Archives pour la catégorie ‘Le Rouge & le Vert Hebdo’

Concertation sur le 3ème plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération

Publié le 11 juin 2021

Rappel, avant le 18 juin 2021, les habitants peuvent participer à la concertation sur le 3ème plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération grenobloise (PPA 3)

Le premier PPA a été adopté en 2006, un deuxième PPA en 2014 et suite aux pressions du Conseil d’Etat et de la Commission européenne, la décision a été prise par l’Etat (préfet de l’Isère) d’engager une révision du PPA, afin d’y intégrer de nouvelles mesures permettant de réduire plus rapidement les niveaux de pollution constatés. Il traduira la stratégie portée par l’État et les acteurs du territoire pour la période de 2022 à 2027.

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Politique politicienne

Publié le 11 juin 2021
fou

Le PDG de Doctegestio, qui a racheté la clinique Mutualiste, perd un peu les pédales suite aux offensives des opposants à l’opération qui a vu une mutuelle vendre le GHM au mépris des règles de l’économie sociale et solidaire et des valeurs mutualistes. La Métro a décidé de préempter les bâtiments qui auraient été cédés par leur propriétaire à Icade et des usagers ont déposé un recours en justice pour attaquer la vente des activités de la Clinique à Doctegestio. Le PDG de Doctegestio a déclaré qu’il gérait le GHM comme un dictateur : « La gouvernance est verrouillée, c’est dictatorial, on ne discute pas ». Et face aux attaques, il essaye de se faire passer pour une victime en déclarant : « c’est un délit de faciès ». A Grenoble, ville compagnon de la Libération, on n’aime pas les dictateurs…


Mme la députée Chalas (de droite macroniste), qui a la responsabilité de faire les lois, déclare que le règlement des piscines municipales dépend du pouvoir de police du maire et en aucun cas de règles législatives ou règlementaires. Elle a vraiment besoin de réviser ses fondamentaux car elle raconte n’importe quoi : le règlement n’est pas arrêté par le maire mais est délibéré par le conseil municipal ; il n’a donc rien à voir avec le pouvoir de police du maire. Il doit respecter les exigences fixées par les lois et règlement. S’il dépendait du pouvoir de police du maire, les délibérations arrêtant ce règlement seraient entachées d’illégalité car le Conseil serait incompétent pour en débattre. Et dire qu’elle est aussi conseillère municipale, heureusement seulement d’opposition : c’est moins grave.

Le lagopède alpin n’aurait pas dû être chassé, le tribunal administratif donne raison à la LPO

Publié le 11 juin 2021

La Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO Auvergne-Rhône-Alpes) a obtenu du tribunal administratif de Grenoble, deux jugements annulant des arrêtés préfectoraux qui ont autorisé la chasse du lagopède alpin en 2020 dans les départements de la Haute-Savoie et de l’Isère.
Le communiqué du 3 juin 20 de la LPO :

« Le tribunal administratif de Grenoble a rendu deux jugements, en date du 29 avril 2021, en faveur de la protection du lagopède alpin.

Ces jugements sont conformes aux deux référés suspension du 16 novembre 2020.

En Haute-Savoie, le tribunal administratif rappelle que le lagopède alpin se trouve dans un état de conservation défavorable et que le préfet a commis une erreur manifeste d’appréciation en autorisant sa chasse sur le territoire « Préalpes du Nord », alors que l’indice de reproduction est inférieur à 0,4.

Pour l’Isère, l’annulation est partielle. En effet, le tribunal n’a pas suivi les conclusions du rapporteur public qui soutenaient l’annulation totale de l’arrêté.

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Rapport d’activité 2020 de la HATVP

Publié le 11 juin 2021

Le 2 juin, le président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP), Didier Migaud, a présenté le rapport d’activité 2020 de cette autorité administrative indépendante.

Au terme des délais légaux, moins de la moitié des élus concernés avaient en réalité satisfait à leurs obligations.

Il s’agit des déclarations d’intérêt et de patrimoine des maires et des adjoints des grandes communes, des présidents d’intercommunalité. Voir plus loin qui doit déposer une telle déclaration.

Le bilan dressé par la HATVP révèle que 47% des maires, 39% de leurs adjoints et 33% des présidents d’intercommunalité concernés avaient déposé dans les temps leurs déclarations de patrimoine et d’intérêts et seulement 53% des 2.500 déclarations contrôlées sont conformes aux exigences d’exactitude, d’exhaustivité et de sincérité, contre 73% en 2019. La crise sanitaire, le plus grand nombre de déclarations contrôlées et le fait que les contrôles soient plus approfondis peuvent expliquer cet écart.

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La réforme des APL, négative pour une grande partie des allocataires

Publié le 11 juin 2021

Les Echos ont publié le 6 juin un article après avoir pu consulter une étude du ministère des Solidarités sur l’impact de la réforme des APL mise en place au 1er janvier 2021. Les APL ont été contemporanéisées et cette réforme fait nettement plus de perdants que de gagnants. L’Etat espère faire environ 750 millions d’euros d’économies sur les allocataires (chiffre réévalué à 900 M€). Après avoir pressurisé les bailleurs sociaux par le mécanisme de la réduction du loyer de solidarité (RLS) qui permet environ 1,5 milliards d’euros d’économie, ce sont les allocataires eux-mêmes qui font les frais de la politique du président des riches. Il y a 5,93 millions de ménages qui bénéficient des APL, après le RSA c’est la deuxième prestation qui contribue le plus à réduire un peu la pauvreté.

Les allocations logement s’adaptent désormais aux ressources des ménages sur les douze derniers mois, avec une actualisation trimestrielle. Le nombre de bénéficiaires a baissé de 8% en janvier, puis à nouveau fin mars. Par rapport à une situation sans réforme, 26% des allocataires sont gagnants, et 41% sont perdants (soit plus de 2 millions de foyers). Si la réforme n’avait pas eu lieu, leur aide aurait stagné ou aurait baissé mais moins rapidement.

Les grands gagnants de la réforme ne sont finalement que 9% des foyers : ceux dont la réforme a fait augmenter les APL alors que, sans elle, ils auraient vu leurs aides baisser en 2021.

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Diverses actualités

Publié le 11 juin 2021

Décret précisant les nouvelles mesures de gestion de la crise sanitaire. A partir du 9 juin, couvre-feu repoussé à 23h, possibilités élargies d’accueil dans les établissements recevant du public… et instauration du pass sanitaire pour les événements de plus de 1.000 personnes.


Révision du projet régional de santé. Un décret du 3 juin 2021 simplifie les conditions de révision des documents constituant le projet régional de santé (PRS) – cadre d’orientation stratégique (COS), schéma régional de santé (SRS) et programme régional relatif à l’accès à la prévention et aux soins des personnes les plus démunies (Praps) – et en améliore la lisibilité.


Instruction gouvernementale relative à la mise en œuvre des expérimentations engagées sur le fondement du quatrième alinéa de l’article 72 de la Constitution. La loi organique du 19 avril 2021 a assoupli le cadre des expérimentations locales. De quoi encourager les collectivités à se lancer dans des innovations juridiques. Des guichets, qui seront prochainement installés dans les préfectures, vont recueillir leurs propositions.


Référentiel sur la gestion locative de la CNIL : relatif aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre de la gestion locative. Il s’adresse aux personnes physiques ou morales mettant en location, à titre professionnel, un local à usage d’habitation ou à usage mixte et qui couvre l’ensemble des traitements mis en œuvre pendant toute la durée d’un contrat de bail.

Les balades des Tuiles, du 5 au 7 juin 2021

Publié le 4 juin 2021

En remplacement de la Fête des Tuiles, durant la crise sanitaire, la Ville de Grenoble organise du 5 au 7 juin 2021, les balades des tuiles. Rappelons que le 7 juin 1788, les habitants défient la Garde royale qui avait reçu l’ordre de disperser les parlementaires de la province.

Durant ces trois journées, des équipes artistiques (théâtre, arts plastiques, danse, clown, musique) revisitent 15 lieux de mémoire qui sont autant d’espaces d’expression à investir et à révéler dans toute la ville : bâtiments, places de marché, sculptures, rues, jardins, façades…

Pour consulter le programme voir ici.

Le siège de l’ADES (Association pour la Démocratie, l’Écologie et la Solidarité), au 12 rue Voltaire est juste à côté de celui de « La Première Présidence » (en 1788) alors rue Neuve (devenue rue Voltaire en 1873), situé actuellement au 6 rue Voltaire et qui était l’habitation du premier président du parlement du Dauphiné. C’est précisément à cet endroit qu’était un des foyers de l’émeute populaire du 7 juin 1788, dite Journée des Tuiles ; le peuple grenoblois vient chercher le premier président du Parlement, Albert de Bérulle, afin de faire rouvrir l’institution fermée par le roi. 

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Taxe d’habitation des communes de la Métro

Publié le 4 juin 2021

La Taxe d’habitation est un impôt local qui est en train de disparaitre. A la fin de l’année 2021, il n’y aura plus que les 20 % des ménages ayant les revenus les plus élevés qui vont en payer mais seulement les deux tiers de leur montant habituel et en 2023 plus personne ne la payera pour son habitation principale. Les 80 % les moins riches ne la payent déjà plus.

Il restera les taxes d’habitation pour les résidences secondaires et les logements vacants.

C’est maintenant l’Etat qui prend en charge la taxe d’habitation et qui rembourse les communes du montant total de la TH.

Depuis 2021, les communes n’ont plus que deux impôts locaux à leur disposition, la taxe foncière sur le bâti et la taxe foncière sur le non bâti que payent les propriétaires des logements ou des terrains non bâtis. Les communes ne peuvent agir que sur les taux de ces deux impôts.

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« Point d’eau » à Grenoble, où en est le nouveau projet ?

Publié le 4 juin 2021

Point d’Eau est une association issue d’un collectif de personnes et d’organismes s’occupant de personnes sans domicile (Médecins du Monde, Centre Communal d’Action Sociale de Grenoble, Secours Catholique, ATD Quart Monde, Aide Aux Indigents Sans Domicile, Équipes et Société St Vincent de Paul). Il s’est installé en 1993 à l’Ile Verte rue Blanche Monier. Il est soutenu par l’Union de Quartier de l’Ile Verte.

Point d’Eau accueille de manière inconditionnelle, anonyme et gratuite toute personne qui voudrait prendre un café, une douche, poser son sac, faire une lessive, être accompagnée pour avoir accès à ses droits et aux soins, renouer avec la vie en collectivité, se remobiliser. Association loi 1901 reconnue d’intérêt général, c’est une boutique solidarité agréée par la Fondation Abbé Pierre

Point d’eau doit déménager suite à la vente du bâtiment actuel qui va être démoli pour la construction d’un nouvel immeuble. Les futurs bâtiments se situent un peu plus loin dans la ZAC Blanche Monier et sont en cours de construction.

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Garantir le financement des missions de service public de la Poste

Publié le 4 juin 2021

Suite au dépôt du rapport Launay sur l’avenir du service postal universel remis au gouvernement le 28 mai, l’Association des maires de France demande à l’État de respecter ses engagements financiers. Au-delà de la distribution du courrier, il y a la question de la mission d’aménagement du territoire de La Poste (maintien du maillage territorial) dont le financement est durement affecté par la réforme des impôts de production.

Ces constats rejoignent ce qui se passe à Grenoble et dans l’agglomération avec les fermetures programmées des bureaux de poste et la perte du service de proximité pourtant indispensable pour de nombreuses activités de la vie quotidienne. Le collectif j’aime ma Poste, dont l’ADES fait partie, poursuit ses mobilisations avec les habitants les syndicats et les élu-es pour empêcher la direction de la Poste de poursuivre ses fermetures.

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Biodiversité, environnement et santé

Publié le 4 juin 2021

La commission environnement-santé du SPPPY présente le septième numéro de sa lettre d’information en santé-environnement dans l’agglomération grenobloise consacré à la biodiversité.

Le Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions et des risques dans la région grenobloise (SPPPY) est une instance permanente d’information, d’échanges et de concertation dans le domaine de l’environnement et des risques.

La lettre d’information du SPPPY a pour objectif d’aborder périodiquement les thématiques liées à l’environnement et à la santé, à la fois dans la région Auvergne-Rhône-Alpes mais également plus localement, en Isère et dans l’agglomération grenobloise, afin de mettre en avant des initiatives locales dans ce domaine et de partager les retours d’expérience.

Ce septième numéro consacré à la biodiversité établit un lien étroit avec la santé et l’environnement.

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Les usagers de la route ne payent pas le juste prix de leurs circulations, et de loin.

Publié le 4 juin 2021

La Direction générale du Trésor a publié une étude calculant le coût pour les usagers et la société, de l’utilisation des automobiles pour se déplacer, il s’avère que c’est la société qui paye les 2/ 3 de l’impact des coûts de ce mode de transport.

 L’usager de la route génère des coûts pour les autres usagers (usure de la route, congestion, accidents de la route) et pour la collectivité (pollution de l’air, émissions de gaz à effet de serre, bruit).

Un article détaille les externalités et les prélèvements pesant sur les circulations routières et fait le constat d’une sous–tarification globale de l’usage de la route hors autoroutes à péages et véhicules à essence en milieu rural. En 2015, les prélèvements ne couvraient en moyenne qu’un tiers des externalités de la circulation. Cette sous-tarification concerne la grande majorité des véhicules et des milieux étudiés. Elle est particulièrement marquée en milieu urbain, où les coûts liés aux embouteillages et à la pollution de l’air sont plus importants. Les véhicules diesel présentent un bilan plus dégradé que les véhicules à essence car ils émettent davantage de polluants et bénéficient d’une fiscalité plus faible.

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Polices municipales : quelques nouveautés de la loi

Publié le 4 juin 2021

La loi « pour une sécurité globale préservant les libertés » a été publiée au Journal officiel le 26 mai. Elle a été rabotée par le conseil constitutionnel. Elle renforce un peu le champ d’intervention des policiers municipaux, avec notamment la création possible d’une police municipale à Paris.

Voici quelques extraits d’une analyse des articles de la loi en ce qui concerne la police municipale :

« La loi sécurise la création de brigades canines de police municipale en renvoyant à un décret en Conseil d’État les conditions précises de création, de formation et d’emploi de ces brigades ainsi que les conditions de dressage, de propriété, de garde et de réforme des chiens (art. 12).

Les policiers municipaux voient aussi leur champ d’intervention élargi :

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Le commerce de proximité : des pôles plus florissants en périphérie qu’en centre-ville

Publié le 4 juin 2021

Dans sa publication INSEE première n° 1958 du 20 mai 2021, les auteurs étudient l’évolution des commerces de proximité entre 2009 et 2015.

L’INSEE donne la définition suivant des commerces de proximité :

C’est « un ensemble d’activités économiques répondant à des actes de consommation de la vie courante. Il regroupe des activités relevant du commerce et des services :

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Des retraites de moins en moins généreuses

Publié le 4 juin 2021

Alternatives économiques a utilisé les chiffres officiels pour démontrer qu’en euros constants les retraites de départ pour les nouveaux retraités baissent de manière très importante. La revue prend comme exemple la retraite mensuelle moyenne brute (y compris majoration pour 3 enfants ou plus), pour un primo-liquidant résident en France et pour tous les régimes.

Le montant de la retraite « est passé de 1 582 euros par mois en 2016 à 1 437 euros en 2019. Cela fait 145 euros de moins par mois, 1 740 euros sur une année. Et ce calcul est fait en euros constants de 2019, c’est-à-dire que les effets de la hausse des prix ont été neutralisés.

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Diverses actualités

Publié le 4 juin 2021

Les disparités de revenu plus élevées dans les grandes villes. Une analyse de l’INSEE : en France métropolitaine, en Martinique et à La Réunion, la moitié de la population a un niveau de vie annuel supérieur à 21 650 euros en 2018. Les inégalités de niveau de vie augmentent avec la taille des aires d’attraction des villes. Elles sont plus fortes au sein des pôles, en particulier dans les communes-centres, et dans les départements d’outre-mer. La pauvreté y est également plus présente.


La pollution atmosphérique associée à un risque plus élevé de cancer du sein. Les polluants atmosphériques augmentent non seulement le risque de cancer du poumon, mais ils pourraient aussi être un facteur de risque du cancer du sein. Les chercheurs ont identifié un lien entre le dioxyde d’azote (NO2) et la survenue de cancer du sein dans des études réalisées chez des femmes en Amérique du Nord et en Europe.


Rapport interministériel sur l’adaptation des logements, des villes, des mobilités et des territoires à la transition démographique. Le rapport propose un nouveau pacte entre générations.


Rapport du HCFEA (Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge) : « L’évolution des dépenses sociales et fiscales consacrées aux enfants à charge au titre de la politique familiale : bilan des réformes des vingt dernières années ». La politique familiale revient dans l’agenda politique suite au recul démographique actuel, l’INSEE indiquant que le solde naturel est le plus faible depuis 1945.

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Appel

Publié le 28 mai 2021

Appel aux citoyen-nes pour être assesseur-es lors des élections des 20 et 27 juin 2021. A Grenoble,il faudrait 352 volontaires (inscrits sur la liste électorale de Grenoble) pour assurer la tenue des bureaux de vote. Lorsqu’il y a un seul scrutin, c’est déjà difficile de tenir les bureaux de vote, là il faut deux fois plus de monde car il y aura dans chaque lieu de vote il y aura deux bureaux indépendants, l’un pour les départementales, l’autre pour les régionales.

Numéro 500 de l’hebdomadaire « Le Rouge et le Vert »

Publié le 28 mai 2021

A travers ce petit journal, ce sont des dizaines d’années de la vie politique grenobloise qui sont survolées, il est toujours important en politique de savoir d’où l’on vient, où on en est et où on veut aller. En allant sur le site internet de l’ADES et en utilisant le petit moteur de recherche, vous pourrez vous assurer que les trois valeurs qui fondent son action, la démocratie, l’écologie et la solidarité ont emporté la majorité culturelle à Grenoble et restent d’actualité, localement et nationalement.

En tant que collectif militant ayant des élu-es locaux, nous avons connu un peu toutes les situations politiques. Dans l’opposition à une droite corrompue de 1983 à 1995, dans la minorité de la majorité de gauche et écologiste de 1995 à 2008, puis dans l’opposition à la majorité gauche-droite de 2008 à 2014 et maintenant depuis 2014 dans la majorité écologiste, de gauche et citoyenne. Nous y avons acquis une expertise intéressante que nous partageons publiquement grâce à notre petit journal.

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Comptes administratifs 2020 de la Métro

Publié le 28 mai 2021

Le Conseil de Métro du 21 mai a adopté les comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes retraçant l’ensemble des opérations financières effectuées durant l’année 2020.

Le budget principal a été un peu fragilisé par la crise sanitaire, mais garde encore un équilibre satisfaisant puisqu’il présente une épargne brute importante (83,6 M€) et une épargne nette (29,2M€) en légère diminution par rapport à 2019. Ceci permet de financer une part significative des investissements qui sont restés à un haut niveau (119 M€).

En annexe, le compte administratif fait apparaitre un état des ventilations des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 en fonctionnement et en investissement : 3,2 M€ de dépenses en fonctionnement et 3,4 M€ en investissement.

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De la Commune à nos jours : mai 1871, mai 1941, mai 2021…

Publié le 28 mai 2021

Il y a 80 ans… Au Musée de Grenoble, il y a deux tableaux volés par les nazis pour lesquels nous avions obtenu en 2004 l’engagement de la ville d’apposer des cartels plus explicites indiquant que l’Etat et la ville de Grenoble recherchaient leurs propriétaires spoliés par les nazis.

Cet engagement n’est toujours pas vraiment tenu : le cartel de ce tableau de Gustave Courbet, « Paysage sous la neige », vers 1867, reste énigmatique même s’il comporte la mention MNR et la référence du site Rose Valland (résistante formée à l’école d’institutrices de Grenoble) :

L’indication « M.N.R. » qui figure sur les cartels de ces œuvres doit être décodée pour savoir qu’il s’agit de biens volés par les nazis dont les propriétaires sont recherchés. Il faut aller sur cette page du site du musée pour en apprendre plus.

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ADES  - Le Rouge et le Vert
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