Archives de mai 2020
Publié le 22 mai 2020
A la demande de la Direction Générale des Entreprises, la Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer, l’Agence de la Transition Ecologique (ADEME) et de la Fédération Française de Cyclisme, une étude a été menée par les cabinets Inddigo et Vertigo Lab pour estimer l’impact économique et le potentiel de développement des usages du vélo en France.
« Dans le contexte actuel de crise sanitaire et de reprise progressive de l’activité, les modes de déplacements sont au cœur des interrogations, notamment dans les grandes métropoles où l’utilisation des transports en commun soulève de nombreuses questions. Le vélo est une des alternatives plébiscitées par les territoires et le gouvernement pour favoriser un déconfinement durable.
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Mots-clefs : cycles, économie, modes actifs
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Publié le 22 mai 2020
Certaines
collectivités locales ont décidé de mettre en place des caméras thermiques pour prendre la température
des personnes entrant dans les lieux et trier celles dont la température
dépasserait une certaine valeur (par exemple 37,5 °C). Ces caméras thermiques
sont censées sécuriser la reprise du travail en contribuant à déceler de
potentielles personnes atteintes du Covid-19, croyant éviter ainsi la création
de clusters dans les administrations. Mais les cas asymptomatiques (les plus
fréquents) ne sont pas détectés.
Ces décisions sont fermement critiquées par
diverses autorités, notamment la CNIL et le HCSP
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Mots-clefs : droits humains, libertés, santé
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Publié le 22 mai 2020
Le
Conseil d’État était saisi d’un recours de la Ligue des droits de l’Homme
(LDH) et de la Quadrature du Net contre l’utilisation de drones par la
préfecture de police de Paris pour surveiller le respect des règles de
déconfinement.
Le 18 mai, le juge des référés du conseil d’Etat a
refusé que les drones puissent identifier les personnes filmées et a enjoint à
l’État de cesser, sans délai, d’utiliser des drones à Paris pour surveiller le
respect des règles du déconfinement, en raison de l’absence de cadre juridique
pour l’utilisation de ces dispositifs techniques. Le juge dénonce « une atteinte
grave et manifestement illégale au droit au respect de la vie privée » !
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Mots-clefs : justice administrative, police, videosurveillance
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Publié le 22 mai 2020
Un décret publié le 13 mai en
application de la loi prolongeant l’état d’urgence sanitaire détaille les
modalités de mise en œuvre des systèmes d’information (Contact Covid, amelipro,
et SI-DEP) pour l’identification des chaînes de contamination du virus covid-19
et le suivi des personnes. Il définit « les
responsables de traitements, les catégories de données traitées, les accès, les
destinataires, ainsi que leur durée de conservation et les modalités
d’exercice, par les personnes concernées, des droits prévus par le règlement
(UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la
protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à
caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la
directive 95/46/CE. »
La CNIL, dans un avis publié le même jour, estime que les dispositifs de Contact Covid et de SI-DEP » sont conformes au RGPD si certaines garanties sont respectées« . Elle considère en effet que « ces fichiers sont nécessaires à la mise en place de la politique sanitaire envisagée par le gouvernement pour le déconfinement », mais demande toutefois « que cette nécessité soit régulièrement réévaluée« .
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Mots-clefs : libertés, santé, technos
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Publié le 22 mai 2020
Le décret n° 2020-548 pris le 11 mai 2020 par le
Premier ministre prescrit dans son article 10 que pendant la durée du
confinement, tout rassemblement ou réunion au sein des établissements de culte
est interdit, à l’exception des cérémonies funéraires, qui sont limitées à vingt
personnes.
Des
associations et des personnes ont attaqué cette décision devant le Conseil d’Etat
en déposant des référés liberté estimant que cette partie du décret mettait en
cause une liberté fondamentale. Le juge des référés a donné raison aux requérants
et des réunions respectant les exigences sanitaires pourront de nouveau avoir
lieu dans les lieux de culte.
Voici le
communiqué du Conseil d’Etat du 18 mai 2020 :
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Mots-clefs : culte, droit, justice administrative, santé
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Publié le 22 mai 2020
Le collectif de maires anti-pesticides, qui regroupe quelque 120 élus, dont le maire de Grenoble, avait saisi de nouveau le Conseil d’État d’une demande de suspension en urgence des textes fixant les distances minimales entre zones d’épandage de pesticides et habitations, avançant « un lien probable » entre épandage et propagation du nouveau coronavirus.
En janvier 2020, le collectif
avait déjà saisi en urgence le Conseil d’Etat pour demander la
suspension des deux textes fixant les distances minimales entre
l’épandage des pesticides et les habitations, jugées insuffisantes pour
protéger les populations. Le décret et l’arrêté fixent à cinq mètres les
distances à respecter pour les cultures dites basses comme les légumes et
céréales et à dix mètres pour les cultures hautes, fruitiers ou vignes. Une
distance portée à 20 mètres pour les produits les plus dangereux, qui
représentent environ 0,3% des substances actives utilisées. Sans se prononcer
sur le fond, le Conseil d’Etat avait estimé en février dernier que la condition
d’urgence n’était pas remplie pour suspendre ces textes.
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Mots-clefs : justice administrative, maire, pollution, santé
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Publié le 22 mai 2020
En décembre 2019, le sénateur du Finistère Jean-Luc Fichet demandait des précisions sur la cession gratuite de matériel informatique dont les collectivités n’ont plus l’emploi. Le sénateur souhaitait savoir s’il était possible de déroger aux catégories de bénéficiaires définies par la loi lorsque le matériel « a une valeur nulle » et connaître la meilleure méthode de calcul de la valeur vénale des matériels. Dans sa réponse, publiée le 30 avril 2020, le ministère de la Cohésion des territoires, rappelle que les articles 3212-2 et 3212-3 du code général de la propriété des personnes publiques introduisent une exception au principe d’incessibilité à vil prix des biens publics. La cession gratuite concerne uniquement des matériels « d’une valeur unitaire inférieure à 300 euros » et n’est autorisée que pour une liste limitative de bénéficiaires :
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Mots-clefs : collectivités, numérique, solidarité
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Publié le 15 mai 2020
Le gouvernement a donné son feu vert à l’installation des conseils municipaux qui ont été élus au complet au premier tour des élections municipales. Le 18 mai les nouveaux élus entreront en fonction. Dans les quelque 30.000 communes concernées, la séance qui élira maire et adjoint.e.s se tiendra entre le 23 et le 28 mai et pour certaines petites communes le représentant au Conseil de la Métropole sera désigné.
Des conditions sanitaires strictes énoncées par le comité scientifique dans son avis du 8 mai, seront à respecter. Pour faciliter leur mise en œuvre, de nouvelles mesures par ordonnance ont été prises.
Le lieu de la réunion du Conseil municipal devra permettre que les élus disposent chacun de 4 m² d’espace. Si cela s’avérait impossible dans la salle habituellement dédiée au conseil municipal, l’ordonnance autorise que la réunion puisse se tenir « en tout lieu, y compris en dehors de la commune ».
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Mots-clefs : élections, état, Municipales 2020
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Publié le 15 mai 2020
Le
12 mai, l’INSEE donne une photographie des personnes à très hauts revenus en
France qui représentent 1% des ménages et donne une idée précise des inégalités
de revenus dans notre pays, d’autant plus que ces ménages ne reversent que 30%
de leurs revenus sous forme d’impôts directs. Il s’agit des derniers revenus
connus de l’année 2017.
Les très hauts revenus ont un
revenu mensuel moyen six fois plus élevé que celui de l’ensemble de la
population.
Dans
la Métro il y a 3500 personnes dans les ménages à très hauts revenus, soit 0,8%
de la population.
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Mots-clefs : FInances, inégalités, insee, ménages
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Publié le 15 mai 2020
Alors
que l’augmentation de température dans les Alpes est deux fois plus rapide
qu’ailleurs, certaines mairies de moyenne montagne font le choix d’équiper
massivement leur domaine skiable de canons à neige pour espérer prolonger les
périodes d’ouverture des stations. Elles sont fortement aidées par le Président
de la Région Auvergne Rhône-Alpes qui a décidé de débloquer des dizaines de
millions d’euros pour aider les stations de la Région à s’équiper de système d’enneigement
artificiel alors qu’il ne finance quasiment pas l’avenir, c’est à dire la
transition du tourisme vers un modèle local plus sobre, plus économe en
ressources mais aussi plus dense en emplois. Cette vue à très court terme
montre que la majorité politique à la Région n’a rien compris aux enjeux du
changement climatique.
La
commune de Chamrousse a décidé de construire une nouvelle retenue d’eau
(d’environ 92 000 m3) à Roche Béranger pour espérer sauver le mode de
développement de la station.
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Mots-clefs : biodiversité, Eau, montagne, pollution
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Publié le 15 mai 2020
Le 9 mai,
le parlement a adopté la prolongation de l’état d’urgence sanitaire jusqu’au 10
juillet inclus. Cette loi n’a pas pu être promulguée à temps par le Président
de la République à temps ; le Conseil Constitutionnel ne l’a que
partiellement validée le 11 mai, il a été sollicité en urgence le 9 mai par le
Président de la République et le Président du Sénat et le 10 mai par des
députés et des sénateurs.
La loi est
parue au Journal officiel le 12 mai, sans son article 13 déclaré non conforme à
la Constitution.
« Le Conseil
constitutionnel a censuré comme méconnaissant la liberté individuelle l’article
13 de la loi déférée qui a pour effet, à compter de l’entrée en vigueur de la
loi déférée, de laisser subsister, au plus tard jusqu’au 1er juin 2020, le
régime juridique actuellement en vigueur des mesures de mise en quarantaine et
de placement et maintien à l’isolement en cas d’état d’urgence
sanitaire. »
Ce qui
posait le plus de questions dans ce projet de loi étaient les mesures de
traçage et de recueil des contacts des personnes infectées qui portaient
atteintes aux droits et libertés individuelles.
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Mots-clefs : constitution, droit, libertés
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Publié le 15 mai 2020
Médiapart a dévoilé le 9 mai qu’un « ex-collaborateur de Véran a cherché à toucher une commission. Mi-mars, en pleine pénurie de masques de protection, Monsieur D., qui était encore le collaborateur d’Olivier Véran quelques semaines plus tôt, a cherché à monnayer son entregent auprès du nouveau ministre de la santé pour toucher une commission sur l’achat de masques FFP2. »
Devenu le collaborateur de Mme
Chalas députée LREM, il a démissionné à la suite des questions de Médiapart.
M. D.
était un collaborateur parlementaire très engagé dans le parti LREM à Grenoble,
il était animateur d’un comité local grenoblois d’En marche et a souvent
remplacé lors de réunions publiques le député Véran, avant qu’il ne devienne
ministre.
D’après
ses propres déclarations, son contrat de collaborateur parlementaire avec M.
Véran s’est arrêté fin mars 2020 et son contrat avec Mme Chalas a débuté en
avril 2020.
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Mots-clefs : Politique droite-gauche, santé
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Publié le 15 mai 2020
Grenoble
compte 19 villes partenaires dans le monde et pilote près de 250 projets
internationaux par an, dans les domaines de l’éducation, de la culture, des
sports, de la santé, du développement durable ou de l’innovation. Dans sa
dernière lettre électronique, le service des relations internationales de la
ville de Grenoble (élu référent : Bernard Macret) fait un point au 27
avril sur l’état de certaines villes jumelles concernant le Covid-19 :
« Dans cette crise sanitaire sans
précédent, la Ville de Grenoble se rapproche de ses villes jumelles. Des
nouvelles sont prises régulièrement pour connaître l’évolution de la gestion de
crise
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Mots-clefs : coopération décentralisée, grenoble, international, santé
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Publié le 15 mai 2020
La Commission Nationale du Débat Public (CNDP) et la Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs (CNCE) ont fait un communiqué commun le 30 avril pour rappeler qu’en matière d’environnement, la participation du public est un droit constitutionnel pour toutes et tous. Ce rappel est important au moment où de nombreux textes dérogatoires fragilisent la participation du public dans le champ de l’environnement
« De
nombreuses associations, des experts et juristes s’inquiètent de la
multiplication de textes dérogatoires et d’initiatives qui fragilisent la
participation du public, en particulier dans le champ de l’environnement. Les
exigences sanitaires interdisant les rassemblements physiques, les textes
tendent à généraliser cette participation sous forme uniquement numérique.
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Mots-clefs : constitution, débats, enquêtes publiques, environnement
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Publié le 15 mai 2020
Dans sa note d’information de mai 2020 la Commission de Régulation de l’Energie (CRE) précise quels seront les consommateurs professionnels ou domestiques qui quitteront les tarifs règlementés du gaz et de l’électricité.
La
loi Energie-Climat du 8 novembre 2019 a fixé la fin des tarifs réglementés de
vente du gaz naturel au 30 juin 2023 pour les particuliers. Cette loi faisait suite à la décision
du Conseil d’État du 19 juillet 2017 qui avait jugé que les
dispositions réglementaires relatives aux tarifs réglementés de vente du gaz
naturel étaient contraires au droit communautaire.
Depuis
le 20 novembre 2019, il n’était plus possible de souscrire un contrat de gaz
aux tarifs réglementés.
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Mots-clefs : Energie, Europe
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Publié le 15 mai 2020
La loi dite « Avia »
qui entend lutter contre les contenus haineux sur Internet, a été très
critiquée par de nombreuses organisations telles que la Commission nationale
consultative des droits de l’Homme (CNCDH), la Ligue des Droits de l’Homme
(LDH), le Conseil national du numérique et même la Commission européenne, a été
adoptée définitivement par l’Assemblée Nationale le 13 mai.
Elle exige notamment que tous
les sites Web (pas uniquement les plateformes géantes) censurent en 1h les
contenus signalés par la police comme relevant du « terrorisme » (sans que cette qualification ne soit donnée par
un juge, mais par la police seule) ; et en 24 h pour les autres crimes ou
délits. Si le site ne censure par le contenu (par exemple car le signalement
est envoyé un week-end ou pendant la nuit) la police peut exiger son
blocage partout en France par les fournisseurs d’accès à Internet (Orange,
SFR, Free…).
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Mots-clefs : communication, droits, libertés, loi, technos
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Publié le 15 mai 2020
C’est la conclusion d’un article récent dans « Nature » d’une collaboration scientifique internationale dans laquelle des chercheurs grenoblois de l’Institut des Géosciences de l’Environnement (IGE) ont participé activement.
L’IGE est une unité
mixte de recherche du CNRS, de Grenoble INP, de l’IRD et de l’Université
Grenoble Alpes. « L’IGE
mène des recherches sur le climat, le cycle de l’eau, la cryosphère et les
environnements naturels et anthropisés. Ces recherches visent à mieux
comprendre les processus qui régissent le fonctionnement des différents
environnements géophysique. »
Grâce à la détection du carbone 14 (période radioactive d’environ 5700 ans) dans des glaces du Groenland, les chercheurs concluent que la quantité de méthane (puissant gaz à effet de serre) émise vers l’atmosphère par les combustions de fuels fossiles dues aux activités humaines a été jusqu’à maintenant largement sous-estimée. Et comme le méthane a une durée de vie dans l’atmosphère d’environ neuf ans seulement, les chercheurs estiment qu’une réduction des émissions humaines de méthane pourrait avoir un impact rapide sur les concentrations atmosphériques de ce gaz à effet de serre.
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Mots-clefs : climat, ens. supérieur et recherche
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Publié le 15 mai 2020
L’Office national des forêts (ONF) et la Ligue de protection des oiseaux (LPO), chacun de leur côté indiquent que si l’on n’y prend garde, le déconfinement risque d’être dramatique pour les animaux qui se sont réappropriés des espaces désertés par l’activité humaine. Pendant près de deux mois de confinement la tranquillité inhabituelle retrouvée en forêt a donné aux animaux l’envie de se déplacer davantage, voire d’aller dans des endroits fréquentés par l’homme. Et au sortir de cette période, la faune sauvage sera plus sensible au dérangement. D’autant que c’est le moment des naissances pour les mammifères et de la nidification pour les oiseaux.
Il est important de prendre en compte leurs recommandations pour
respecter la nature et sa faune sauvage qui a beaucoup évoluée durant le
confinement.
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Mots-clefs : biodiversité, Nature, prévention
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Publié le 8 mai 2020
Le maire a présenté jeudi 7 mai, le détail du plan de déconfinement et d’adaptation
de la ville qui sera présenté au Conseil municipal du 18 mai :
« Le confinement qui
s’achève aura exacerbé, parfois jusqu’à la nausée, les fractures de notre
société, ses violences et ses faiblesses. Agir pour une ville robuste, du bien
vivre, donner à l’institution les moyens de protéger les personnes et les biens
communs, c’est-à-dire de satisfaire à l’intérêt général, c’est tenir ensemble
action de court terme et perspectives à long terme.
Le Plan de Déconfinement et
d’Adaptation de la Ville de Grenoble a pour objectif d’organiser la reprise
progressive de la vie sans pour autant provoquer un deuxième pic épidémique,
qui serait pour notre territoire, en réalité, le premier. Aussi, ce plan
repose sur quatre piliers : généraliser la prudence sanitaire, accompagner
toutes les Grenobloises et Grenoblois à commencer par les plus vulnérables,
adapter le service public et transformer les espaces publics et les mobilités. Ce
plan d’action, qui sera mis à délibération lors du Conseil municipal du 18 mai,
contient également des outils pour associer forces vives et habitant-es à
l’élaboration du Grenoble d’après le choc.
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Mots-clefs : grenoble, maire, santé
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