Le groupe d’opposition au Département de l’Isère, Isère Ecologie Solidarités, lors d’une conférence de presse le 18 novembre 2024, demande que le conseil départemental transfère à la Région l’aéroport de Saint-Geoirs qui ne sert qu’à alimenter les stations de ski en Savoie et Haute Savoie pour des skieurs provenant en majorité du Royaume Uni. Il ne s’agit pas d’un service public essentiel. La délégation de service public confiée par le département à Vinci depuis 2009 se termine le 30 juin 2026 et coûte très cher au département. C’est le moment d’arrêter ces cadeaux à Vinci et de financer les priorités essentielles du département. Deux autres aéroports fonctionnent dans notre région, à Lyon et Chambéry.
Le bilan de la délégation de service public à Vinci est très déficitaire et impose au département de subventionner le délégataire. Les objectifs de trafic étaient très irréalistes, il y a trois fois moins de passagers que prévu.
Le 19 novembre 2024, la Ville de Grenoble a mis en ligne une nouvelle mouture de son site internet (https://www.grenoble.fr), avec une présentation plus aérée et une organisation plus claire permettant une accessibilité meilleure à tous les contenus.
Le site propose des liens rapides vers les démarches essentielles, un espace de recrutement, un agenda, mon quartier, le conseil municipal, les documents publics et le CCAS.
A remarquer l’importance des documents publics mis à la disposition comme l’impose la règlementation sous la rubrique « répertoire des informations publiques », ce qui n’est pas respecté par de très nombreuses collectivités, dont la Métropole.
L’INSEE dans ses recensements annuels présente, pour l’ensemble des personnes non scolarisées ayant 15 ans ou plus, leur répartition en fonction des diplômes obtenus. Les dernières données par quartiers IRIS sont celles du recensement de 2021.
L’Insee classe les populations de 15 ans ou plus non scolarisées en 7 catégories
titulaires d’aucun diplôme ou au plus un CEP
titulaires d’un BEPC, brevet des collèges, DNB (diplôme national du brevet)
titulaires d’un CAP, d’un BEP ou équivalent
titulaires d’un Baccalauréat, brevet professionnel ou équivalent
titulaires d’un diplôme de l’enseignement supérieur de niveau Bac + 2
titulaires d’un diplôme de l’enseignement supérieur de niveau Bac + 3 ou Bac + 4
titulaires d’un diplôme de l’enseignement supérieur de niveau Bac + 5 ou plus
La comparaison entre la ville de Grenoble et la France métropolitaine en 2021 montre qu’à Grenoble le nombre de personnes ayant le bac et plus atteint presque les deux tiers alors qu’au niveau national, c’est 50 %. A Grenoble il y a plus de 50% de bac +2 ou plus.
L’Agence Française Anti-corruption (AFA) et l’association des maires de France (AMF) éditent un nouveau guide en direction des élu·es communaux et communautaires pour qu’ils se protègent face aux risques d’atteinte à la probité (corruption, trafic d’influence, détournement de fonds publics, prise illégale d’intérêt, la concussion ou le favoritisme). L’AFA met également en ligne un outil de diagnostic destiné aux élu·es qui permet à partir d’un questionnaire d’évaluer le degré de maturité de leur commune face aux risques d’atteinte à la probité : « Probi-cités ».
Dans le cadre de leurs nombreuses compétences – qu’il s’agisse de l’aménagement du territoire, de la gestion des services publics locaux, du soutien aux initiatives associatives, ou encore de la passation des marchés publics – les communes jouent un rôle essentiel dans la vie des français. Ces missions les exposent aussi quotidiennement à des risques d’atteinte à la probité de leurs élu·es, ou de leurs agents.
Le 22 novembre 2024, le Conseil d’État juge que les demandes des chaines C8, NRJ12 et Le Média, qui souhaitent faire annuler la liste des candidats présélectionnés pour l’attribution des fréquences TNT, sont prématurées. En effet, cette liste établie par l’Arcom n’est à ce stade qu’une liste de présélection : elle ne vaut ni attribution pour les candidats qui y figurent, ni rejet définitif pour les autres. Seules les décisions finales de l’Arcom qui devraient intervenir en décembre établiront de façon définitive les candidats retenus pour la TNT, et celles-ci pourront alors être contestées devant le Conseil d’État, y compris en urgence.
« En février 2024, l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) a lancé un appel à candidatures pour le renouvellement des autorisations de quinze chaînes de TNT qui arrivent à échéance à partir de fin février 2025. Le 24 juillet dernier, l’Arcom a annoncé par communiqué de presse qu’elle avait « présélectionné à titre de mesure préparatoire » quinze candidatures. Les sociétés C8, NRJ 12 et Le Média qui ne figurent pas sur cette liste, ont demandé au Conseil d’État de l’annuler car elles considèrent qu’elle a pour effet de rejeter leurs candidatures.
L’OBS’y, le réseau des observatoires de la région grenobloise réunit 15 partenaires qui s’engagent à faire de l’observation un outil de pilotage au service de l’action publique. Sur des thèmes aussi variés que l’économie, le social, les mobilités, l’environnement ou le bien-vivre, ils partagent données et analyses.
L’objectif principal de l’OBS’y est d’établir et porter à connaissance des diagnostics multithématiques partagés et dynamiques, en région grenobloise.
Analyse des besoins sociaux 2023 : observer la population grenobloise. À Grenoble, l’analyse des besoins sociaux est réalisée par la Mission Observation sociale de la Ville et du CCAS de Grenoble. Le document constitue un outil partagé de connaissance sur la population grenobloise, à l’échelle de la collectivité mais également de ses partenaires et de ses habitant-es. Ce document très riche donne de très nombreux renseignements sur la population et ses évolutions ainsi que sur les populations en difficultés sociales, notamment les familles monoparentales.
Lancement de la saison de plantations 2024-2025 à Grenoble. Présentation de la stratégie de végétalisation de la Ville de Grenoble. Bilan chiffré du patrimoine arboré pour l’année 2023 : 40317 arbres font partie du patrimoine arboré grenoblois dont 31 899 arbres individuels et 8418 arbres en bosquets boisés ; saison 2023/2024 : plantation de 1004 arbres individuels et 1535 jeunes arbres en bosquet boisé, soit 2539 arbres au total ; sur les 3 dernières années : plantation de 2652 arbres individuels et de 13 348 jeunes arbres en bosquets boisés, soit 16 000 arbres : en 2023 : 1449 interventions de soin aux arbres ont été effectuées dont 297 interventions d’abattage sur des arbres morts ; le renforcement de la vigilance apportée aux arbres se traduit par une hausse de 38 % du nombre d’arbres diagnostiqués par des expert-es indépendant-es en 2023 (8640 arbres diagnostiqués en 2023 contre 6252 arbres en 2022) ; 900 nouvelles protections du patrimoine végétal figurent au PLUI…
France, portrait social Édition 2024. Cet ouvrage, réalisé par l’INSEE, rassemble trois analyses des discriminations ressenties et vécues par différents groupes de personnes. Par ailleurs, deux dossiers analysent le niveau de vie des ménages en 2023, année encore marquée par une forte inflation. Enfin, une quarantaine de fiches synthétiques dressent le panorama social de la France.
Les dates de l’élection partielle ne sont toujours pas arrêtées ; le plus probable devrait être les dimanches 12 et 19 janvier 2025.
L’ADES soutient la candidature du Nouveau Front Populaire (NFP) représenté par Lyes Louffok avec pour suppléante Claire Nguyen infirmière résidant à la Tronche. Tous les deux sont issus de la société civile, sans appartenance partisane et portent le programme du NFP avec comme thèmes prioritaires :
Le jeudi 14 novembre l’ADES a organisé une réunion publique sur les déplacements dans le bassin de vie grenoblois, afin de réfléchir à leur amélioration future. Nos invités, Y. Mongaburu, ancien président du SMTC devenu Smmag, M. Belair membre du conseil syndical de cet organisme et L. Terrier, au nom des trois collectifs gratuité, nous ont livré avec précision et beaucoup de modestie les analyses qu’ils défendent, et leurs visions différentes et complémentaires.
Ils ont indiqué que le cadencement des transports en commun était la caractéristique essentielle pour que les usagers soient satisfaits et restent attachés à ce service public et que malheureusement pour de nombreuses lignes ce n’est pas le cas. L’offre du SMMAG diminue actuellement ce qui est inquiétant. Le SMTC avait financé une étude sur la gratuité qui chiffrait à 30 M€ son coût et la nécessité de prévoir une augmentation du fonctionnement et des investissements du service pour augmenter l’offre de transport ; la gratuité impliquant une augmentation immédiate de l’offre pour la réussir. La violence actuelle des contrôles a été dénoncée, elle ne fait qu’augmenter les réactions de violences qui se développent, la gratuité entrainant un apaisement réel dans les transports des collectivités qui l’ont mise en place.
Quelques axes routiers en seront exemptés, cependant la ZFE de Grenoble va s’appliquer sur le territoire de treize communes de l’agglomération : Échirolles, Eybens, Fontaine, Gières, Grenoble, La Tronche, Le Pont-de-Claix, Meylan, Saint-Égrève, Saint-Martin-le-Vinoux, Saint-Martin-d’Hères, Seyssinet-Pariset et Seyssins.
Son règlement comporte de nombreuses dérogations. Pour tout savoir sur la ZFE et qu’elles sont les alternatives proposées aux automobilistes, voir le site dédié de la Métro.
Au 1er janvier 2024 les véhicules portant des vignettes Crit’Air 4 et 5 ont été exclus de la ZFE, sans évaluation du dispositif pour l’instant. Les règles de la ZFE s’appliqueront au 1er janvier 2025, aux véhicules classés Crit’Air 3, c’est-à-dire diesel d’avant 2011 et essence d’avant 2006, ce qui concernera un nombre très important de véhicules.
Du fait de cette absence d’évaluation dans le territoire métropolitain, c’est difficile de savoir comment les habitants possédant des véhicules Crti’Air 4 et 5 ont réagi à ce dispositif assez complexe. Il nous semble important de savoir très vite si ces limitations fonctionnent et donnent de bons résultats car le saut quantitatif au 1er janvier 2025 va être difficile à passer. Seuls 12 000 véhicules étaient concernés, tandis qu’en 2025 cela pourrait concerner environ 46 000 supplémentaires. Jusqu’ici il ne nous semble pas que la circulation automobile dans le territoire de la ZFE ait beaucoup diminué.
En 2021, la moitié des résidences principales à Grenoble dataient d’avant 1970. L’autre moitié a donc moins de 50 ans. Grenoble a vu une expansion très rapide après la deuxième guerre mondiale jusqu’en 1990.
Il y a eu autant de constructions en 19 ans entre 1971 et 1990 qu’entre 30 ans entre 1991 et 2021.
Il y a peut-être un biais dans cette présentation des chiffres depuis 2006 des seules résidences principales, puisqu’environ 10 000 résidences principales se sont transformées en résidences secondaires ou en logements vacants, et nous ignorons si elles sont sorties du dénombrement de résidences principales dans cette étude.
De nombreuses personnes renoncent encore à faire valoir leurs droits sociaux, par manque d’information, par complexité des démarches administratives ou par crainte d’être stigmatisées. Ce phénomène, connu sous le nom de “non-recours aux droits”, affecte des millions de citoyens chaque année en France. Par exemple les études nationales montrent qu’environ 30 % des ayant droit au RSA ne le demandent pas. Ce non recours est lié principalement au défaut d’information comme l’indique un rapport de la Drees.
La ville de Grenoble et son CCAS ont mis en place le dispositif “Territoire Zéro Non Recours” (TZNR), permettant à chaque habitant-e un accès effectif à ses droits.
Les premiers résultats de cette expérimentation sont encourageants. Selon les données recueillies, de nombreux-ses citoyen-nes qui ne faisaient pas valoir leurs droits auparavant ont pu être identifié-es et accompagné-es dans leurs démarches
Pourquoi les élu.es minoritaires et d’opposition essayent de faire croire que la ville est très endettée alors qu’au contraire le niveau de la dette est très supportable ? Le « trumpisme » gagne aussi du terrain à Grenoble.
La règlementation prévoit que les communes lors de l’adoption de leur compte administratif, qui rend compte de la réalité de la situation financière, des comparaisons soient faites en euros par habitants avec les communes de la même strate démographique.
Pour ce qui concerne la dette de la commune on trouve deux données : encours de la dette en euros par habitant et le rapport encours de la dette sur recettes réelles de fonctionnement (en pourcentage) et la comparaison avec les communes de la même strate (communes de plus de 100 000 habitants).
Le Service statistique ministériel de la sécurité intérieure (SSMSI) conduit depuis 2022 l’enquête nationale de la statistique publique « Vécu et ressenti en matière de sécurité (VRS) ». Il s’agit d’une enquête annuelle de grande ampleur s’inscrivant dans le prolongement de l’enquête de victimation « Cadre de vie et sécurité (CVS) », réalisée entre 2007 et 2021. Le SSMSI en a piloté la refonte entre 2019 et 2021, avec l’appui de l’Insee : large concertation avec les administrations, les partenaires sociaux et les chercheurs ; création d’un conseil scientifique ; conception des questionnaires ; élaboration du protocole de collecte ; réalisation de multiples tests ; construction du processus d’exploitation et de diffusion. Ces travaux se sont également appuyés sur les enseignements de l’enquête européenne Genre et sécurité (Genese), réalisée par le SSMSI en 2021. Les objectifs poursuivis restent les suivants : mesurer l’insécurité ressentie et les faits de délinquance dont les individus ont pu être victimes au cours de leur vie ; analyser les préoccupations de la population en matière de sécurité et leurs opinions vis-à-vis de l’action des forces de sécurité sur le territoire français.
La lutte contre la maltraitance, qu’elle soit familiale ou institutionnelle, constitue un enjeu majeur pour la Haute Autorité de santé (HAS). Elle publie deux guides sur ce sujet, afin de permettre à un large panel de professionnels de mieux repérer les situations à risque et d’accompagner les adultes qui en sont victimes.
Le premier est un guide d’amélioration des pratiques qui s’adresse aux personnes travaillant en établissement sanitaire, social ou médicosocial. Il vise à faciliter le repérage des situations à risque, en donnant des clés pour identifier certains signaux et permettre d’améliorer l’analyse et le traitement des situations avérées.
Le deuxième est un guide destiné à faciliter l’évaluation du risque de maltraitance au domicile des personnes, dans un contexte d’augmentation constante des signalements des maltraitances à domicile en intrafamilial. Il s’adresse aux professionnels intervenant au domicile des personnes et à toutes les personnes, bénévoles par exemple, qui sont en contact avec des adultes vulnérables.
Lettre ouverte du maire de Grenoble à M. Gerbi, président du Crif du Dauphiné. Qui précise utilement les positions de la ville de Grenoble concernant le conflit israélo-palestinien, la politique mortifère de Netanyahou et répond à la lettre ouverte du Crif du 26 septembre 2024 et à la déformation constante des positions de la ville qui lutte avec détermination contre l’antisémitisme, « Israël a le droit d’exister, pas de coloniser. Le peuple palestinien a le droit à l’autodétermination pas de celui de détruire Israël ». Voici l’intégralité de cette longue lettre.
La Cour de cassation met un coup d’arrêt aux randonnées en motoneige. Le 19 novembre 2024, la Cour de cassation a mis un point final à plusieurs années de procédure. C’est aujourd’hui une certitude : les randonnées en motoneige sur le domaine skiable de Chamrousse sont illégales. Cette affaire permettra de mettre fin définitivement à une pratique répandue dans les stations de montagne et délétère pour l’environnement. Cette activité perturbe gravement la faune, notamment des espèces fragiles comme le Tétras lyre, et dégrade les espaces naturels. En 2020-2021, l’entreprise Espace Gliss (GTR Mountain) a été verbalisée pour avoir organisé des randonnées en motoneige sur le domaine skiable de Chamrousse. Cette activité ayant été jugée illégale, elle a écopé d’amendes et de la confiscation de 10 motoneiges. Une autorisation municipale invoquée par la société a été invalidée en 2022 par le tribunal de Grenoble. Grâce à Mountain Wilderness et France Nature Environnement Isère, une jurisprudence a précisé qu’aucun itinéraire balisé ne peut être assimilé à un « terrain pour sports motorisés ». Cette condamnation confirmée par la Cour d’appel a été contestée en cassation. Mardi 19 novembre, la Cour de cassation a rejeté le pourvoi et validé toutes les sanctions. Cette décision renforce le combat des associations environnementales. La montagne, espace fragile, impose des pratiques respectueuses et une stricte application des règles.
Note juridique de l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise à propos des installations photovoltaïques dans les espaces naturels, agricoles et forestiers. Il s’agit d’évaluer la protection des espaces versus le développement des EnR. Pris pour l’application de la loi dite d’Accélération de la production d’énergies renouvelables (loi Aper) du 10 mars 2023, le décret du 8 avril 2024 affine les critères de distinction entre les installations agrivoltaïques d’une part et les installations photovoltaïques agri-compatibles d’autre part. Si ces installations ont en commun la production d’électricité à partir de l’énergie solaire, leur régime juridique obéit cependant à un cadre différent. Il en ressort un dispositif aussi complexe que possiblement repoussoir notamment pour les installations agrivoltaïques.
Le Conseil d’État vient de rendre une décision importante en matière de stationnement. Il a en effet annulé deux amendes de stationnement infligées par la Ville de Paris à une automobiliste, en précisant que la charge de la preuve revient à la commune et non à l’automobiliste incriminée. La commune doit pouvoir prouver la géolocalisation d’un véhicule par des photographies.
Le Conseil d’État rappelle qu’un avis de paiement de FPS (forfait post stationnement) doit comporter des mentions relatives à la localisation du véhicule. Il rappelle que le constat peut être fait de deux manières : soit par un agent assermenté équipé d’un terminal mobile qui assure sa géolocalisation et lui permet de prendre une photographie du véhicule. Soit par un véhicule en déplacement continu, équipé d’un système automatisé de lecture des plaques d’immatriculation, avec géolocalisation et photographie du véhicule dans son environnement proche. Dans tous les cas, l’agent assermenté qui établit le FPS est tenu de vérifier, avant l’émission de cet avis, l’exactitude des données relevées par le système de géolocalisation.
Samedi 16 novembre à partir de 14 h : 10 heures pour la Palestine à la Bourse du travail de Grenoble 32 Avenue de l’Europe. A l’initiative de l’AFPS et d’autres associations. Voir le programme : Rencontres : 10 heures pour la Palestine
Dans l’enfer des foyers, moi, Lyes, enfant de personne Changer de projet pour protéger les enfants, Lyes Louffok et Sophie Blandinières, Ed. J’ai lu, coll. Poche, 7,60 euros.
14 histoires de montagne renversantes. Pour s’aérer les bronches, Lionel Cariou, éd. Paulsen, coll. Guérin, 19 euros.
Histoire de la Résistance. Parce que la 80ème année s’achève, un travail historique sans cliché ni faux semblant, Olivier Wievorka , Ed. Perrin, coll. Tempus, 12 euros.
L’escamoteur. Cadeau de Noël en perspective, une belle BD sur les années d’Action Directe, Philippe Collin et Sébastien Goethals, Ed. Futuropolis, 26 euros.
