour bien montrer qu’il s’agit d’une loi de régression sociale. Mais un Conseil municipal est obligé d’appliquer les lois, suivant la Constitution (article 72) : « Dans les conditions prévues par la loi, ces collectivités s’administrent librement par des conseils élus ». 

Les 45 élu-es du groupe Grenoble en Commun ont fait le choix de valider la mise en œuvre de cette loi inique avec le minimum syndical, à travers 30 abstentions. Recueillant ainsi 15 votes en sa faveur (sur une assemblée constituée de 59 élu-es), la loi du 6 aout 2019, véritable clef de bras imposée aux collectivités, a donc été adoptée par une minorité du conseil municipal qui respecte ainsi, sans plus, le cadre républicain.

Elu-es pour porter les transitions sociales et environnementales sur notre territoire, les élu-es du groupe Grenoble en Commun ont profité de ce conseil municipal pour saisir le Gouvernement, à travers un vœu, afin d’ouvrir un débat national sur la place du travail dans notre société et la réduction de la durée légale de travail à 32 heures hebdomadaires.

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Budget 2022 de Grenoble

Publié le 17 décembre 2021

Le Conseil municipal du 13 décembre a adopté le budget 2022 de Grenoble. Les oppositions ont été incapables d’amender ce budget en se contentant de voter contre, mais sans proposition alternative. La situation financière est équilibrée, mais toujours fragile. Depuis que l’Etat a fortement diminué ses dotations aux collectivités, la ville a été contrainte de faire de très fortes économies en fonctionnement pour permettre le maintien des investissements prioritaires à un niveau correct et la sauvegarde des services publics.

Avec la crise sanitaire Grenoble a dû dépenser environ 7 millions d’euros non prévus. Certaines recettes qui devaient arriver en 2021 ou 2022 ne sont pas encore là.

La situation financière est difficile mais malgré toutes ces difficultés elle est équilibrée.

Comme d’habitude, en cours d’année la ville décide de décisions modificatives du budget, pour adapter au mieux les autorisations de dépenses de la ville en fonction des actualités.

Une inquiétude à l’occasion du retour de l’inflation : certaines recettes (dotations de l’Etat et de la Métro soit 62 millions d’euros) n’évoluent plus d’une année sur l’autre et de plus l’inflation qui touche les dépenses communales est toujours supérieure à celle calculée par l’INSEE, le panier de produits n’étant pas le même.

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Politique sociale du logement, dans la Métro, où va-t-on ?

Publié le 17 décembre 2021

Le bureau d’ACTIS avait décidé récemment de ne pas se rapprocher de la SEM Grenoble Habitat pour des raisons qui restent toujours obscures et essentiellement liées à la défense corporatiste d’un statut et non pour des raisons politiques de fond sur la question essentielle du logement social et du logement pour tous. Le Conseil d’administration d’ACTIS, après avoir décidé d’un rapprochement avec Grenoble Habitat, abandonne cette idée. Il aurait été plus simple et clair d’expliquer que puisque le président de la Métro ne voulait plus acheter les actions de la SEM Grenoble Habitat, la solution du rapprochement prévu était abandonnée. Le CA d’ACTIS indique qu’il pourrait rejoindre soit une SAC existante soit une nouvelle SAC.

La SAC existante regroupe les OPH du département et de Vienne, la Société de coordination entre Rhône et Alpes (SCEREA), qui existe depuis un an et qui a obtenu l’agrément ministériel le 8 février 2021. ACTIS serait minoritaire dans cette SAC.

La SAC à créer, consisterait à se rapprocher de la petite SEM LPV (le Logement du Pays de Vizille) contrôlée par la commune de Vizille et Procivis, solution qui est plus compliqué (même peut-être à exclure à court terme), pour former une SAC d’un peu plus de 12 000 logements. LPV faisant déjà partie d’un groupement.

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Déplacements domicile-travail dans les quartiers IRIS de Grenoble

Publié le 17 décembre 2021

L’INSEE, dans ses statistiques du recensement concernant les activités des résidents d’une commune, donne les résultats du mode principal de déplacement pour aller au travail des actifs de plus de 15 ans.

Présentation en 6 rubriques :

  • pas d’utilisation de moyen de transport
  • aller travailler principalement à pied
  • utilisation principale d’un vélo dont vélo électrique
  • utilisation principale d’un deux-roues motorisé
  • utilisation principale de la voiture
  • utilisation principale des transports en commun

Depuis le recensement de 2017, il y a distinction entre les vélos et les deux-roues motorisées. En 2008 la rubrique vélo inclut les deux-roues motorisées, ce qui n’est pas le cas pour la rubrique 2018. Mais cela ne change pas grand-chose à la comparaison car à Grenoble l’utilisation des deux-roues motorisées est très faible (0,7%).

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Critiquer la vidéosurveillance, c’est s’attaquer à une religion !

Publié le 17 décembre 2021

Un enseignant à Sciences Po Grenoble, Guillaume Gormand, a évalué des systèmes de vidéosurveillance de quatre territoires de la métropole grenobloise, en lien avec des gendarmes de l’Isère, suite à une étude commandée par le CREOGN (Centre de recherche de l’école des officiers de la gendarmerie nationale). Cette évaluation a pour objet d’orienter et d’animer la recherche dans les domaines correspondant aux besoins de la gendarmerie.

Le chercheur du Cerdap2(Centre d’Etudes et de Recherche sur la diplomatie, l’Administration Publique et le Politique) voulait répondre à la question très simple et utile : La vidéosurveillance aide-t-elle à élucider des enquêtes ? Guillaume Gormand avait soutenu une thèse en 2017 sur l’utilisation de la vidéosurveillance à Montpellier.

Résultat de l’enquête : sur 1 939 cas étudiés, 22 enquêtes élucidées ont bénéficié du concours d’images de caméras, soit 1,1 % des cas du panel. Si l’étude ne peut tirer des conclusions générales sur la vidéosurveillance, l’enseignant-chercheur souhaite voir ces évaluations se multiplier en France. Une gageure selon lui, tant la vidéosurveillance s’enlise dans un débat idéologique : « On n’écoute pas les scientifiques. Les défenseurs de la vidéosurveillance ne veulent pas entendre des discours comme le mien ».

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Laïcité, rappel utile de sa définition

Publié le 17 décembre 2021

A l’occasion de l’anniversaire de la promulgation de la loi de 1905 de séparation des Eglises et de l’Etat, JL Bianco ancien président de l’Observatoire de la laïcité, supprimé par le gouvernement, a rappelé l’histoire du concept de laïcité de séparation des églises et de l’Etat.

D’un point de vue idéologique, il existe deux conceptions dominantes de la laïcité.

Celle d’Aristide Briand, rapporteur de la loi 1905 soutenue par Jaurès puis par Clémenceauc’est une laïcité de la liberté. Elle n’exclut pas d’être vigilant à l’égard de tous ceux qui tenteraient d’imposer une loi religieuse au-dessus des lois de la République. Comme le disait si bien Jaurès, « la loi protège la foi aussi longtemps que la foi ne veut pas faire la loi ». 

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Ressources en eau pour l’alimentation et l’agriculture, au bord de la rupture

Publié le 17 décembre 2021

L’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (Food and Agriculture Organization FAO) a rendu son rapport 2021 sur l’état des ressources en terres et en eau pour l’alimentation et l’agriculture dans le monde, sous-titré « Des systèmes au bord de la rupture ». Ce rapport arrive au moment où les pressions que les humains exercent sur les sols et sur l’hydrologie s’intensifient et sont poussées à la limite de leur capacité de production. Les effets du changement climatique restreignent déjà la production pluviale et irriguée, et cela vient s’ajouter aux conséquences environnementales de décennies d’utilisation non durable.

Le rapport propose plusieurs messages sur la situation, les enjeux et les mesures à prendre concernant les ressources en terres et en eau pour l’alimentation et l’agriculture dans le monde :

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Un premier état des lieux statistique concernant les stupéfiants

Publié le 17 décembre 2021

Le Service statistique ministériel de la sécurité intérieure (SSMSI) est le service statistique en charge de la sécurité intérieure, au ministère de l’Intérieur. Il a pour mission de produire et de mettre à disposition du grand public des statistiques et des analyses sur la sécurité intérieure et la délinquance.

C’est la première fois qu’il publie dans Interstats Analyse n°38 du 30 novembre 2021, une étude portant sur les mis en cause d’infractions à la législation sur les stupéfiants. Ces mis en cause représentent 18 % de l’ensemble des personnes mises en cause par les forces de police et de gendarmerie. La légalisation du cannabis permettrait donc d’alléger fortement leur travail quotidien et permettrait une meilleure protection de la sécurité des biens et des personnes, notamment par la remise en place d’une police de proximité dans les villes.

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Diverses actualités

Publié le 17 décembre 2021

Le Conseil scientifique demande un renforcement des mesures sanitaires. Dans un avis du 8 décembre rendu public le 13, le Conseil scientifique examine les risques qu’implique l’arrivée du variant Omicron et l’organisation des fêtes de fin d’année. Il appelle les employeurs à annuler immédiatement tous les événements prévus en décembre et préconise de réfléchir à une systématisation du dépistage dans les écoles à la rentrée de janvier.


Grenoble Capitale Verte 2022 : 15 actions pour la vitalité du Cœur de Ville. Le commerce de proximité et plus largement l’économie locale ont été durement éprouvés par la crise sanitaire, venue s’ajouter à des menaces structurelles du e-commerce et des nouveaux centres commerciaux. A quelques jours du démarrage de Capitale Verte de l’Europe, la Ville de Grenoble présente ses priorités et projets principaux pour l’année 2022 pour contribuer à la vitalité du centre-ville, en lien avec ses partenaires et Grenoble-Alpes Métropole


Déploiement des dispositifs d’accueil et d’accompagnement des victimes de violences conjugales, intrafamiliales et/ou sexuelles au sein des établissements de santé. Une instruction interministérielle présente un modèle de protocole qui doit permettre aux acteurs locaux de mieux répondre aux attentes des victimes en simplifiant leurs démarches judiciaires ainsi que des fiches action détaillant les modalités pratiques d’intervention de chaque acteur (dépôt de plainte, signalement judiciaire, indicateurs de suivi, situation des mineurs…).


Les financements climat restent incertains pour la suite. Le Panorama 2021 des financements climat de l’I4CE estime que les investissements en faveur du climat ont progressé en France en 2020 malgré la crise sanitaire, mais encore insuffisamment pour tenir les objectifs climatiques du pays, et que leur avenir après le plan de relance est incertain. Selon lui il faudrait 13 à 15 milliards d’euros d’investissements publics et privés supplémentaires, chaque année jusqu’en 2023, et environ le double jusqu’en 2028.

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Agenda

Publié le 10 décembre 2021
Salle du Conseil de la Métro

Conseil municipal lundi 13 décembre à 15 h. Un conseil chargé, avec 107 délibérations dont deux morceaux de choix : les décisions concernant le temps de travail avec l’application des 1607 h à compter du 01/01/2022 et les budgets 2022, budget principal et budgets annexes.

La loi de régression sociale imposant les 1607 h dans la fonction publique territoriale

Publié le 10 décembre 2021

Alors que la diminution du temps de travail est une évolution historique qu’il faut poursuivre, la majorité parlementaire a imposé une loi qui remet en cause ce qui avait permis d’adapter les horaires de travail dans les collectivités locales. A Grenoble le temps de travail des agents était depuis de longues années de 1579 h, soit 28 h de moins que les 1607 heures imposées par la nouvelle loi, soit 1,7 % de moins.

La rapportrice de la loi était Mme Chalas, bien connue à Grenoble et très volontaire pour tout recentraliser, aux ordres de Jupiter-Macron.

Alors que la Constitution impose la libre administration des collectivités, voilà que le pouvoir central ne veut voir qu’une seule tête dans tout le pays.

Personne ne pourra croire qu’obliger les agents à travailler ces 28 heures de plus, étalées sur toute l’année, va apporter des progrès significatifs dans l’activité globale de la ville. La productivité dépend beaucoup plus de la qualité de l’organisation détaillée du travail dans les différents services plutôt que d’une augmentation ridicule de 1,7 %, du temps de travail. Il s’agit ni plus ni moins d’une punition, qui veut simplement rappeler que c’est le gouvernement qui décide de tout, partout.

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La politique sociale du logement, vers la panne dans la métropole ?

Publié le 10 décembre 2021

La politique gouvernementale contre le logement social poursuit ses dégâts notamment dans notre agglomération. La mise en place en 2018 de la RLS (réduction du loyer de solidarité) permet à l’Etat d’économiser sur les APL versées aux locataires du logement social. Elle met les bailleurs dans une situation financière délicate, tout particulièrement les bailleurs dont le patrimoine de logements dans les quartiers politique de la ville (QPV) est important, comme ACTIS.

Puis la deuxième lame du rasoir est l’obligation du regroupement des bailleurs qui ont moins de 12 000 logements à gérer, comme ACTIS qui a donc l’obligation de se regrouper avec un autre bailleur avant fin décembre 2021.

Lors du mandat précédent à la Métro, un travail prospectif a été fait pour savoir quel serait le meilleur outil public pour porter une politique sociale du logement dans l’agglomération avec les nouvelles contraintes imposées par le pouvoir macronien.

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Histoire : la politique du logement à Grenoble de 1984 à 1993

Publié le 10 décembre 2021

En 1983, A Carignon est élu maire de Grenoble et va finir son deuxième mandat fin 1994 en prison pour corruption et enrichissement personnel grâce à la vente du service de l’eau de Grenoble. Au lieu de partir de la vie politique discrètement, il revient avec tambour et trompette et donne ses leçons en laissant croire à celles et ceux qui n’ont pas connu cette période de 1983 à 1995, que ses décisions avaient été merveilleuses pour la ville.

Mais les faits sont têtus, ils disent l’histoire pas si glorieuse, il suffit d’aller les chercher dans les archives municipales ou dans les mémoires d’élu.e.s et de citoyens qui ont vécu cette période dans son opposition. C’était le cas des élus de E2A (Ecologie, Alternative, Autogestion), association qui est devenue l’ADES : Geneviève Jonot, seule en 1983, puis Raymond Avrillier et Claude Jacquier, jusqu’en 1995.

Carignon a mis la ville en surendettement en jetant l’argent par les fenêtres, le patrimoine de la ville n’était plus entretenu… et une politique du logement désastreuse qui a déstructuré la ville en organisant les ghettos de pauvre et les ghettos de riches, laissant un lourd héritage aux équipes suivantes.

Avant de se faire prendre par la justice, Carignon a tenu en avril 1994 une conférence de presse sur sa politique du logement et comme à son habitude, il a travesti la réalité.

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Composition des ménages dans les quartiers IRIS de Grenoble

Publié le 10 décembre 2021

L’Insee donne les chiffres du dernier recensement (2018) pour l’ensemble des quartiers IRIS des communes françaises en particulier concernant la composition des ménages : une seule personne,  couple sans enfant,  famille monoparentale ou  couple avec enfant(s).

L’INSEE donne la définition suivante des ménages : « Un ménage, au sens du recensement, désigne l’ensemble des personnes qui partagent la même résidence principale, sans que ces personnes soient nécessairement unies par des liens de parenté. Un ménage peut être constitué d’une seule personne. Il y a égalité entre le nombre de ménages et le nombre de résidences principales.

Il y a des personnes hors ménage : les personnes vivant dans des habitations mobiles, les bateliers, les sans-abris et les personnes vivant en communauté (foyers de travailleurs, maisons de retraite, résidences universitaires, maisons de détention, …) »

L’existence des personnes hors ménage (peu nombreuses) démontre dans les tableaux suivants, que la somme des pourcentages n’atteint pas les 100 %.

Dans la métropole, il y a beaucoup plus de ménages d’une seule personne, ce qui fait baisser les taux des autres compositions. Ces écarts seraient amplifiés si l’on comparait Grenoble avec le reste de la Métro, car le poids de Grenoble (environ 35 %) est important.

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Histoire d’eau, suite…

Publié le 10 décembre 2021

Le 17 décembre lors du prochain conseil de la métropole, il sera proposé (si ce n’est pas retiré d’ici là) une délibération à propos de la supposée dette de la ville de Grenoble au service de l’eau métropolitain. La dette de la ville ne serait plus de 1,5 M€ (délibération de décembre 2019) mais de 7,2 M€ !!!

La plupart des élu-es métropolitains vont avoir un peu de mal à suivre la logique qui mènent à cette délibération.

Fin décembre 2019, le conseil de métropole vote à l’unanimité une délibération estimant la dette à 1,5 M€ mais en laissant à la ville la possibilité d’amener des éléments nouveaux si elle l’estime nécessaire. Ce que fait la ville, démontrant que le boni de liquidation de la SEG de 1,5 M€ n’avait pas à être considéré comme revenant au service de l’eau et qu’en conclusion il n’y avait pas de dette de la ville(voir ce billet de l’ADES).

L’affaire date du 1er janvier 2015, au moment où le service public de l’eau devient métropolitain et où les communes transfèrent leurs budgets annexes de l’eau à la Métro. Et ces transferts ont été validés conjointement par chaque commune et la métropole.

La délibération proposée essaie de revenir sur un passé lointain, ce qui ne semble plus possible juridiquement alors pourquoi une telle proposition ?

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Le train des Alpes. Mobilisation du 11 au 13 décembre

Publié le 10 décembre 2021

L’association, l’Etoile ferroviaire de Veynes constate que les travaux d’urgence ont enfin lieu et demande de sortir enfin de l’ère des rustines. Elle invite les usagers, militants, élus, syndicats à se réunir dans les gares le week-end du 11 décembre pour réclamer les travaux de pérennisation et le développement des lignes de l’Etoile de Veynes.  

Les travaux d’urgence ont obtenu difficilement leurs financements. La circulation reprend après un an de travaux sur les lignes Marseille/Briançon et Valence/Briançon avec le retour du train de nuit Paris/Briançon (13 décembre), la circulation s’interrompt entre Vif et Aspres (11 décembre) en attente des travaux d’urgence en 2022.

Pour fêter cela, l’Etoile Ferroviaire de Veynes donne rendez-vous aux élus, usagers, associations, cheminots dans toutes les gares du 11 au 13 décembre 2022.

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La population française pourrait baisser à partir de 2044

Publié le 10 décembre 2021

Contrairement à ce que prévoyait l’Insee en 2016, il y aurait 8 millions d’habitants en moins en 2070 qu’initialement prévus, la correction est considérable. La population française pourrait finir par décliner et atteindre 68 millions d’habitants en 2070, selon les dernières projections. En cause, un solde migratoire qui ne suffirait plus à compenser l’excédent de décès par rapport aux naissances, à partir de 2044,

La structure par âge sera très différente à l’horizon 2070, avec une inversion de la pyramide des âges. Il y aurait plus de 5,7 millions de seniors d’âge supérieur à 75 ans qu’aujourd’hui, et à l’inverse moins 5 millions d’âge inférieur à 60 ans, selon le scénario central. La France devrait donc vieillir, avec une pyramide plus équilibrée entre hommes et femmes (50,8 % de femmes, contre 51,7 % en 2021), en raison d’un écart d’espérance de vie qui se réduirait.

Le ratio entre les plus de 65 ans, majoritairement retraités, et les 20-64 ans, majoritairement actifs, sera nettement bouleversé d’ici à 2040. Dans le scénario central, l’Hexagone compterait 51 personnes de 65 ans ou plus pour 100 individus de 20 à 64 ans, contre 37 actuellement.

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En quatre vagues, l’épidémie de Covid-19 a causé 116 000 décès

Publié le 10 décembre 2021

L’Insee recense, sur un total de 460 000 hospitalisations, 116 000 morts surtout âgés, et relève son impact psychologique et social sur la jeunesse. L’épidémie a lourdement affecté le système de soins.

Une surmortalité nette, et des victimes qui se comptent surtout parmi les personnes âgées et précaires : l’Insee confirme le tableau d’une pandémie qui a frappé les couches les plus fragiles de la population, sur le plan sanitaire comme social. S’ils ont été moins touchés par la maladie, les jeunes quant à eux, ont porté l’essentiel du fardeau psychologique et économique de la crise.

« La pandémie de Covid-19 s’est traduite en France par quatre vagues épidémiques, au printemps et à l’automne 2020, début 2021, puis pendant l’été 2021. Bien que les pics se soient atténués au fil des vagues, leur durée a augmenté entre la première et la troisième vague, conduisant à un accroissement du nombre de formes graves de la maladie et de décès à chacune d’entre elles. En revanche, la quatrième vague, portée par un variant plus contagieux mais dans un contexte d’extension massive de la vaccination, est de moindre ampleur et de moindre durée. De l’émergence du virus à début septembre 2021, 460 000 personnes ont été hospitalisées et 116 000 sont décédées à l’hôpital ou en établissement social ou médico-social (dont Ehpad) lors d’une infection à la Covid-19.

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