Archives pour le mot-clef ‘grenoble’
Publié le 16 juin 2023
Interpellation citoyenne « Stop au bruit » à propos du bar à bière, « Jardin Biergarten », sis 18 rue Thiers qui utilise une terrasse sur terrain privé d’une capacité de plus de 100 personnes. Cet établissement est ouvert jusqu’à 1 h 45 du matin, du mardi au samedi. La terrasse est située entre les cours intérieures de plusieurs immeubles, ce qui crée une véritable caisse de résonance. Etant donné sa capacité hors norme et sa plage d’ouverture jusque très tard, les nuisances sonores créées rendent le quartier invivable la nuit.
Les pétitionnaires demandent la fermeture de la terrasse du Jardin Biergarten dès le début de la soirée afin de rendre au quartier sa tranquillité et tout simplement de permettre aux gens de se reposer et de dormir dans le calme comme ils en ont le droit.
La Ville affirme son soutien au collectif de riverains mobilisés. Elle va utiliser les moyens d’actions dont elle dispose pour agir en vue de limiter les nuisances constatées sur place par les résidents.
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Mots-clefs : bruit, démocratie locale, grenoble
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 9 juin 2023
Les conseillers départementaux de Grenoble qui font partie du groupe d’opposition UGES (Union de la gauche écologiste et solidaire) relancent pour 2023 le dispositif « Initiatives grenobloises » qui permettra à deux associations grenobloises d’être soutenues financièrement jusqu’à 10 000 € maximum chacune par le département.
Cette année, 13 associations ont déposé un dossier et pour choisir les lauréats, un vote des grenoblois de plus de 16 ans est ouvert depuis le 3 juin jusqu’au 18 juin. En septembre 2023 le groupe UGES proposera au vote de l’assemblée départementale, les subventions aux deux associations lauréates pour un paiement fin 2023.
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Mots-clefs : Conseil Départemental de l'Isère, démocratie locale, grenoble, subventions
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Publié le 2 juin 2023
Le parc locatif social se restreint à :
- l’ensemble des logements, conventionnés ou non, des bailleurs des catégories suivantes : Organisme public de l’habitat (OPH), Entreprise sociale pour l’habitat (ESH) ou associations agréées ;
- les logements conventionnés des Sociétés d’économie mixte (SEM) agréées
Le logement conventionné est un logement ayant fait l’objet d’une convention entre l’État et le propriétaire bailleur du logement. Cette convention donne droit à l’aide personnalisée au logement (APL) pour les locataires qui remplissent les conditions d’octroi.
Selon l’INSEE, à Grenoble au 1er janvier 2021, il y avait 17 471 logements dans le parc locatif social avec 527 constructions en 2021. Le taux de vacance est très faible 3,2% et le taux de vacance à 3 mois de seulement 1,7%. Les bailleurs font particulièrement attention à la vacance notamment à cause de son coût financier. Le taux de rotation est de 7,2 %.
Sur le territoire de la métropole, on compte 42920 logements dans le parc locatif social et 1438 logements mis en service en 2021.Le taux de vacance est de 3%, le taux de vacance à 3 mois de 1,5% et le taux de rotation de 8,1%.
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Mots-clefs : grenoble, insee, logement, social
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Publié le 26 mai 2023
A la demande de syndicats de salariés, de la ville de Grenoble, de la Métro et des Amis de la clinique mutualiste, le tribunal judiciaire de Grenoble a décidé en référé de nommer deux administrateurs provisoires qui vont gérer la clinique à la place de la société AVEC dirigée par M. Bensaid. C’est une grande victoire pour toutes celles et ceux qui se mobilisent depuis trois ans pour défendre une clinique qui retrouve une gestion hors des griffes de ce dangereux prédateur.
La justice a nommé immédiatement deux administrateurs judiciaires pour gérer la clinique mutualiste de Grenoble à la place du groupe AVEC. Et un éventuel appel ne serait pas suspensif.
Cette victoire ne signifie pas la fin de tous les problèmes, puisque la Clinique appartient au groupe AVEC tant que la vente à ce groupe n’a pas été annulée, mais elle donne un coup d’arrêt pour un bon moment à la prédation organisée par M. Bensaid.
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Mots-clefs : grenoble, justice, Mobilisations, santé
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Publié le 26 mai 2023
Les oppositions de droite et du PS avaient déposé des référés pour faire suspendre des délibérations du 13 mars 2023 préparant la vente des actions de la ville dans la SEM Grenoble-Habitat. La droite avait déposé d’autres référés suspension sur le budget et le taux de taxe foncière.
Le 9 mai le tribunal a rejeté les trois référés du groupe de Carignon au motif qu’« aucun des moyens soulevés n’apparaît de nature à faire naître un doute sérieux quant à la légalité de la délibération contestée.
Le groupe PS s’est appuyé sur une lettre du préfet de l’Isère aux actionnaires publics de Grenoble Habitat indiquant qu’il n’était pas possible pour la Ville de Grenoble de vouloir conserver une action dans le nouvel ESH piloté par une filiale de la CDC et que cela mettait en cause la légalité de la délibération et de la suite des décisions à ce sujet.
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Mots-clefs : grenoble, justice administrative, logement, SEM
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Publié le 19 mai 2023
Les premières délibérations de ce conseil municipal traitaient de la conséquence obligatoire du retrait des délégations à trois adjoint-es. Lorsque le maire retire la délégation à un adjoint, la loi (article L.2122-18 du CGCT) impose que le conseil municipal se prononce sur le maintien de l’adjoint dans ses fonctions. Par des votes à bulletin secret, le conseil municipal a décidé, par 35 pour et 11 contre, de supprimer la fonction d’adjointe à Anouche Agobian et la fonction d’adjoint à Maxence Alloto et par 34 pour et 13 contre la suppression de la fonction d’adjoint à Hakim Sabri. Le conseil a décidé qu’il y aurait 21 adjoints au lieu de 22 et a donc élu deux nouveaux adjoints, Sandra Krief s’occupera du secteur 4 et Thierry Chastagner du secteur 3, en plus des délégations qu’ils avaient antérieurement.
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Mots-clefs : conseil municipal, grenoble
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Publié le 19 mai 2023
Le 15 mai 2023, le tribunal administratif de Grenoble a jugé que la délibération du conseil d’administration de l’université du 16 juillet 2020 approuvant les statuts du service des langues, ne constitue pas une mesure d’organisation du service insusceptible de faire l’objet d’un recours contentieux de la part des agents de l’établissement.
Deux ans et demi après son adoption, le tribunal annule ces statuts au motif que sa rédaction en écriture inclusive portait atteinte à l’objectif de clarté et d’intelligibilité de la norme, objectif de valeur constitutionnelle auquel doivent satisfaire les actes administratifs. Le degré de clarté attendu d’un texte dépend de ses nature et fonction. Ainsi, le caractère technique et efficient d’un texte juridique impose un niveau de clarté propre à garantir son accessibilité immédiate.
Le jugement s’appuie sur un simple constat de l’Académie française pour motiver sa décision : « Conformément au constat opéré par l’Académie française dans sa déclaration du 26 octobre 2017, l’usage d’un tel mode rédactionnel a pour effet de rendre la lecture de ces statuts malaisée alors même qu’aucune nécessité en rapport avec l’objet de ce texte, qui impose, au contraire, sa compréhensibilité immédiate, n’en justifie l’emploi. Par suite, M. A… est fondé à soutenir que l’utilisation de ce type de rédaction porte en l’espèce atteinte à l’objectif constitutionnel de clarté et d’intelligibilité de la norme. »
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Mots-clefs : grenoble, justice administrative
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Publié le 12 mai 2023
Avant de prendre un arrêté définissant les modalités de fonctionnement de la future ZFE-m, la loi impose d’ouvrir une consultation des habitants sur le projet du futur arrêté. Cette consultation se termine le 17 mai. L’ADES fait des observations et des propositions d’amélioration du projet d’arrêté qui sera pris par le président de la Métro le 1er juillet. Pour accéder au dossier visiter ce site.
Voici les observations de l’ADES sur le projet d’arrêté :
Dans le dossier mis à la disposition du public il y a une erreur de plume dans le document expliquant la ZFE : Voir page 35, « la circulation est interdite de 9 heures à 19 heures, du lundi au vendredi exceptés les jours fériés ». Au lieu de 7 h à 19 h.
Remarque sur le projet d’arrêté
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Mots-clefs : démocratie locale, Déplacements, grenoble, métropole, pollution atmosphérique, santé
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Publié le 12 mai 2023
Le groupe d’opposition piloté par M. Carignon avait déposé des référés demandant la suspension de l’exécution de trois délibérations votées par le Conseil municipal du 13 mars 2023. Les trois requêtes ont été rejetées le 9 mai 2023.
- La première concernait l’adoption d’un nouveau taux de taxe foncière sur les propriétés bâties. L’ordonnance du juge des référés estime qu’en « l’état de l’instruction, aucun des moyens soulevés n’apparaît de nature à faire naître un doute sérieux quant à la légalité de la délibération contestée. Les conclusions de la requête aux fins de suspension doivent dès lors être rejetées. »
- La deuxième concernait la délibération portant exécution de la délibération approuvant le budget primitif pour l’année 2023 dans son entier ou subsidiairement en tant qu’elle inscrit dans sa section « investissement » la recette de 37 millions d’euros issue de la cession des parts détenues par la commune dans le capital de la SAIEM Grenoble Habitat. L’ordonnance estime qu’en « l’état de l’instruction, aucun des moyens soulevés n’apparaît de nature à faire naître un doute sérieux quant à la légalité de la délibération contestée. Les conclusions de la requête aux fins de suspension doivent dès lors être rejetées, sans qu’il soit besoin de statuer sur la condition de l’urgence. »
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Mots-clefs : Corrompu, grenoble, justice administrative
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Publié le 5 mai 2023
Le 26 avril dernier l’élu grenoblois Luis Beltran s’est rendu à l’Elysée à la Convention Nationale Handicap, celle-ci faisant suite à plusieurs mois de travail des associations représentant les personnes handicapées réunies dans le comité consultatif des personnes handicapées et sollicitées pour préparer cette convention. Via France Urbaine, L. Beltran représentait les grandes villes agissant sur ce sujet et confrontant leurs points de vue et les avancées de leurs politiques dans les différents champs que le handicap sollicite. Dans les réunions préparatoires et à la Convention Nationale, Luis Beltran-Lopez a pu échanger avec nombre de dirigeants nationaux de tous les secteurs, transports, enfance, culture, universités…. et revenir à Grenoble enrichi d’une foule d’exemples réussis et de pistes d’amélioration dans ces domaines.
Une certaine prudence était de mise de sa part, au vu des annonces nombreuses et bien peu suivies d’effet au cours des années après les précédentes lois handicap – notamment la première loi de 1975, et depuis, la loi de 2005 – car il est toujours facile de proposer des obligations aux collectivités quand les moyens ne suivent pas, vu aussi le contexte social n’incitant guère à une croyance quelconque dans la concertation.
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Mots-clefs : Accessibilité, grenoble, handicap
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Publié le 5 mai 2023
Le projet d’arrêté de la Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées fait l’objet d’une consultation réglementaire obligatoire avant sa mise en place le 1er juillet 2023. Cette consultation est ouverte du 5 avril au 17 mai 2023.
La métropole a mis en ligne le dossier complet (118 pages) de présentation du projet d’arrêté.
Un avis peut être déposé sur ce projet d’arrêté :
- en ligne sur ce site.
- sur le registre disponible au siège de la Métropole (1, place André Malraux, 38000 Grenoble)
- par courrier à la Métropole (Consultation règlementaire ZFE, Grenoble Alpes Métropole, 1 place André Malraux, CS 50053, 38031 Grenoble CEDEX)
Une question est souvent posée : combien de véhicules seront concernés aux différentes étapes de mise en place de la ZFE ?
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Mots-clefs : Déplacements, grenoble, métropole, pollution atmosphérique
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Publié le 28 avril 2023
A l’occasion du débat sur le Rapport d’orientation budgétaire du CCAS de Grenoble, le point a été fait sur les différentes précarités qui touchent de nombreux ménages grenoblois.
Il y a 27 000 personnes en situation de pauvreté monétaire et la CAF indique qu’il y a eu 1 500 allocataires à bas revenus de plus entre 2015 et 2020, plutôt les personnes isolées, les familles monoparentales et les moins de 30 ans. Le taux de chômage est élevé (presque 15 % au sens de l’Insee) et la part d’emplois précaires atteint 23% nettement au-dessus de la moyenne nationale de 15%. Rappelons qu’il y a quatre Quartiers Politique de la Ville (QPV) à Grenoble qui regroupent plus de 23 000 habitants, donc la grande majorité de ces populations.
Ces données montrent que notre système de solidarité n’est pas adapté aux situations sociales les plus dégradées. Le CCAS va élargir ses aides aux ménages les plus en difficulté, va renforcer les mesures de lutte contre la précarité énergétique et s’impliquer encore plus fortement dans les situations de détresse à la rue.
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Mots-clefs : grenoble, ménages, précarité, revenus, social
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Publié le 21 avril 2023
A l’occasion d’une interpellation citoyenne par des élu-es de l’opposition municipale, datant de novembre 2022, le compte rendu de la médiation du 7 avril 2023 donne des précisions intéressantes sur le nombre de caméras installées et leurs utilisations à Grenoble.
Il y a 118 caméras installées à Grenoble (bâtiments publics, grands axes de circulation, zones piétonnes / zones avec des conflits d’usages potentiels). Environ 70 caméras appartenant à la métropole et 50 à la ville, toutes sur l’espace public. Les caméras situées dans les transports ne sont pas visibles par la police municipale. Le système vidéo appartient à la ville de Grenoble et à Grenoble Alpes Métropole. Il est autorisé par le Préfet. Les agents visionnant les images sont nominativement autorisés par le Préfet.
Le développement de la vidéo-verbalisation (stationnement gênant, contrôle des zones piétonnes…) est en cours, (3 caméras testées, 1200 PV en 2 mois).
Quatre caméras mobiles sont en cours d’acquisition, principalement pour agir sur les zones de dépôts importants d’encombrants.
Comment sont utilisées les images de vidéosurveillance ?
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Mots-clefs : citoyenneté, grenoble, libertés, videosurveillance
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Publié le 21 avril 2023
Pour comparer les niveaux de vie des ménages de taille ou de composition différente, on divise le revenu du ménage par le nombre d’unités de consommation (UC) : 1 UC pour le premier adulte du ménage, 0,5 UC pour les autres personnes de 14 ans ou plus et 0,3 UC pour les enfants de moins de 14 ans.
Le revenu déclaré (ou revenu fiscal) du ménage est constitué des ressources mentionnées sur la déclaration des revenus n°2042. Il comprend les revenus d’activité salariée ou non salariée, les indemnités de chômage, de maladie, les pensions d’invalidité ou de retraite ainsi qu’une partie des revenus du patrimoine. Il s’agit du revenu avant déductions et abattements accordés par la législation fiscale. Ces revenus sont nets de cotisations sociales et de la contribution sociale généralisée (CSG) déductible.
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Mots-clefs : grenoble, insee, ménages, revenus
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Publié le 7 avril 2023
La Ville est depuis longtemps engagée dans un effort de réduction de ses consommations d’énergie et de fluides.
À l’automne et l’hiver 2022, face à l’urgence climatique et à la crise énergétique en cours, Grenoble a pris 25 nouvelles mesures de sobriété énergétique pour limiter l’envolée des factures énergétiques et les risques de rupture d’approvisionnement.
En un an les économies d’énergie sur l’ensemble des consommations annuelles du patrimoine (bâtiments, éclairage public et flotte de véhicules) ont permis de diminuer les consommations de 11,5% en 2022 par rapport à l’année précédente, ce qui est considérable.
Les mesures prises sur les bâtiments municipaux (bureaux, gymnases, Musée…) ont généré d’importantes économies d’énergie : -20% sur les consommations de chauffage, soit près de 5,5 GWh économisés et près de 400 k€ de dépenses évitées. Par exemple à l’Hôtel de Ville et au Centre Communal Camille Claudel, l’ensemble des mesures (suppression des éclairages permanents, limitation de la température à 19°C, déclenchement du chauffage par les utilisateur-rices) a permis d’économiser environ 25% de chauffage et d’électricité par rapport à l’an dernier.
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Mots-clefs : économie, Energie, grenoble
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Publié le 31 mars 2023
L’intersyndicale nationale appelle à des rassemblements syndicaux de proximité définis localement et à une nouvelle grande journée de grève et de manifestations le jeudi 6 avril partout dans le pays.
A Grenoble la manifestation partira le 6 avril à 14 h depuis l’avenue Alsace Lorraine et le cours Jean Jaurès jusqu’à la place de Verdun.
Suite à la grande mobilisation du 28 mars, l’intersyndicale a communiqué : « L’INTERSYNDICALE DÉTERMINÉE DONNE RENDEZ-VOUS LE 6 AVRIL
À l’appel de l’intersyndicale ce sont plus de deux millions de travailleuses et travailleurs, jeunes et retraités qui se sont mis en grève et ont manifesté. Le monde du travail s’est une nouvelle fois mobilisé dans toute la France de façon massive et déterminée, pour le retrait de la réforme des retraites.
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Mots-clefs : grenoble, Mobilisations, retraite, social
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