FNE a eu accès à ce rapport confidentiel remis au ministre de l’Agriculture. Ce rapport intitulé « Évaluation des actions financières du programme Écophyto », dresse un diagnostic complet et un bilan très décevant des 14 dernières années d’actions politiques en matière de réduction de l’usage des pesticides. Il n’a jamais été rendu public et pourtant les auteurs font état de solutions réalistes et rapidement applicables. Trois scénarios étaient proposés pour rendre enfin crédible l’action publique en matière de pesticides. Mais ce rapport est resté lettre morte. Les propositions faites à l’époque devraient être reprises dès maintenant.
Le 24 mars, le conseil syndical du SMMAG a adopté le budget prévisionnel pour 2022. Le SMMAG n’est pas en bonne santé financière. Il ne peut présenter un budget équilibré que grâce à la mobilisation des résultats de 2021, avant même que le Compte administratif 2021 soit voté. C’est dire la fragilité des finances.
En lisant le rapport qui présente le budget on reste sur sa faim. On aurait aimé voir quelle politique est suivie ; ce qui est surprenant c’est qu’à aucun moment le SMMAG se préoccupe de savoir si le PDU 2030 est bien suivi. Pourtant il s’agit de la boussole que doit suivre le syndicat. A titre d’exemple le fameux Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) qui devait voir le jour en remplacement de la ligne C1 depuis la Presqu’île jusqu’au Grésivaudan est abandonné en catimini.
Le 4 avril 2022, après de longs débats, les experts du Giec ont publié le troisième volet de leur 6ème rapport d’évaluation, un texte très alarmant sur l’urgence des mesures à prendre. Il reste seulement trois ans pour essayer d’atteindre l’objectif de limitation du réchauffement global à 1,5 °C (accord de Paris).
Ce n’est pas le chemin qui est pris. Si une diminution des émissions de GES a été constatée en 2020, elle a été due aux confinements et à la baisse drastique de l’activité suite à l’épidémie de covid-19. Mais l’activité est repartie à la hausse avec un record historique d’émissions atteint en 2021. La plupart des pays, et en particulier les plus riches, ne respectent pas leurs engagements. Seulement 18 ont réellement et durablement diminué leurs émissions.
Le Giec appelle donc encore une fois à une réduction rapide, profonde et immédiate des émissions de GES, dans tous les domaines les plus émetteurs, à savoir l’industrie, l’énergie, les transports, l’agriculture et le bâtiment. Le Giec insiste sur la possibilité des individus à agir, à leur échelle, en réduisant leur usage de la voiture ou de l’avion ou en adoptant une alimentation moins riche en viande, l’élevage étant une source importante d’émissions de gaz à effet de serre.
L’enquête a été réalisée en 2021 et 2022 par des étudiants de Master de l’université Panthéon-La Sorbonne auprès de 66 ménages accompagnés majoritairement par des associations du réseau Accompagnement aux droits liés à l’habitat, ou ayant contacté la plateforme Allô Prévention Expulsion de la Fondation.
Les conséquences de l’expulsion sont en général très douloureuses. Les ménages expulsés de leur logement subissent un impact majeur sur leur activité professionnelle, la scolarité des enfants et leur santé, De un à trois ans après avoir quitté leur domicile, un tiers d’entre eux est toujours en errance et 10 % sont même passés par la rue.
Selon une étude du Conseil d’analyse économique (CAE), un embargo strict sur les importations russes de pétrole et de gaz se traduirait par un recul du PIB européen compris entre 0,2% et 0,3% en moyenne, ce qui est supportable.
Pour la France, l’impact serait faible, avec une baisse d’environ 0,15 à 0,3% du revenu national brut. Pour l’Allemagne, l’impact négatif sur le revenu national brut est réel (environ 0,3% et jusqu’à 3% dans les scénarios les plus pessimistes) mais globalement modéré et peut être absorbé. Il en va de même pour l’ensemble de l’UE, bien qu’il existe entre les pays une hétérogénéité importante face à l’ampleur du choc. Pour certains pays de l’UE, les conséquences sont beaucoup plus importantes : La Lituanie, la Bulgarie, la Slovaquie, la Finlande ou la République tchèque peuvent connaître des baisses de revenu national comprises entre 1 et 5 %.
Le Gouvernement publie le rapport IGAS-IGF sur la gestion des EHPAD du groupe ORPEA. Après avoir hésité, le gouvernement a finalement publié le 5avril ce rapport mettant en cause la gestion dee Ehpad par Orpea. De graves dysfonctionnements sont pointés et le pilotage des établissements donne la priorité à la performance financière plutôt qu’à des critères de qualité. Le rapport pointe des irrégularités financières importantes.
Appel à la création d’un « GIEC » de la santé environnementale à Grenoble. 54 scientifiques, responsables politiques et membres d’ONG signent l’Appel de Grenoble pour la création d’un “giec” de la santé environnementale. « Pour faire face à cette crise sanitaire, dont l’ampleur pour l’humanité rejoint celle de la crise climatique et de la crise de la biodiversité, il est nécessaire de disposer d’une synthèse des connaissances scientifiques pour éclairer l’opinion et déboucher sur les décisions politiques à la hauteur de l’enjeu. »
Le SDAGE 2022‐2027 du Bassin Rhône‐Méditerranée est enfin arrêté.Le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SGAGE) publié par le gouvernement le 21 mars 2022 a pour vocation d’orienter et de planifier la gestion de l’eau à l’échelle du bassin. Révisé tous les 6 ans, il fixe les orientations fondamentales et dispositions pour une gestion équilibrée de la ressource en eau et le maintien ou la restauration du bon état des milieux aquatiques. Il s’impose à toutes les décisions publiques dans le domaine de l’eau, des milieux aquatiques et de l’aménagement du territoire.
7 propositions du Groupement des autorités responsables des transports (Gart)en faveur de la mobilité. Engager l’État à hauteur de 5 Milliards d’Euros en faveur de la mobilité du quotidien avec un nouveau plan d’investissement. Baisser la TVA à 5,5 % dans les transports publics du quotidien. Transformer en subventions les avances de trésorerie versées dans le cadre de la crise sanitaire. Garantir la pérennité du versement mobilité. Développer à l’échelle nationale un titre unique pour toutes les mobilités. Créer un bureau des temps et engager une réflexion globale sur les horaires et les usages. Intégrer le BioGNV dans les énergies à très faibles émissions.
Samedi 26 mars à l’Hôtel de ville de Grenoble s’est tenu le Forum des idées du Budget participatif. 1000 personnes ont participé à l’évènement : l’occasion de rencontrer les porteuses et porteurs des projets, et qu’elles ou ils se rencontrent également. Chaque personne devait voter pour les 5 projets qu’elle préférait et ainsi présélectionner les 32 propositions qui ont obtenu le plus de voix.
La prochaine étape se déroulera du 27 juin au 5 septembre 2022 : tou.te.s les grenoblois-es de plus de 16 ans pourront voter pour départager les projets qui seront effectivement financés, dans la limite de l’enveloppe de 800 000 € en investissement.
Pour découvrir les 32 projets présélectionnés voir ici.
Lors d’une question orale au conseil municipal du 28 mars, Mme Boer (groupe de droite de l’ancien maire corrompu), a reproché au maire de Grenoble, de ne pas lutter contre la prostitution ni contre les trafics de stupéfiants. Comme d’habitude ces élu-es se lancent dans des diatribes inefficaces démontrant leur incompétence concernant ce que peut faire un maire. La justice a annulé un arrêté d’un maire voulant lutter contre la prostitution car c’est de la compétence de l’Etat. Ce serait la même sanction si au nom de la tranquillité publique, un maire prenait un arrêté contre un trafic de stupéfiants. Dans les grandes villes où il y a une police nationale, de ce fait les pouvoirs de police du maire concernant la tranquillité publique sont réduits et limités à la lutte contre les bruits de voisinage. Ceci est rappelé par le Conseil d’Etat : « Le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique, tel qu’il est défini au 2º de l’article L. 2212-2 et mis par cet article en règle générale à la charge du maire, incombe à l’Etat seul dans les communes où la police est étatisée, sauf en ce qui concerne les bruits de voisinage. »
Le 17 mars, le Département de l’Isère (majorité très à droite) a donné un avis, très mou, sur le projet de plan de protection de l’atmosphère. Un des paragraphes de cet avis critique les zones à faible émission (ZFE) en expliquant doctement que « les restrictions d’accès pour les véhicules les plus polluants sur des périmètres à faibles émissions (ZFE) doivent être analysées au regard de leur impact sur l’organisation des déplacements, de leur coût et de leurs conséquences sociales pour les publics concernés (minima sociaux, artisans, PME, …) ». Visiblement les élu-es qui votent une telle déclaration devraient vite réviser les lois qui définissent les ZFE car elles sont faites pour réduire dans la zone définie les concentrations de dioxyde d’azote et de particules fines. Elles doivent donc être analysées au regard de leur impact sur la santé et sur les émissions de gaz à effet de serre et non au regard de ce que dit le département. Par contre il faut examiner les compensations à apporter pour maintenir une mobilité correcte pour toutes celles et tous ceux qui doivent qui ne pourront plus utiliser leur voiture pour se déplacer du fait de l’interdiction et ces compensations doivent être socialement équilibrées.
Le code de l’environnement, impose dans les grandes agglomérations que le préfet élabore un plan de protection de l’atmosphère (PPA). Dans la région grenobloise c’est le 3ème PPA depuis le premier qui couvrait la période 2007-2011, puis un PPA2 qui couvrait 2014-2018. Le PPA3 sera arrêté pour la période 2022-2027. On voit que cette planification manque sérieusement de rigueur puisqu’il n’y a pas continuité d’un plan à l’autre.
Ce projet, élaboré par les services de l’Etat est actuellement soumis aux avis des conseils municipaux et des 8 EPCI dont la métropole ; si ces avis ne sont pas rendus avant le 26 avril, ils seront réputés positifs. Muni de tous ces avis le préfet mettra le dossier à enquête publique, puis arrêtera ce nouveau plan en fin d’année.
Vendredi 25 mars le conseil de la Métro a donné un avis favorable avec quelques réserves à une majorité assez faible puisque le groupe UMA (37 voix) s’était prononcé pour donner un avis défavorable, en effet ce PPA3 ne se donne pas les moyens pour vraiment faire baisser la pollution au niveau où elle ne serait plus un danger pour la santé des habitants.
Portée par les adjointes au maire Elisa Martin et Christine Garnier, une délibération sur une nouvelle cité éducative a été adoptée et un conventionnement avec l’Etat va permettre à la ville de recevoir une aide financière de 450 000 € par an pour la période 2022-2024.
Anne-Sophie Olmos quant à elle a présenté une délibération sur la démocratie coopérative qui va permettre aux habitants bénévoles de participer à des actions avec les services de la ville en s’engageant dans un pacte qui autorisera cette coopération
Une nouvelle cité éducative.
Après 2 ans de fonctionnement de la cité éducative Grenoble/Échirolles, l’ensemble des partenaires ont fait état d’avancées significatives en termes de dynamique éducative, de partenariat institutionnel et opérationnel, de cohérence et de renforcement des prises en charges éducatives. Les villes de Grenoble et d’Échirolles ont pu déposer un dossier de candidature et ont proposé de dédoubler la cité éducative Grenoble/Échirolles afin de créer deux nouvelles cités éducatives correspondant à leurs périmètres communaux respectifs.
Le conseil municipal du 28 mars a décidé de donner le nom d’Isaure Périer au futur espace public du quartier Bouchayer-Viallet. Le hasard du calendrier fait bien les choses puisque la délibération tombe pile le jour du 140e anniversaire du vote de la loi du 28 mars 1882 ayant institué l’instruction primaire obligatoire, gratuite et laïque pour les 2 sexes de 6 à 13 ans.
C’est Jérôme Soldeville, conseiller délégué à l’histoire de Grenoble qui a introduit au conseil municipal cette décision de donner le nom d’Isaure Périer à ce futur espace public.
Voici un extrait de la délibération qui décide de donner des noms de femmes célèbres à divers lieu grenoblois :
La Fraternité Sacerdotale Saint Pie X (FSSPX)avait attaqué en diffamation le nouveau maire de Meylan, Philippe Cardin qui écrivait dans le journal municipal de Meylan, d’avril 2021 : « ces valeurs sur lesquelles s’est construite la ville de Meylan sont bien différentes des messages extrémistes, intolérants et violents portés par la Fraternité sacerdotale Saint-Pie-X ».
Et le 10 mai 2021, le conseil municipal de Meylan votait à l’unanimité vœu qui démarrait par un paragraphe dénonçant cette fraternité comme intégriste : « La Fraternité Sacerdotale Saint Pie X (FSSPX) est actuellement présente sur le territoire de Meylan au travers d’une école hors contrat St Pierre Julien Eymard située au 22 chemin du Bachais. Il s’agit d’une société religieuse idéologique dont le soutien par CIVITAS, le mouvement catholique intégriste et nationaliste qui s’est illustré lors de coups d’éclats médiatiques parfois violents, est avéré. Leur idéologie extrémiste a déjà été démontrée par l’organisation d’évènements sur ce même lieu, pourtant bien plus petit actuellement, avec déjà un impact notable sur l’ordre public. Cette société a organisé à Meylan des conférences que nous considérons comme en dehors des champs cultuel ou scolaire, comme par exemple une des dernières conférences sur « Les droits de l’homme. Pourquoi et comment les combattre ? ».
Après son installation, la Convention citoyenne pour le climat a entamé ses travaux les 5 et 6 mars. Les 120 membres tirés au sort doivent trouver des réponses pour réduire les émissions de gaz à effet de serre dans le territoire et atteindre la neutralité carbone à l’horizon 2050, tout en favorisant la justice sociale. Un défi d’autant plus difficile à relever qu’il y a urgence, notamment dans les Alpes où le réchauffement climatique est bien plus rapide qu’ailleurs : 2,3° C contre 1,09° C à l’échelle planétaire, leur a indiqué Nicolas Plain, dont le film a été projeté pour introduire la session.
Mais dès le début des travaux, les contraintes financières ont été rappelées, ce qui a peut-être un peu bridé les enthousiasmes, d’autant plus que cette contrainte n’était pas indiquée dans la délibération de janvier 2021 du conseil de la Métro et ne devrait pas être imposée. Il serait alors opportun de le rappeler aux participants afin qu’ils remplissent complètement le mandat donné, les contraintes financières viendront après.
82 000 emplois ont été détruits en France entre 2009 et 2018 (à savoir 6 emplois détruits dans le commerce de proximité lorsqu’un seul est créé dans les grandes entreprises de e-commerce) et les 87 000 nouvelles destructions d’emplois d’ici 10 ans pourraient avoir lieu si aucune mesure n’est prise par le gouvernement pour encadrer la vente en ligne. C’est ce qu’indique une étude du 23 mars des Amis de la Terre qui évoque le plus grand plan social en cours actuellement en France. Tous les secteurs sont concernés par cet impact négatif, sauf le secteur de l’électronique et du matériel informatique. Dans ces derniers, la création d’emplois chez les grossistes a compensé les destructions d’emplois dans le commerce de détail. Le secteur de l’habillement est le plus touché par l’impact du e-commerce, avec 4.800 emplois détruits en 2019.
Un article de Localtis-info du 24 mars fait le point sur la question des redevances que doivent payer aux collectivités, propriétaires des stades, les clubs de football professionnel. Après analyse des différents rapports publiés par des chambres régionales des comptes, cet article conclut que les niveaux de redevances sont en général insuffisants. Des collectivités continuent donc d’être dans l’illégalité en apportant des financements indirects à ces sociétés organisatrices de spectacles sportifs, contrairement aux clubs amateurs que les collectivités peuvent aider au nom de l’intérêt général. La Chambre régionale des comptes Aura n’a pas fait d’étude sur le stade des Alpes. Vu le montant de l’investissement (presque 100 M€ !), il n’est pas certain que les redevances versées par les clubs de football et de rugby et les autres activités couvrent toutes les dépenses engagées par la Métro en investissement et en fonctionnement.
Pour l’instant malgré l’augmentation de la diffusion du virus du Covid, les masques ne seront pas obligatoires dans les bureaux de vote même s’ils sont recommandés en particulier pour les personnes fragiles (personnes âgées, immunodéprimées, malades chroniques, personnes symptomatiques, etc.). L’État est en train de fournir des masques aux communes afin que ceux-ci soient mis à disposition des électeurs et des membres des bureaux de vote qui le souhaitent.
Si le masque empêche la vérification visuelle de l’identité d’un électeur, les membres du bureau de vote peuvent demander à celui-ci de le retirer brièvement. Si l’électeur refuse, il ne sera pas autorisé à voter.
Il est rigoureusement interdit de demander un passe vaccinal ou sanitaire à l’entrée d’un bureau de vote, ni aux électeurs, ni aux membres du bureau, ni aux scrutateurs, ni aux fonctionnaires mobilisés le jour du scrutin. Il est exclu de demander à ces personnes ne serait-ce qu’un test négatif.
Election présidentielle : n’oublions pas les quartiers populaires ! C’est le titre d’un communiqué de 6 associations d’élu-es, dont France Urbaine et l’association des maires de France qui attirent l’attention des candidats sur la situation des quartiers populaires et l’impératif d’y mener des politiques républicaines fortes. Elles proposent un pacte de confiance durable entre l’Etat et les collectivités, avec des engagements réciproques sur les enjeux, la méthode, la gouvernance et plusieurs axes thématiques structurants tels que la réussite éducative, l’insertion et l’emploi, la sécurité, la santé ou encore le logement.
Fin des terrasses chauffées ou climatisées. Il est interdit de chauffer ou climatiser les terrasses des cafés, bars et restaurants, ou de tout espace public extérieur, depuis le 31 mars 2022. Un décret met en œuvre cette disposition de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique, issue d’une proposition de la Convention citoyenne pour le climat visant à réduire la consommation d’énergie.
Vers un service public d’accueil de la petite enfance. Le Conseil économique, social et environnemental (Cese) dans un avis du 22 mars fait 15 recommandations pour aller vers un service public de la petite enfance et un droit inconditionnel et universel d’accueil. Il propose une compétence obligatoire petite enfance pour les communes et les intercommunalités. Il manque beaucoup de places d’accueil, seulement à peine 60 places pour 100 enfants.
Le 8e programme d’action pour l’environnement adopté par le conseil de l’Union européenne.Il propose six priorités : la réduction rapide et prévisible des émissions de gaz à effet de serre et le renforcement des absorptions par les puits naturels ; l’adaptation au changement climatique ; un modèle de croissance régénérative, qui rend à la planète davantage qu’elle ne lui prend et l’accélération de la transition vers une économie circulaire non toxique ; la recherche d’une pollution zéro ; la protection, la préservation et le rétablissement de la biodiversité ainsi que la réduction de l’impact de la production et de la consommation sur l’environnement.
Le printemps du livre à Grenoble du 30 mars au 6 avril, 20ème édition : un festival dans toute la ville, la grande librairie du Printemps, la tente à histoires, lectures en transat. l’artothèque fait son Printemps, une résidence d’artiste…
Chaque jour démontre que le président de la région L. Wauquiez n’est pas un vrai républicain. Il a été obligé par le tribunal administratif de Lyon d’appliquer la loi sur les informations à mettre sur le site internet de la Région, mais maintenant, beaucoup plus grave, il annonce qu’il va exercer des représailles sur la commune de Grenoble si elle arrête un règlement de ses piscines qui ne lui plairait pas. La Constitution, qu’il ne connait pas, rappelle en son article 72 qu’«aucune collectivité territoriale ne peut exercer une tutelle sur une autre. »
Cette volonté hégémonique du petit Jupiter d’Auvergne-Rhône Alpes doit être combattue par tous les républicains qui se respectent.
