Un projet original en passe
de démarrer, le projet Railcoop implique des citoyens, des cheminots, des entreprises
et des collectivités autour d’une même mission : développer une offre de
transport ferroviaire adaptée aux besoins de des territoires. Première
coopérative ferroviaire en France, Railcoop participe à l’émergence de
nouveaux modèles économiques et de nouvelles solutions technologiques. La coopérative
fera rouler des trains de passagers et de marchandises sans subvention
publique. Elle assurera des services grandes lignes nationales et
internationales, de jour comme de nuit ainsi que des dessertes locales utiles
aux territoires.
Dès le dernier trimestre
2021, une navette quotidienne connectera les territoires de l’Aveyron
(Viviez-Decazeville) et du Lot (Capdenac) au hub logistique de
Toulouse-St-Jory. En juin 2022, Railcoop compte lancer son premier service
voyageurs entre Bordeaux et Lyon en desservant Libourne, Périgueux, Limoges,
Saint-Sulpice-Laurière, Guéret, Montluçon, Gannat, Saint-Germain-des-Fossés et
Roanne.
« En France, en 2020,
480 000 enfants mineurs vivent en résidence alternée et passent donc
la moitié du temps chez chaque parent. Plus d’un enfant sur dix dont les
parents sont séparés est en résidence alternée ; cette part croît
régulièrement jusqu’aux 10 ans de l’enfant. Au domicile maternel,
73 % des enfants en résidence alternée vivent dans une famille
monoparentale et 27 % dans une famille recomposée, respectivement
71 % et 29 % au domicile paternel.
Par rapport aux autres
parents, les parents d’enfants en résidence alternée sont davantage diplômés et
sont plus souvent cadres ou professions intermédiaires. Le taux d’emploi des
mères de ces enfants est proche de celui des pères (89 % contre
92 %), et bien supérieur à celui des mères vivant dans une famille
« traditionnelle » (77 %). Toutefois, les mères d’enfants
alternants travaillent quatre fois plus souvent à temps partiel que les pères
de ces mêmes enfants (19 % contre 5 %). Ces derniers sont par
ailleurs plus souvent propriétaires de leur logement que les mères et leurs
logements sont plus grands.
Le droit à la cantine municipale précisé par le Conseil d’État. Tous les enfants ont droit à l’accès à la cantine scolaire, mais à condition que les communes aient les capacités matérielles pour les accueillir. Le Conseil d’État qui a mis un terme, le 22 mars, à une procédure judiciaire opposant la mairie de Besançon à une parente d’élève qui s’était vue refuser l’inscription de son fils à la cantine, faute de place disponible.
Rapport annuel de la Cour des comptes. Le 18 mars, il apporte des enseignements sur la façon dont la crise sanitaire a été gérée l’an dernier par les pouvoirs publics. Cela concerne notamment le secteur hospitalier mais pas que.
Les chiffres du logement neuf au 4e trimestre 2020 et bilan annuel. Le bilan de l’observatoire de la Fédération des promoteurs immobiliers montre une contraction de près d’un quart des ventes de logements neufs, et même d’un tiers pour les seules ventes aux particuliers. Il constate que beaucoup de maires ne veulent plus délivrer de permis de construire.
Rapport de l’ADEME sur la collecte des déchets ménagers. Au niveau national, les quantités de déchets ménagers et assimilés continuent d’augmenter, notamment dans les déchetteries durant la décennie (2007-2017). La production individuelle a peu baissé (2%) : de 592 kilos annuels par personne en 2007 à 580 kilos en 2017. Par contre une forte augmentation des apports en déchetterie avec près de 14,3 millions de tonnes en 2017 contre 10,7 millions de tonnes dix ans plus tôt.
Sur proposition des député-es
de la France Insoumise, une commission d’enquête a été mise en place à
l’Assemblée Nationale sous la présidence de Mme Panot pour traiter de la
« mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses
conséquences ».
La Commission a démarré ses travaux le 11 mars par diverses auditions dont celle de Raymond Avrillier, présenté comme ancien conseiller municipal (Démocratie Écologie Solidarité) de Grenoble et ancien vice-président de la communauté d’agglomération grenobloise, chargé de l’assainissement et des eaux pluviales. Il est actuellement membre du conseil d’exploitation des régies eau et assainissement de la métropole grenobloise.
La commission entend traiter
les questions suivantes :
A partir des données de 2012,
l’INSEE a mis en œuvre le dispositif FiLoSoFi afin de disposer d’indicateurs de
niveau de vie, d’inégalité et de pauvreté à tous les niveaux depuis les quartiers
IRIS jusqu’au niveau national. FiLoSoFi remplace les dispositifs Revenus
Fiscaux Localisés (RFL) et Revenus Disponibles Localisés (RDL).
On peut suivre l’évolution
des revenus disponibles des ménages par unité de consommation de 2012 à 2018,
dernière année connue.
On avait déjà noté dans un
article précédent que les revenus des ménages grenoblois étaient, en moyenne,
légèrement inférieurs aux revenus nationaux.
Il n’y a pas eu de rattrapage
entre 2012 et 2018, au contraire, les évolutions ont été un peu plus lentes à
Grenoble que nationalement. On peut le voir avec le tableau suivant en
comparant les rapports des montants des revenus entre 2018 et 2012 pour le 1er
décile, la médiane et le 9ème décile. Les montants sont en euros.
Dans la perspective du
150e anniversaire de la Commune en 2021, un collectif grenoblois s’est mis
en place pour proposer et accueillir des événements sur le thème de la Commune
de Paris. Ce collectif se veut porteur d’une mémoire et d’une histoire vivante
de La Commune, grand moment d’émancipation sociale et politique dans bien des
domaines : rôle des femmes, lois sociales, démocratie, internationalisme,
etc…
Ce collectif est en lien avec l’association parisienne « Faisons vivre la Commune» qui organise un événement important sur Paris de mars à mai 2021.
L’objectif est de mieux faire connaître les
aspects sociaux et politiques de cette partie de notre histoire (du 18 mars au
28 mai 1871) qui a laissé des traces importantes et non effacées malgré la
terrible répression qui s’est abattue sur le peuple de Paris.
Des parents d’élèves et la
Fédération Départementale des Syndicats d’Exploitants Agricoles (FDSEA) du Rhône
ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Lyon, d’ordonner la
suspension de la décision du 18 février 2021 par laquelle la ville de Lyon a
instauré à compter du 22 février 2021 un menu unique sans viande dans les
cantines scolaires relevant de la ville.
Cette décision du maire de Lyon,
en pleine crise sanitaire, avait déjà été prise en mai 2020 par G. Collomb dans
le mandat précédant pour simplifier l’organisation des repas des enfants dans les
écoles, notamment de fluidifier la circulation-des élèves. Or, à l’époque, il
n’y avait pas eu de recours contre cette décision.
L’association Global Chance a fait réaliser une étude à l’attention de l’Office Parlementaire d’Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST), intitulée « Les risques du prolongement de la durée de fonctionnement des réacteurs de 900 MW d’EDF ». Bernard Laponche, spécialiste de la physique des réacteurs, ancien du CEA a piloté cette étude qui indique que sur un certain nombre de thèmes, les analyses présentées dans le rapport d’instruction de l’ASN paraissent insuffisantes.
Elle note que ce dispositif a
incontestablement eu un effet positif sur la production de logements locatifs
sociaux, avec plus de 210 000 logements construits entre 2017 et 2019 dans les
communes soumises à la loi et un objectif triennal atteint à 107 %. Mais plus
de la moitié des communes concernées se situent sous les seuils fixés et
doivent verser un prélèvement sur leurs recettes, avec l’obligation d’atteindre
le pourcentage prévu par la loi d’ici 2025.
Ces résultats contrastés
reflètent les difficultés et les tensions rencontrées autour de l’article 55 de
la loi, dont les différents aménagements ont rendu l’application complexe et
sujette à divergences d’interprétation.
Cet institut a été fondé par
la Caisse des Dépôts et l’Agence Française de Développement. Ce panorama porte
sur des chiffres d’avant la crise sanitaire.
Comme toutes les autres institutions ou associations
expertes sur l’évolution climatique, I4CE note que, malgré une croissance
rapide ces dernières années, les investissements climat restent nettement
inférieurs aux besoins.
Il faudrait
investir chaque année, jusqu’en 2023, 13 à 17 milliards d’euros de plus qu’en
2019 dans les secteurs du bâtiment, des transports (véhicules et
infrastructures) et des énergies renouvelables pour espérer garder le cap de la
neutralité carbone. Il estime qu’à court terme, une impulsion publique de 9
milliards d’euros par an permettrait de déclencher 21 milliards d’euros d’investissements
climat supplémentaires chaque année, détaille-t-il. A moyen terme, cet effort
financier public devra augmenter pour atteindre 22 milliards d’euros au-dessus
des niveaux historiques. Et si les coûts de certains équipements devraient
continuer à diminuer, le nombre de projets à financer grimpe considérablement.
Et l’argent, même public, ne suffit pas : l’accompagnement, la réglementation
et la mise en place de conditions propices à l’investissement privé sont
indispensables.
La commission des finances de France urbaine a examiné les conséquences de la suppression de la taxe d’habitation sur la fiscalité des logements sous-occupés en zone tendue. Les logements sous occupés étant les résidences secondaires, les logements vacants et les meublés de tourisme. Pour éviter la périurbanisation les collectivités essayent de trouver des solutions pour que des logements sous occupés soient remis en habitation principale, par exemple l’Observatoire des territoires estime à environ 6300 logements vacants dans la métropole grenobloise. France urbaine estime que la fiscalité actuelle va à l’encontre de cette volonté.
En effet les collectivités
ont la main sur le taux à décider pour les résidences secondaires mais pas sur
le taux des logements vacants qui est trop faible.
La lutte contre les logements
vacants est primordiale car il s’agit d’un gisement très important
La CNIL publie son avis sur le décret relatif à l’utilisation de la vidéo intelligente pour mesurer le port du masque dans les transports.Depuis le 10 mars 2021, les exploitants et gestionnaires de services de transport public peuvent recourir à des caméras intelligentes pour mesurer le taux de port du masque dans le contexte de la crise sanitaire. La CNIL, qui a rendu son avis le 17 décembre 2020, rappelle que le dispositif envisagé par le texte n’a pas vocation à traiter des données biométriques et ne constitue pas davantage un dispositif de reconnaissance faciale. Ces dispositifs n’ont pas vocation à sanctionner les infractions à la réglementation relative au port du masque ou à permettre le déploiement d’agents chargés du respect de cette réglementation sur les lieux.
Un décret du 11 mars 2021 permet à partir du 6 avril de procéder par internet à une demande de procuration pour les élections. Le recours à cette démarche dématérialisée ne dispensera pas de la nécessité de se déplacer au commissariat ou à la brigade de gendarmerie, mais accélèrera la procédure et permettra à l’électeur d’être avertis que sa procuration a bien été enregistrée. Pour les élections des 13 et 20 juin 2021, il y aura possibilité d’avoir deux procurations par personne.
Le nouvel
arrêté anti-pesticides, pris par le maire de la commune de La Montagne en Loire-Atlantique
le 11 janvier 2021, a fait l’objet le 1er mars 2021 d’un recours en
référé par le préfet de Loire-Atlantique auprès du tribunal administratif de
Nantes. Le préfet estime que cet arrêté « porte restriction des modalités d’utilisation
des produits phytopharmaceutiques sur le territoire de cette commune ». Comme
cet arrêté a fait des émules chez de nombreux maires en commençant par le maire
de Grenoble, le préfet a dû être poussé par le gouvernement pour bloquer cet
arrêté rapidement. Il a donc pris la voie du référé liberté (au lieu du simple
référé suspension) qui impose que le juge se prononce très rapidement. Mais pas
de chance le juge a retoqué le 5 mars par ordonnance la demande du préfet en
expliquant que « le préfet de la
Loire-Atlantique n’est pas fondé à demander la suspension des effets de l’article
3 de l’arrêté susvisé du maire de La Montagne sur le fondement des dispositions
précitées de l’article L. 554-3 (référé
liberté NDLR) du code de justice administrative. Sa requête doit dès lors
être rejetée. »
Depuis la loi Grenelle 2 (du
12 juillet 2010) dans les villes de plus de 50 000 habitants, le conseil
municipal est saisi chaque année d’un rapport sur la situation en matière de
développement durable. Le Conseil du 8 mars 2021 doit approuver le rapport pour
l’année 2020 qui a été marquée par la situation sanitaire inédite liée à la
pandémie de COVID-19. Le rapport annuel propose un focus spécifique sur les
solidarités au temps du COVID afin de révéler la générosité, la solidarité et
l’implication des services et des habitant-es pour surmonter la crise sanitaire
actuelle et ses conséquences économiques et sociales.
Comme les années précédentes,
le rapport présente les actions soutenues et mises en œuvre par la collectivité
au regard des finalités du développement durable :
Voilà qu’un ancien député,
ministre, maire, président d’un conseil général et de nouveau conseiller
municipal montre un degré d’incompétence assez rare. Il s’agit de l’ancien
maire corrompu de Grenoble A. Carignon qui a proposé que le Conseil de métropole
du 12 mars 2021 prenne un vœu. Mais le texte était irrecevable puisqu’en fait
il s’agissait d’une délibération déguisée qui visait à faire prendre une
décision au conseil alors que cette question n’était pas inscrite à l’ordre du
jour de la séance. Il faut lui rappeler que ce n’est pas lui qui fixe l’ordre
du jour, mais le président de la Métro. Un conseiller ne peut pas rajouter une
délibération à l’ordre du jour. Donc le faux vœu a été envoyé dans les
poubelles de l’histoire. Au lieu de s’agiter dans tous les sens et de donner
des leçons à tout le monde, le corrompu devrait repartir sur les bancs de
l’école républicaine pour réviser les fondamentaux du travail d’un élu local.
Un article de Médiapart dévoile comment le président de la Région Auvergne Rhône-Alpes arrose financièrement très préférentiellement les communes gérées par la droite (trois fois plus de subventions que pour les communes de gauche). Les communes de Haute Loire reçoivent cinq fois plus d’argent que celles des autres départements et le Puy en Velay, commune où Laurent Wauquiez est élu, est celle qui est la mieux dotée. Une enquête est ouverte par le Parquet National Financier sur ces agissements assez peu républicains.
La
crise sanitaire a fait d’importants dégâts dans les budgets des collectivités
locales en 2020 et cette situation va se poursuivre en 2021 et peut être
s’amplifier en 2022. Il n’est donc pas étonnant que le budget 2021 de la Métro
montre une dégradation importante de la situation financière. Rien de plus
normal quand les recettes chutent et que les dépenses augmentent. L’épargne
s’effondre et comme il y a absolument besoin d’investissements, c’est la dette
qui va augmenter.
Il est dommage que la Métro n’affiche pas, dans une dette spéciale*, l’impact réel de la crise sanitaire, cela permettrait de rendre très visible cette dégradation à tous les citoyens et aussi à l’Etat qui devrait beaucoup plus compenser ces déficits pour les collectivités locales sous peine de voir les investissements publics se dégrader car ce sont ces collectivités qui portent les 2/3 de l’ensemble des investissements publics en France.
La
Métropole a un budget principal et 11 budgets annexes : collecte et
traitement des déchets, eau, assainissement, gestion des milieux aquatiques et
prévention des inondations, réseaux de chaleur, efficacité énergétique,
stationnement en ouvrage, locaux économiques, réseau de communication
électronique, logement d’abord et hébergement, opérations d’aménagement.
Le
Conseil d’administration d’ACTIS du 10 mars 2021 a approuvé le principe de
créer une société anonyme de coordination (SAC) avec la SEM Grenoble Habitat
afin de maintenir dans la métropole un outil performant pour gérer et
développer les logements sociaux. Il faudra une politique publique dynamique à
ce sujet car il manque beaucoup de logements sociaux dans l’agglomération et
ils sont très mal répartis territorialement.
Un
certain nombre d’opposants à ce rapprochement demandaient au contraire qu’ACTIS
se lie avec l’Office public du département (Alpes Isère Habitat) pour
soi-disant conserver un office 100% public. Mais vu le poids respectif d’ACTIS
par rapport à Alpes Isère Habitat qui gère 27 000 logements sociaux, c’était
enlever à la Métro une importante capacité d’action sur le logement social dans
l’agglomération et à terme de céder au département gratuitement les 11 000 logements
gérés par ACTIS. Il est dommage que de nombreuses fausses informations soient
véhiculées sur ce dossier pourtant stratégique pour une politique
métropolitaine du logement social. Politiquement, l’essentiel est que les
élu-es métropolitains gardent la maitrise d’un outil performant et
indispensable pour développer le logement social. Une SEM peut être
politiquement mieux contrôlée qu’un OPH, tout dépend de la volonté politique
des élu-es.
Voici la délibération votée par le conseil d’administration d’ACTIS :
La Cour des comptes a réalisé
une enquête portant sur le dispositif de réduction de loyer de solidarité (RLS)
imposé aux bailleurs sociaux et à eux seuls, pour faire des économies budgétaires
pour l’Etat.
La Cour effectue les « Premiers
constats tirés de la conception et de la mise en œuvre du dispositif de
réduction de loyer de solidarité (RLS) » et les transmet au
gouvernement sous forme de référé. La Cour n’y va pas par quatre chemins, elle
démarre l’étude par une première partie intitulée : « Un
dispositif conçu ex nihilo et sans concertation préalable aux conséquences
indirectes préjudiciables » !
La RLS pourrait être à
l’origine d’une baisse des investissements des bailleurs sociaux qui ne serait
pas longtemps soutenable.
Les femmes sont les premières touchées par les impacts économiques de la crise engendrée par la pandémie de COVID-19, du fait de leur surreprésentation dans les métiers les plus précaires. Une injustice aujourd’hui encore plus criante car elles ont été en première ligne à la réponse à la crise sanitaire, occupant plus des deux tiers des emplois dans le secteur du soin et dans d’autres secteurs essentiels comme l’éducation, la propreté, l’alimentation, la distribution, où les femmes sont majoritaires. Mais elles occupent des emplois souvent précaires, informels, trop peu valorisés socialement ou trop faiblement rémunérés.
Le 3 mars à l’occasion de la Journée mondiale de la
vie sauvage, l’Union internationale de conservation de la nature (UICN),
l’Office français de la biodiversité (OFB) et le Muséum national d’histoire
naturelle (MNHN) – organismes référents de la liste rouge nationale des espèces
menacées en France – ont publié les résultats de 13 années d’évaluations.
Ce bilan établit le degré de menace pesant sur les espèces de la faune et
de la flore, il montre que depuis 2008 la situation s’est dégradée.
Résultat, environ 20% des espèces sont en danger. Sur
13.842 espèces évaluées, 17,6% sont menacées. En métropole, cette proportion
est de 32% chez les oiseaux nicheurs, 28% chez les crustacés d’eau douce, 24%
chez les reptiles et 23% chez les amphibiens. 187 espèces ont complètement
disparu. Pour plus de 2.100 autres, les données sont insuffisantes, l’objectif
étant à terme d’évaluer toutes les espèces.
La situation est particulièrement inquiétante en outre-mer. À Mayotte, 42% des
reptiles terrestres et 43% de la flore vasculaire sont menacés. En Polynésie,
34% des oiseaux sont en danger et à La Réunion, 33% des poissons d’eau douce.
