À partir du 1er juillet 2022, il y aura des changements importants concernant la publicité des actes des communes de plus de 3 500 habitants, les EPCI à fiscalité propre, les départements et les régions. Elle sera exclusivement assurée sous forme électronique. Ces décisions proviennent de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
L’association des maires de France explique comment cela va se passer dans un communiqué du 25 avril : « Tout savoir sur la dématérialisation de la publicité des actes des collectivités »
Grenoble, se former aux bonnes pratiques pour changer d’air. Afin de lutter contre les émissions de particules fines, améliorer la qualité de l’air et protéger la santé des habitant-es, la Ville de Grenoble a mis en place en juillet 2021 une prime air-bois destinée à aider les particuliers à renouveler leurs appareils de chauffage au bois peu performants. Cette prime communale, de 400 à 800 € vient compléter l’aide de la Métropole qui peut atteindre 2 000 € selon les revenus du ménage, ainsi que les aides de l’Etat.
Toujours moins de publicités commerciales dans les rues de Grenoble. C’est ce que permet le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) entre 2017 et 2019, avec le retrait de tous les panneaux de 8 X 12 m2, la fin de l’éclairage nocturne des publicités, la fin de la publicité en toiture, la fin de la publicité aux abords des écoles, pour préserver les publics sensibles ou non avertis.
Le campus universitaire se raccorde au réseau de chauffage urbain. Une centaine de bâtiments sera raccordée au réseau de chauffage urbain de la Métropole. L’opération permettra d’économiser plus de 5700 tonnes de CO2 par an. Quand un kWh de chauffage au gaz émet 205 g de CO2, le même kWh alimenté par le chauffage urbain métropolitain ne pèse plus que 58 g de CO2.
La semaine de l’éducation à Grenoble du 9 au 14 mai 2022. Importante initiativepréparée par 4 élu-es : Annabelle Bretton (adjointe à l’éducation populaire, la jeunesse et la démocratie ouverte), Christine Garnier (adjointe aux écoles), Nicolas Kada (adjoint à la coordination de l’action sociale) et Sylvie Fougères (conseillère déléguée à la petite enfance). Tout le programme : Semaine de l’éducation – Grenoble.fr
A la veille du 2ème tour des élections présidentielles, rappelons que la candidate d’extrême droite propose de vouloir changer notre Constitution, par voir référendaire, pour imposer sa politique d’exclusion des étrangers par la préférence nationale qui est contraire à notre bloc constitutionnel, ce qui serait un véritable coup d’Etat constitutionnel.
Il y a un seul article de la Constitution (n° 89) qui permet de réviser la Constitution :
« L’initiative de la révision de la Constitution appartient concurremment au Président de la République sur proposition du Premier ministre et aux membres du Parlement.
Le projet ou la proposition de révision doit être examiné dans les conditions de délai fixées au troisième alinéa de l’article 42 et voté par les deux assemblées en termes identiques. La révision est définitive après avoir été approuvée par référendum.
Toutefois, le projet de révision n’est pas présenté au référendum lorsque le Président de la République décide de le soumettre au Parlement convoqué en Congrès ; dans ce cas, le projet de révision n’est approuvé que s’il réunit la majorité des trois cinquièmes des suffrages exprimés. Le bureau du Congrès est celui de l’Assemblée nationale.
Aucune procédure de révision ne peut être engagée ou poursuivie lorsqu’il est porté atteinte à l’intégrité du territoire.
La forme républicaine du Gouvernement ne peut faire l’objet d’une révision. »
Le premier week-end de travail de la convention citoyenne pour le climat a eu lieu les 5 et 6 mars.
Nous avions été surpris de découvrir qu’un certain carcan budgétaire avait été imposé par l’administration de la Métro aux travaux de la convention. Il faut espérer que les garants de cette convention interviendront pour rectifier ce cadrage préalable qui n’avait pas lieu d’être, en se référant à la délibération du conseil métropolitain qui fixait le contenu des travaux de cette convention, sans contrainte financière.
La prochaine session aura lieu les samedi 7 et dimanche 8 mai 2022 avec la présentation de scénarii pour atteindre la neutralité carbone d’ici 2050, et obtenir le développement d’une vision bas carbone du territoire en 2050.
Selon l’INSEE, le revenu disponible est le revenu à la disposition du ménage pour consommer et épargner. Il comprend tous les revenus, les indemnités de chômage, les retraites et pensions, les prestations sociales perçues. Sont déduits de ces sommes, l’impôt sur le revenu, la taxe d’habitation, la contribution sociale généralisée (CSG), la contribution à la réduction de la dette sociale (CRDS) et les prélèvements sociaux sur les revenus du patrimoine.
Pour comparer les niveaux de vie de ménages de taille ou de composition différente, on divise le revenu par le nombre d’unités de consommation (UC). Celles-ci sont calculées de la façon suivante : 1 UC pour le premier adulte du ménage, 0,5 UC pour les autres personnes de 14 ans ou plus, 0,3 UC pour les enfants de moins de 14 ans. Pour la Métro il y a en moyenne 1,42 UC par ménage.
Dans l’agglomération, la médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 22 900 € en 2019. Il y a seulement 7 communes qui ont une médiane inférieure à la médiane de la Métro : par ordre décroissant : Saint Martin le Vinoux (22130 €), Grenoble, Vizille, Saint Martin d’Hères, Fontaine, Le Pont de Claix et Echirolles (19230€). A noter que parmi ces 7 communes il y a les 5 communes ayant un ou des quartiers politique de la ville.
Le 16 avril un miracle a eu lieu à Marseille, peut être grâce à l’intervention de la Bonne Mère ! Jupiter Macron qui avait démontré durant son mandat son opposition à une politique préparant la nécessaire transition écologique et énergétique, a fait un virage à 180 degrés. Il pille sans retenue les programmes de Mélenchon et de Jadot ! Il a tellement peur de ne pas être réélu qu’il veut donner des arguments aux électeurs de ces candidats en évitant l’abstention, mais surtout les encourager à voter pour lui. Mais attention, il s’agit d’un spécialiste des promesses non tenues. Il avait promis dès fin 2017 que plus personne ne dormirait dans la rue, qu’il appliquerait les conclusions de la convention citoyenne pour le climat sans filtre, qu’il arrêterait les pesticides, qu’il engagerait une réforme constitutionnelle pour un parlement à représentation proportionnelle… On a vu ce qu’il en est advenu. C’est donc le moment de rappeler la fameuse phrase de Chirac : « les promesses n’engagent que ceux qui les écoutent ». En politique seuls les actes comptent et il vaut mieux faireconfiance à l’original qu’à la copie. Conclusion : merci M. Macron d’encourager un vote aux législatives, pour celles et ceux qui portent les propositions écologiques dans leurs programmes et leurs actions politiques, à tous les niveaux, européen, national et local depuis des années et qui seront les garants de l’application de leurs programmes.
Alors que le phénomène inquiétant de corrosion sous contrainte ne touchait que les réacteurs les plus récents, EDF découvre des indications sérieuses que ce phénomène atteint peut être aussi les réacteurs de 900 MWe les plus nombreux et les plus anciens du parc. Comme ce phénomène touche des éléments de sécurité essentiel, les systèmes d’injection de sécurité permettant le refroidissement du cœur en urgence, si cela se confirme, cela va fragiliser l’ensemble de la filière. Raison de plus pour décider de mettre tous les efforts sur les énergies renouvelables. Sur le nucléaire il s’agit désormais d’assurer la sureté maximale pour les réacteurs existants et d’abandonner les futurs programmes.
Le conseil national de l’Ordre des médecins (CNOM) publie son enquête annuelle sur la permanence des soins ambulatoires (PDSA), dont le recul s’est poursuivi en 2021.
Alors qu’en 2014, le taux de médecins participants aux gardes était de 67%, il n’est plus que de 38,5%, avec de forts écarts entre départements. Dans 35 départements (6 de plus qu’en 2020), il n’y a plus un seul médecin de garde après minuit.
Faudrait-il rétablir les gardes obligatoires ? Le Conseil de l’Ordre ne va pas jusque-là.
D’autres acteurs préconisent des solutions plus radicales pour stopper cette dégradation du système de soin. Dans le Livre blanc « 30 Ambitions pour la santé et l’autonomie 2022 », publié à l’occasion de la campagne de l’élection présidentielle, la FHF (Fédération hospitalière de France) appelle clairement à rétablir l’obligation de la participation à la permanence des soins ambulatoires, car le service public ne peut pas se découper en petits morceaux.
D’après le code de l’environnement (article L122-1) certains projets, plans et programmes, sont soumis à une évaluation environnementale en fonction de leurs caractéristiques propres et de leurs impacts potentiels sur les milieux ou la santé humaine. Ces évaluations sont réalisées sous la responsabilité des maîtres d’ouvrage. Pour permettre au public d’être correctement informé au moment de sa consultation, de participer à l’élaboration de la décision et pour assurer la bonne information du décideur, il est prévu qu’une « autorité environnementale » rende un avis public sur la qualité des évaluations et la bonne prise en compte de l’environnement par les projets, plans ou programmes évalués.
L’autorité environnementale (Ae) peut être parfois très critique sur les projets mettant à mal l’environnement ou sur l’état de notre droit : « les modifications du droit français de l’environnement, au prétexte de « simplifier » les processus administratifs, ont multiplié les cas dérogatoires au droit commun, augmenté la complexité pour les services instructeurs et réduit la lisibilité des procédures pour les pétitionnaires. Elles conduisent à appauvrir l’analyse environnementale, l’information et la participation du public et paradoxalement à accroître les risques procéduraux. »
L’Agence France Locale (AFL) est un établissement de crédit créé par des collectivités locales ayant pour mission de faciliter l’accès au financement des investissements des collectivités membres (dont la ville de Grenoble actionnaire pour environ 2 M€). Elle publie le 7 avril 2022 avec l’INET (Institut national des études territoriales) une étude intitulée : « Le budget vert, un outil d’analyse au service de la transition climatique ? Construire un budget vert dans votre collectivité Guide de mise en œuvre »
L’association d’élu-es France Urbaine présente cette étude :
Inégalités de salaires femmes/hommes. L’Observatoire des territoires rassemble, analyse et diffuse les données relatives aux dynamiques et aux disparités territoriales ainsi qu’aux politiques menées dans le champ de l’aménagement et du développement des territoires. Il a récemment contribué, en partenariat avec l’Observatoire national de la politique de la ville, au volume « L’égalité en question » de l’Insee dans un encart consacré à la dimension territoriale des écarts de salaires femmes-hommes.
Transparence : il est temps de respecter la Loi ! Bien que la transparence de l’action publique soit reconnue par la Constitution, de trop nombreux citoyens-nes rencontrent des difficultés d’accès aux documents dits administratifs (rapports, données, statistiques, comptes-rendus, codes sources, etc.). Alors que la défiance envers les institutions et responsables publics ne cesse de croître, il est urgent que cet impératif démocratique devienne plus effectif, et que l’ensemble des acteurs publics respecte tout simplement la loi. Lire le rapport d’une députée à ce sujet ici.
2021, une année de désastres climatiques en Europe. Alors qu’est célébré le 22 avril « le jour de la Terre« , le département consacré à l’observation du climat du programme européen Copernicus vient de publier ses dernières conclusions concernant l’Europe. Et elles sont particulièrement alarmantes, soulignant la nécessité d’agir contre le réchauffement. Ainsi depuis l’ère préindustrielle, la planète a gagné entre 1,1 et 1,2°C. Mais l’Europe se réchauffe plus vite avec une hausse moyenne de la température de +2°C.
Prix de l’énergie et pénurie de réactifs de traitement, la FNCCR s’inquiète des risques pour la continuité des services d’eau. Elle s’alarme de la hausse des prix des réactifs et de l’énergie nécessaires à la potabilisation de l’eau et à la dépollution des eaux usées. Plus grave, les élus s’inquiètent de possibles pénuries mettant en péril la continuité de ces services publics essentiels. La FNCCR appelle le gouvernement à mettre en place rapidement des solutions de sécurisation de ces approvisionnements. A Grenoble, le fait de ne pas traiter l’eau et vu les capacités très importantes des champs de captage, il y a moins d’inquiétude sauf pour les réactifs pour l’assainissement.
La Ville de Grenoble recherche des assesseurs pour le 2ème tour de l’élection présidentielle le 24 avril. Inscriptions sur le site de la Ville ou en contactant le standard au 04 76 76 36 36
La politique suivie par « Jupiter » Macron, qui a abandonné les fondamentaux de notre histoire républicaine, fait le lit de l’extrême droite.
Oubliée la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, oublié le programme du Conseil National de la Résistance, oublié que notre Républiqueest d’abord sociale… par contre les riches n’ont pas été oubliés !
Parlons haut et fort de l’abandon de la lutte contre le réchauffement climatique, qui est d’abord une lutte contre les inégalités au niveau local et mondial ! Parlons aussi de la lutte pour la biodiversité et contre les pesticides !
Une participation en baisse mais tout de même limitée, 25,1% d’abstention contre 22,2% en 2017
La première caractéristique de ce premier tour, c’est la montée du vote pour l’extrême droite qui se poursuit depuis des années. A chaque élection présidentielle depuis 2007, l’extrême droite gagne au moins 6 points dans les suffrages exprimés. Elle atteint un niveau inédit du tiers des votants.
La responsabilité des différents gouvernements successifs est engagée et Macron qui a cru qu’en adoptant une politique de droite autoritaire il ferait reculer l’extrême droite, s’est totalement fourvoyé, comme Sarkozy en son temps.
Une autre leçon c’est le retour de la gauche et un recul de la droite. Des électeurs de gauche qui avaient voté Macron en 2017, trouvant que le dégagisme avait du bon, suite au mandat calamiteux de F. Hollande, ont mis cette fois un bulletin Mélenchon dans l’urne. Ce dernier a fait une très bonne campagne et a réussi à attirer un électorat jeune et populaire qui s’est mobilisé au dernier moment.
Les trois premiers candidats progressent en voix entre les deux scrutins, malgré la baisse de participation, le vote utile a bien fonctionné.
Il serait temps que toutes les personnes qui s’excitent sur le règlement des piscines municipales grenobloises, regardent attentivement la réalité de ce que doit être un règlement de ce type de service public facultatif.
Il ne faut pas tout mélanger : les règles qui s’imposent à une piscine ouverte au public sont très différentes de ce qui s’impose sur une plage ou dans l’espace public où règne la plus grande liberté d’habillement.
La caractéristique des piscines ouvertes au public, c’est l’obligation légale de chlorer l’eau pour des questions d’hygiène et de santé publique. Or les réactions entre le chlore et les molécules organiques (issues de la décomposition de divers éléments, sueur, poils, débris de peau…) qui sont apportées par les usagers, dégagent un gaz irritant dont il faut minimiser les effets sur les agents de la piscine et les usagers. D’où les exigences fermes sur la nécessité de l’hygiène corporelle avant d’aller se baigner et des exigences sanitaires sur les tenues de bain, lesquelles peuvent avoir des impacts importants sur l’apport ou non de ces molécules organiques.
Encore un appel inefficace à la vidéosurveillance, d’autant plus surprenant qu’il vient d’un policier qui devrait savoir que les personnes qui ne veulent pas être repérées par une caméra savent très bien échapper aux caméras de vidéosurveillance qui doivent être annoncées clairement. Dans un article du Dauphiné Libéré du vendredi 8 avril parlant de « Ces saboteurs de l’ultra-gauche insaisissables depuis cinq ans » cite une déclaration d’un policier qui explique « le choix de la région grenobloise pour réaliser une telle série d’opérations » : « ils savent qu’ici il n’y a pas de potentiel de vidéosurveillance permettant de retracer leur parcours. » C’est en fait un aveu d’impuissance car dans ce genre de criminalité très organisée, seul le renseignement humain est efficace. Notre police n’en a plus les moyens. Elle est occupée à traquer les dealeurs de stupéfiants, sans pouvoir faire arrêter ce trafic. Ce policier ne devrait-il pas plutôt demander des postes plutôt que des caméras ?
Mme Chalas future ex-députée de Grenoble déclare le soir du premier tour de l’élection présidentielle : « Il n’y a pas de sujet extrême droite à Grenoble ». Plus de 16 % des suffrages exprimés dans la ville et plus de 24 % dans l’agglomération, ce n’est pas un problème pour elle. Ou alors elle espère pouvoir compter sur les vois d’extrême droite à l’élection législative de juin 2022. Le Conseil constitutionnel a invalidé un certain nombre de votes dans diverses communes. A noter dans la commune de Lieudieu (Isère), dans laquelle 192 suffrages ont été exprimés, le bureau de vote a fermé prématurément à 18 heures en méconnaissance des dispositions du paragraphe II bis de l’article 3 de la loi du 6 novembre 1962 en vertu desquelles le scrutin ne peut être clos avant 19 heures. Cette irrégularité étant de nature à empêcher des électeurs d’exercer leur droit de suffrage, il y a lieu d’annuler l’ensemble des suffrages exprimés dans la commune. Pour découvrir toutes les irrégularités effectuées dans les petites ou grandes communes cliquer ici.
La direction des affaires juridiques (DAJ) du ministère de l’économie édite régulièrement une lettre notant les actualités juridiques sur de très nombreux thèmes. Dans sa dernière lettre n° 337 du 7 avril 2022, elle fait le point sur l’état législatif de la protection des lanceurs d’alerte depuis la loi Sapin 2 de 2016 jusqu’aux lois organique et ordinaire du 21 mars 2022. Il est rappelé le rôle du Défenseur des droits à ce sujet et que ce dernier devra faire un rapport public sur le fonctionnement global de la protection des lanceurs d’alerte au Président de la République et aux présidents du Sénat et de l’Assemblée nationale
Un rapport de la commission de l’aménagement du territoire du Sénat, rendu le 29 mars 2022, s’attend à une aggravation des inégalités d’accès aux soins ces prochaines années.
Le rapport rappelle qu’il faut garantir à chacun, quel que soit son lieu de résidence, l’accès aux soins nécessités par son état de santé. C’est la ligne directrice que s’est fixée la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable dans cette nouvelle contribution à la résorption des « déserts médicaux », après deux précédents rapports d’information, en 2013 et en 2020.
Un nouveau programme intitulé So.Num a été lancé par l’Ademe. Son but : former les usagers à la sobriété numérique, développer des outils de mesure de la consommation électrique et des impacts environnementaux, et encourager largement les opérations de sobriété numérique dans les territoires.
Ce programme doit aboutir à former 3 000 enseignants du supérieur, 2 000 ambassadeurs en entreprises, et 650 ambassadeurs en collectivités. L’objectif est que ceux-ci sensibilisent à leur tour 400 000 élèves du supérieur, 10 000 personnes en entreprises et 1 000 collectivités.
