Archives pour la catégorie ‘Politique’

La ville de Grenoble, le rugby, un adjoint, au temps de l’apartheid en Afrique du Sud

Publié le 16 septembre 2023

Un des adjoints aux sports* du maire de l’époque, annonce, le 6 mai 1989, à peine élu, qu’il entraînerait en septembre 1989 l’équipe de l’Université de Pretoria en Afrique du Sud, en plein apartheid. « L’Université de Pretoria m’a invité à entraîner son équipe pendant quinze jours en septembre et j’ai accepté parce que je ne suis ni raciste, ni antiraciste, ni antisémite, ni rien du tout. Je suis sportif, je joue au rugby et pour le bien du rugby, j’irai là-bas sans aucune autre forme de pensée », justifie-t-il avant d’ajouter : « Nous, on ne sait pas ce que c’est que l’apartheid. Pour nous il y a en Afrique du Sud des joueurs de rugby qui sont les meilleurs du monde et on a envie d’apprendre à jouer comme eux ».

Nous interpellons publiquement cet élu le 6 mai 1989, son maire, en demandant à cet adjoint aux sports de la ville de Grenoble de renoncer à aller entrainer une équipe universitaire de l’apartheid en Afrique du Sud, alors qu’en tant qu’adjoint il représente la ville de Grenoble, Compagnon de la Libération, qui a lutté contre les nazis, le racisme et la collaboration.

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Immigration : les politiques pris par l’ivresse des sondages

Publié le 16 septembre 2023

Le débat médiatique et politique tient pour acquise la xénophobie des Français, alors que celle-ci est en recul constant. Cet état de fait devrait inciter le personnel politique à se détacher des sondages d’opinion et à s’intéresser aux autres motifs du vote d’extrême droite. Le point de vue de Louis Maurin, directeur de l’Observatoire des inégalités, extrait d’une tribune parue dans le journal Le Monde du 29 août 2023 :

« En France, 45 % de la population estime qu’«il y a trop d’immigrés », selon une enquête Kantar (ex-Sofres) de décembre 2022. L’affaire semble entendue : l’«opinion» rejette les immigrés. Ce chiffre, médiatisé à outrance, est un élément d’explication de la xénophobie ambiante d’une partie du personnel politique, notamment l’alignement du discours du parti Les Républicains sur celui du Rassemblement national. C’est aussi en partie pour cela que le gouvernement propose une énième loi sur l’immigration.

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La politique de l’arbre à Grenoble

Publié le 16 septembre 2023

Les arbres matures en milieu urbain rendent de multiples services : amélioration de la qualité de l’air, puits à carbone, refuges pour la biodiversité, climatisation naturelle, bien être psychologique. A Grenoble depuis 2014, jamais on n’avait autant pris soin des arbres, jamais aussi peu d’arbres n’ont été coupés, jamais autant n’ont été plantés, le solde naturel (plantation moins abattage) est largement positif chaque année et les plantations se sont accélérées depuis 2021. Il y a 36 000 arbres à Grenoble et l’objectif de planter 15 000 arbres supplémentaires d’ici 2030 sera largement dépassé.

L’adjoint au maire Gilles Namur explique « Quand nous coupons des arbres dans l’espace public, c’est soit parce qu’ils sont malades, soit parce qu’ils sont dangereux pour les habitants… La plupart du temps, il est impossible de juger de l’état sanitaire d’un arbre par simple observation… A Grenoble, ce sont des experts indépendants qui analysent l’état des arbres et préconisent ou non d’abattre certains sujets. »

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Rapport sur l’état des services publics

Publié le 16 septembre 2023

Le collectif « Nos services publics », dans son rapport pour l’année 2023, pose un diagnostic sur les principales transformations des services publics de santé, d’éducation, de transport, de justice et de sécurité, leur fonctionnement et les finances publiques, sur les dix à quarante dernières années. Ceci est réalisé en croisant les réflexions d’une centaine d’agentes et d’agents de terrain, de chercheuses et de chercheurs, de cadres de l’administration, de citoyennes et de citoyens. 

Le collectif a choisi de mettre en évidence les transformations structurantes sur le temps long afin de comprendre l’évolution des besoins de la population (démographie, éducation, épidémiologie…) et d’analyser comment se transforment les modalités de leur prise en charge par la puissance publique.

Ce rapport met en évidence les conséquences d’un décalage croissant entre les besoins sociaux et les moyens des services publics : développement des inégalités, espace grandissant pour le secteur privé, et ruptures avec les agents publics comme avec la population

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Diverses actualités

Publié le 16 septembre 2023

L’effondrement climatique a commencé. L’été a connu les températures mondiales moyennes les plus élevées jamais mesurées, a détaillé l’Observatoire européen Copernicus, pour qui 2023 sera probablement l’année la plus chaude de l’histoire. L’hémisphère sud, où nombre de records de chaleurs ont été battus en plein hiver austral, n’a pas été épargné. « La saison juin-juillet-août 2023 », qui correspond à l’été dans l’hémisphère nord, où vit la grande majorité de la population mondiale, « a été de loin la plus chaude jamais enregistrée dans le monde, avec une température moyenne mondiale de 16,77°C ». Dans son ensemble, le mois d’août a connu la moyenne mensuelle des températures de surface de la mer la plus élevée jamais enregistrée, tous mois confondus, avec 20,98°C. Les températures ont dépassé le précédent record (mars 2016) chaque jour du mois d’août.


Qui veut encore des professeurs ? C’est le titre d’un livre de Philippe Mérieux qui décrit un moment historique pour l’école, né de la concordance de plusieurs phénomènes. D’abord, bien sûr, la crise de recrutement que traverse le métier et le caractère dérisoire des annonces sur « le choc d’attractivité » au regard de la revalorisation financière en trompe-l’œil, le pouvoir  d’achat ou plutôt de vivre de nos enseignants étant parmi les plus faibles d’Europe. Ensuite la constatation d’un profond découragement des professeurs et des cadres éducatifs. Et, parallèlement, l’observation de la montée d’une tentation technocratique de notre système scolaire qui promeut la normalisation et le contrôle des pratiques enseignantes, quand elle ne laisse pas entendre que les professeurs pourraient avantageusement être remplacés par des processeurs… qui satisferaient bien mieux à « l’obligation de résultat » en délivrant des contenus « certifiés » et en s’adaptant strictement à chaque élève. Il est convaincu que cette songerie dit quelque chose d’une idéologie insidieuse qui s’installe doucement aujourd’hui, qui fait glisser l’école d’une logique d’institution, qui promeut des valeurs, à une logique de service qui doit satisfaire des clients.


L’accompagnement des personnes en situation de handicap vieillissantes. Rapport de la Cour des comptes. L’augmentation du nombre de personnes en situation de handicap âgées de plus de 50 ans constitue un phénomène de grande ampleur. Le nombre de bénéficiaires de l’allocation aux adultes handicapés (AAH) de plus de 50 ans a augmenté de 55 % entre 2011 et 2019. Ces chiffres résultent de la combinaison de l’avancée en âge des générations nées dans l’après-guerre et de l’amélioration sensible de l’espérance de vie des personnes en situation de handicap. Pour autant, cette évolution démographique n’a pas été anticipée par les pouvoirs publics et ses conséquences sur les besoins en établissements et en services spécifiques n’ont pas été prises en compte. Le rapport publié ce jour a pour objet d’étudier les conséquences de ce phénomène démographique majeur, insuffisamment appréhendé par les pouvoirs publics.

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Agenda

Publié le 8 septembre 2023

Forum des associations et des sports, samedi 9 septembre de 10h à 18h au Palais des Sports et à la Halle Clémenceau. 300 associations grenobloises seront présentes. Ce rendez-vous, permet à toutes celles et ceux qui le souhaitent de trouver une association pour laquelle devenir bénévole ou de se renseigner sur une activité culturelle, sportive ou de loisirs.

Passation des marchés de la Fête des Tuiles : un rappel à la loi

Publié le 8 septembre 2023

La Cour d’appel de Grenoble a considéré que, dans le marché public de la « Fête des Tuiles » organisée en 2015 et 2016, des fautes de services avaient été commises par les directions des services de la ville sous la responsabilité du Maire et que ces fautes, qui ne respectaient pas le code de la commande publique étaient sanctionnables alors que le jugement de première instance avait relaxé l’ensemble des mis en cause.

La Cour d’appel de Grenoble, dans son arrêt du 6 septembre 2023, juge que : « les agissements du maire et de ses trois directeurs, le directeur général des services, le directeur général adjoint et le directeur de la communication, ne constituent pas des fautes personnelles détachables de leur service »

Les sanctions prononcées pour chacun des intervenants, directeur de la communication, directeur général adjoint, directeur général des services, et donc le maire, de 8 000 euros d’amende avec sursis marquent, de manière symbolique, un rappel à la loi.

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Hommage à notre ami François Suchod

Publié le 8 septembre 2023

Le 8 septembre à 18h est rendu à l’Hôtel de Ville, un hommage à François Suchod, ancien conseiller municipal, 10 ans après sa disparition.

Militant infatigable et de longue date, de la solidarité et de l’écologie à Grenoble, il participe activement à ce que le tramway grenoblois soit accessible dès sa conception

Dans l’exercice de sa délégation à l’accessibilité de la ville entre 1995 et 2008, en tant qu’élu ADES, il a marqué fortement l’action publique pour rendre la ville accessible à tous, et c’est grâce à lui que Grenoble est un exemple reconnu, même s’il reste toujours beaucoup à faire.

Il ne voulait pas que l’élu handicapé soit cantonné dans une délégation liée au handicap, c’est pourquoi il avait exigé que la délégation qui lui avait été confiée en 1995, soit celle de l’accessibilité à la ville. Pour lui la ville devait être accessible à tous. « En promouvant une ville accessible à tous, je fabrique une certaine « qualité d’usage » et l’on peut dire également une certaine citoyenneté. »

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Rentrée des classes, lutte des classes : ministre de l’Éducation nationale issu du privé, mini-rémunérations des enseignant·es du public

Publié le 8 septembre 2023

Les gouvernements successifs (de droite) ont décidé que les enseignant·es ne devaient pas être considéré·es correctement, et ont recouvert d’un long voile opaque les comparaisons avec nos pays voisins (pourtant pas plus à gauche). En voici la preuve.

Salaires annuels des enseignants du second degré en début de carrière en euros bruts annuels. Source Eurydice 2021/2022 :

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Le cercle de l’extrême-droite raciste se referme en Isère

Publié le 8 septembre 2023

Le représentant du raciste Zemmour en Isère est un maire, conseiller départemental de l’Isère, ancien vice-président d’un président Carignon corrompu : M. Dezempte.

M. Dezempte vient de constituer en septembre 2023 une liste d’extrême-droite en Isère pour les élections sénatoriales, avec deux conseillers régionaux de Zemmour, et… M. Simonet, ancien maire de Moirans (Isère) jusqu’en 2020, qui avait choisi comme directrice d’un service en 2005, puis directrice générale adjointe des services en 2011, puis directrice générale des services (DGS) en 2014 de sa ville… Mme Chalas représentante macroniste à Grenoble devenue députée macroniste de 2017 à 2022.

M. Simonet a dû être sensibilisé à l’hommage que M. Macron comptait rendre à Pétain en novembre 2018.

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Politique politicienne

Publié le 8 septembre 2023
fou

Voilà la nouvelle idée des macronistes : la copine de Brigitte Macron, propulsée « secrétaire d’Etat chargée de la Ville », Mme Agresti-Roubache, a choisi l’hebdo d’extrême-droite JDD pour sa première interview. Son mari est « ancien doyen de la faculté de droit et de science politique de l’université d’Aix-Marseille ». Elle a proposé le 29 août 2023 sur LCI d’expérimenter la mise en place d’un uniforme à l’école seulement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) et par simple modification du règlement intérieur des établissements : le parfait exemple d’une politique de classe, de discrimination et ne respectant pas notre Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen.


Le nouveau ministre de l’éducation nationale fait de nombreux effets de manche pour exister. Il décide de l’interdiction de l’abaya à l’école, Télérama du 30 août titre un article d’une professeure de droit public (G. Calves) : Un emballement ahurissant face à une mesure qui existe déjà”. Effectivement la loi du 15 mars 2004 interdit « dans les écoles, les collèges et les lycées publics le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse. ». Donc si l’abaya est un signe d’appartenance religieuse, il est déjà interdit. Si ce n’est pas le cas il ne peut être qu’autorisé (voir plus loin la décision du conseil d’Etat). Conclusion toute cette agitation ne sert à rien sauf à développer une politique très politicienne et peut être un peu démagogique, qui tente de faire oublier les vrais problèmes de la rentrée scolaire, dont le manque d’enseignants devant les élèves.

L’antisémitisme de Pétain à Grenoble

Publié le 8 septembre 2023

Parmi les actions durables auxquelles nous avons contribué activement, il y a la mise en place de la commission d’enquête de la ville de Grenoble sur les spoliations des biens des personnes juives à Grenoble et en Isère durant la Seconde guerre mondiale, mise en place par délibération du conseil municipal prise le 28 avril 1997, et le travail avec son artisan principal Tal Bruttmann qui a multiplié les découvertes, et rendu publics ces documents et informations essentielles sur l’antisémitisme de Pétain, ses affidés, les collaborateurs et administrateurs provisoires, de l’extrême-droite et des nazis.

Ce travail a donné lieu à un rapport « Aryanisation économique et spoliations en Isère (1940-1944) » publié aux Presses Universitaires de Grenoble, 2010, 252 p.

Il serait utile que la ville de Grenoble publie sur son site cet ouvrage essentiel, avec l’accord du rédacteur et des PUG auquel la ville a commandé l’édition, car il est impossible de trouver cet ouvrage, sauf en bibliothèque.

Pour une mémoire active de la Résistance

Publié le 8 septembre 2023

Le 3 septembre 2023, France 3 régions fait un article sur une association qui restaure une ancienne cabane dans le Vercors, utilisée par les résistants entre 1943 et 1944.

Aujourd’hui, cette cabane tombée à l’abandon après le départ des résistants en juillet 1944 va retrouver une seconde vie grâce au groupe de bénévoles qui a décidé de la réhabiliter en créant une association nommée « LA CABANE 44 ». Elle bénéficie de l’aide de la commune d’Autrans qui a fourni le bois et le transport logistique sur site. 

Printemps 1943, ce groupe de jeunes maquisards posait devant un des premiers camps de résistants du Vercors dit camp C3 appelé à tort camp de Gève au lieu-dit les Carteaux vers le Bec de l’Orient à Autrans.

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La radiation de Gabriel Ullmann : causes, fin et enseignements pour la fonction de commissaire enquêteur

Publié le 8 septembre 2023

Gabriel Ullmann, radié de ses fonctions de commissaire enquêteur, à la demande du préfet de l’Isère, à la suite de son nombre d’avis défavorables jugé trop important lors de ses enquêtes publiques. Il a été réhabilité par la Cour administrative d’appel de Lyon en mars 2023 (cliquez ici). La Compagnie nationale des commissaires enquêteurs (CNCE) a alors adressé à tous ses milliers de membres la lettre ouverte suivante, qui a donné lieu à de nombreux retours très positifs pour la défense des enquêtes publiques, pour la détermination et la réussite de Gabriel Ullmann, mais très critiques sur le fonctionnement des commissions d’aptitude des commissaires enquêteurs. Certains ont même tenu à témoigner à cet égard.

A titre d’exemple : « Je suis une ex-commissaire enquêtrice car retoquée à la dernière commission d’aptitude du département. Mon témoignage résume la manière dont s’est déroulée cette commission et je vous rejoins dans l’idée que cette commission n’a rien de démocratique par le fait qu’elle comporte des décideurs publics. Ainsi dans mon cas le Vice-Président du Conseil Départemental auquel j’ai eu maille à partir dans l’avant dernière enquête, figurait dans cette commission. ».

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Diverses actualités

Publié le 8 septembre 2023

Laïcité : le Conseil d’État rejette le référé contre l’interdiction du port de l’abaya à l’école. Le juge des référés du Conseil d’État relève en effet que le port de l’abaya et du qamis au sein des établissements scolaires, qui a donné lieu à un nombre de signalements en forte augmentation au cours de l’année scolaire 2022-2023, s’inscrit dans une logique d’affirmation religieuse, ainsi que cela ressort notamment des propos tenus au cours des dialogues engagés avec les élèves. Or la loi interdit, dans l’enceinte des établissements scolaires publics, le port par les élèves de signes ou tenues manifestant de façon ostensible, soit par eux-mêmes, soit en raison du comportement de l’élève, une appartenance à une religion. Pour ces raisons, le juge des référés du Conseil d’État rejette la demande de l’association Action droits des musulmans.


L’économie métropolitaine ordinaire, invisible, oubliée, essentielle. Titre d’un travail de recherche de Magali Talandier, économiste, professeure des universités à l’UGA, Ce travail propose une grille de lecture de l’économie des métropoles françaises, loin des activités habituellement mises en avant (secteurs cognitifs, de production et d’exportation) en se concentrant sur les métiers « ordinaires » et sur les travailleurs essentiels qui assurent dans l’ombre le fonctionnement de nos territoires. Cette « économie métropolitaine ordinaire » (EMO) regroupe l’ensemble des activités qui fournissent biens et services aux autres entreprises. Indispensable pour engager une dynamique de transition, elle reste pourtant invisibilisée par la statistique et oubliée de nos politiques publiques. Ce travail vise à en révéler les enjeux et les besoins, afin de comprendre sa capacité de résilience et d’adaptation face aux grands défis socio-écologiques de notre temps.


« Zéro enfant à la rue » : une promesse toujours non tenue par l’Etat. Communiqué du 30 août 2023 de l’UNICEF et de la FAS (Fédération des acteurs de la solidarité). À quelques jours de la rentrée scolaire, en France, dans la nuit du 21 au 22 août, au moins 1 990 enfants dont 480 de moins de trois ans, sont restés sans solution d’hébergement à la suite de la demande de leur famille au 115, faute de places disponibles ou adaptées pour les accueillir : une augmentation de 20 % par rapport à l’année dernière…En dépit de la mobilisation des associations et des efforts importants consentis par l’État en faveur du parc d’hébergement, auquel s’ajoute l’aide de certaines mairies,  l’engagement de « ne plus avoir aucun enfant à la rue » pris par le gouvernement à l’automne 2022 n’a pas été durablement tenu. Pire, depuis le début de l’été, nous assistons à une multiplication des remises à la rue, témoignant de la persistance d’une gestion de l’hébergement au thermomètre… Été comme hiver, la rue n’est pas un lieu d’hébergement pour les enfants qui ne peuvent plus attendre. Rappelons également que les conseils départementaux ont l’obligation légale d’assurer le recueil des enfants mineurs.

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Numéro 600 de l’hebdomadaire « Le Rouge et le Vert »

Publié le 1 septembre 2023

A travers ce petit journal, ce sont 40 ans de la vie politique grenobloise qui sont survolés. Il est toujours important en politique de savoir d’où l’on vient, où on en est et où on veut aller. En vous rendant sur le site internet de l’ADES et en utilisant le petit moteur de recherche, vous pourrez vous assurer que les trois valeurs qui fondent son action, la démocratie, l’écologie et la solidarité ont emporté la majorité culturelle à Grenoble et restent d’actualité, localement et nationalement.

En tant que collectif militant ayant des élu-es locaux, nous avons connu un peu toutes les situations politiques. Dans l’opposition à une droite corrompue de 1983 à 1995, dans la minorité de la majorité de gauche et écologiste de 1995 à 2008, puis dans l’opposition à la majorité gauche-droite de 2008 à 2014 et depuis 2014 dans la majorité écologiste, de gauche et citoyenne. Nous y avons acquis une expertise citoyenne que nous partageons publiquement grâce à notre petit journal.

Un peu d’histoire : « Le Rouge et le Vert » en version papier a vu le jour fin 1983. Le choix de ce titre était à la fois un message politique et un clin d’œil au roman de Stendhal, (Henri Beyle) « Le Rouge et le Noir.»

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Des victoires de la démocratie, l’écologie, la solidarité, auxquelles l’ADES et nos élu·es ont activement contribué

Publié le 1 septembre 2023

Pour nos biens communs, pour nos services publics et leurs personnels, pour les usager·es, pour les contribuables, pour nos collectivités, nous agissons et cela donne des résultats.

Au fil des numéros qui vont suivre ce n°600 de notre hebd’eau « Le Rouge et le Vert », nous reprendrons les actions qui ont réussi, en rappelant, pour une mémoire active, que ce que nous tenons aujourd’hui résulte d’actions passées, parfois longues.

Plongeons simplement dans deux exemples qui coulent de source.

Lors de la canicule de cet été, nombre de jeunes et moins jeunes ont pu bénéficier de la piscine municipale Jean Bron en plein air. Un ancien maire corrompu avait voulu la détruire pour une opération immobilière spéculative. Nous avons agi, y compris en droit, et durant plusieurs années, avec l’association « SOS Piscine municipale », pour, avec des milliers d’usager·es de ce service public, gagner la préservation de ce patrimoine commun.

Cet été également, l’eau a été au centre des préoccupations, ses ressources, ses accès, ses usages. Avec le souci d’anticiper les évolutions du fait du dérèglement climatique. Nous avons agi depuis de nombreuses années pour reprendre le contrôle des services publics de l’eau potable, des eaux pluviales et de l’assainissement, qui avaient été spoliés et concédés par corruption au privé du temps où « La délinquance (en col blanc) a pris le pouvoir à Grenoble » (pour reprendre un des titres actuels de la presse locale).

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Des bandes organisent des atteintes à nos sécurités. Savoir à qui nous avons « affaires »

Publié le 1 septembre 2023

Des années quatre-vingt du siècle dernier aux récentes années, nous avons révélé des systèmes de corruption assez généralisés à Grenoble, en Isère et sous les gouvernements de Chirac, Balladur, puis la présidence Sarkozy : rien que dans notre région ce sont quelques dizaines d’affidés du chef corrompu (maire de Grenoble de 1983 à 1995) qui ont été mis en cause par la Justice. Et ce corrompu continue à être entouré de personnes mises en cause par la justice.

Son compagnon Sarkozy, après d’autres mises en cause dont l’une pour corruption, vient d’être renvoyé une nouvelle fois devant le tribunal judiciaire pour « recel de détournement de fonds publics », « corruption passive », « financement illégal de campagne électorale » et « association de malfaiteurs en vue de commettre une infraction punie de dix ans d’emprisonnement », après 11 ans d’enquêtes. Ces chefs de renvoi correspondent bien au système de corruption généralisée de ces représentants de la droite.

Nous avons agi pour que la collectivité publique reprenne le contrôle de ses services publics qu’ils ont concédés, dans tous les sens du terme, au profit des actionnaires privés, que ce soit l’eau ou les autoroutes.

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8ème édition du Budget participatif de Grenoble

Publié le 1 septembre 2023

Le vote est ouvert jusqu’au 18 septembre. Cette année, ce sont 26 projets qui sont proposés par des habitant-es ou des associations. L’enveloppe consacrée au budget participatif est de 1,8 millions d’euros (pour deux ans). Les projets les moins chers sont évalués à 20 000 € et le plus cher atteint 1 million d’euros.

Ils couvrent de nombreux domaines d’intérêt : nature en ville, enfance jeunesse, aménagement de l’espace public, solidarités, mobilités, sport et patrimoine.

Ce sont les projets ayant obtenu le plus de voix, compatibles avec le total maximum de 1,8 M€, qui seront choisis et réalisés dans les deux ans. Il faut voter pour obligatoirement 6 projets.

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Enquête publique sur la demande d’autorisation environnementale par STMicroelectronics à Crolles. Émettre un avis est indispensable.

Publié le 1 septembre 2023

Une enquête publique est ouverte jusqu’au lundi 9 octobre à 18 h, elle concerne l’agrandissement de l’usine de fabrication de circuits intégrés, implantée sur la commune de Crolles, et la demande d’institution de servitudes d’utilité publique autour de l’installation.

La demande d’autorisation environnementale de la société STMICROELECTRONICS doit démontrer la maîtrise des risques pour préserver l’environnement (milieu naturel et population) et constituer un document de référence pour la rédaction d’un arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter. En particulier concernant les consommations d’eau potable et d’eau de nappe, très importantes qui peuvent mettre en péril des alimentations d’eau potable de certains territoires. Il est d’ailleurs irrégulier que la Métro, sa régie de l’eau et la société publique locale Eaux de Grenoble Alpes (SPLEGA, gestionnaire des ressources en eau de la métropole) n’aient pas été sollicitées pour donner leur avis notamment sur la question de l’alimentation en eau provenant de la Romanche (ou à défaut du Drac).

Des servitudes d’utilité publique envisagées sont situées sur des portions de la commune de Crolles et de la commune de Bernin. Elles fixent les règles d’utilisation du sol ainsi que l’exécution de travaux soumis à permis de construire sur les terrains situés en voisinage immédiat du site.

Mais les risques que font courir ces nouvelles installations dépassent largement le périmètre de ces deux communes car ils s’ajoutent aux risques des installations classées à haut risque Séveso et des installations Soitec. Or ces risques cumulés ne sont pas pris en compte dans le dossier soumis à enquête publique.

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