Lors du conseil municipal du 13 Novembre, un élu (Maxence Alloto, GDES) est intervenu lors d’une délibération sur le marché de Noël, à 0h30, pour tenter d’obtenir une suspension de séance permettant à un commerçant mécontent de ne pas avoir été retenu cette année au marché de Noël de s’exprimer devant le conseil. Cette position a été soutenue par Alain Carignon qui a surenchéri et commencé à filmer cet « incident » avec son téléphone. Mais ce type d’intervention dans un conseil municipal ne se fait pas et le maire l’a tout naturellement refusée. Le maire a précisé que le commerçant, présent depuis le début du conseil à 15h00, avait refusé un rendez-vous et qu’il était impossible de perturber ainsi, à travers des doléances sur un cas particulier, le travail normal d’un conseil municipal. Par ailleurs l’adjoint au commerce Alan Confesson a expliqué la procédure suivie pour sélectionner un panel de commerçants pour le marché de Noël, en suivant une procédure mise en place au temps où Maxence Alloto avait cette délégation. Il n’est pas convenable que des élus participent à une telle action démagogique de manipulation de la colère d’un commerçant, ce qui met directement en cause le travail des services municipaux.
Réponse de Maxence Alloto conseiller municipal de Grenoble cité dans l’article ci-dessus :
« Le commerçant m’avait contacté plus de 15 jours avant le conseil municipal pour m’expliquer sa situation j’ai aussitôt sollicité le cabinet du Maire de Grenoble pour qu’il puisse organiser une rencontre avec Monsieur Le Maire ou bien son adjoint. Aucune rencontre n’a eu lieu.
Nous avons donc interrogé l’adjoint au Maire sur la date à laquelle cette commission s’est réunie. Or, il semble que, soit elle ne se soit pas réunie, soit son périmètre ait été restreint au point que seuls les services et M. Confesson lui-même aient été présents.
Et pourtant la tenue de cette commission, dans le cadre défini par la délibération n°62-31755, votée lors du Conseil Municipal du 15 mai 2023, n’est pas facultative c’est une obligation juridique.
Nous avons d’ailleurs sollicité le Maire par courrier afin de connaître les détails de la procédure mise en œuvre, qui, vous le constaterez en visionnant le Conseil Municipal du 20 novembre, semble s’être écartée des règles édictées dans la délibération qui les a fixées.
Notre groupe n’a fait que veiller à la bonne application des règles décidées et portées collectivement.«
Nous analyserons dans le prochain numéro les nouveaux tarifs des transports en commun élaborés par le SMMAG qui soulèvent de sérieuses questions de solidarité pour les jeunes notamment.
Le groupe des élu-es UMA à la métropole se réjouit que la fréquentation dans les transports en commun de l’agglomération soit de retour. Cependant pour que tout soit positif, n’est-il pas regrettable que l’offre de transport soit insuffisante ? Il s’avère nécessaire de l’augmenter pour satisfaire la demande croissante.
La fréquentation dans les transports en commun de l’agglomération grenobloise est de nouveau supérieure à celle d’avant la pandémie de 2019 !
C’est notamment le cas des lignes A, C1 et 12. L’observatoire des mobilités de l’aire grenobloise annonce en effet plus de 3 millions de voyageurs depuis la rentrée 2023 contre 2,9 millions en 2019 sur la même période.
Les conséquences de la crise sanitaire dans le réseau de transport s’estompent peu à peu. Malgré tout, jusqu’à juin 2024, le niveau de l’offre restera à 95% par rapport à celui 2019. Soit 10 points de moins que la fréquentation actuelle.
Une mise au point et des propositions des élu-es du groupe Une Métropole d’Avance (UMA) concernant la politique cyclable à l’aide des résultats de l’Observatoire des mobilités. Les transports routiers sont la 1ère source d’émission de gaz à effets de serre et la 2ème source de pollution de l’air de l’agglomération. Les indices sur la qualité de l’air ne sont toujours pas inférieurs aux seuils recommandés par l’OMS. La réduction du trafic est donc impérative pour notre santé et pour atteindre la neutralité carbone en 2050.
La réduction de l’usage de la voiture individuelle est un levier pour atteindre nos objectifs de bonne qualité de l’air et d’atténuation de nos émissions de CO2. Il s’agit de favoriser les transports en commun, l’autopartage et les modes de déplacements doux, pratique cyclable et déplacement à pied.
Les récents résultats de l’observatoire des mobilités nous donnent justement l’occasion d’analyser notre action sur la pratique cyclable :
Le 7 novembre, l’association I4CE (Institut de l’économie pour le climat) et la Banque Postale ont rendu une étude tirant un signal d’alarme, concernant la nécessité que l’Etat et les collectivités locales mettent en place une stratégie efficace pour atteindre les objectifs nationaux et européens de réduction des gaz à effet de serre. Une forte augmentation des investissements locaux est nécessaire. Les collectivités sont incontournables dans la plupart des feuilles de route de la stratégie nationale bas carbone (SNBC), en raison de leurs compétences obligatoires, notamment dans les mobilités, le logement, l’aménagement du territoire, ainsi que l’étendue de leur patrimoine,
Mais l’étude s’interroge sur la capacité financière des collectivités territoriales à porter les dépenses qui leur incombent pour éviter l’inertie des politiques climatiques.Or en 2023, après deux années d’investissement local dynamique, grâce en partie à la hausse des prix, la conjoncture des finances locales montre des signes potentiellement annonciateurs d’un changement de cycle. Une capacité d’autofinancement des collectivités territoriales s’oriente à la baisse.
La Ville de Grenoble a pris un peu d’avance en augmentant fortement son épargne brute (par l’augmentation de l’impôt local), ce qui lui permet d’augmenter nettement ses investissements.
EDF envisage l’implantation sur le site de Penly deux réacteurs nucléaires de nouvelle génération (EPR2). Elle doit cependant obtenir une autorisation environnementale. Elle a donc déposé le 29 août 2023 auprès de l’autorité environnementale compétente (Ae), le dossier comprenant l’étude d’impact du projet. L’Ae a rendu le 9 novembre son avis qui porte sur la qualité de l’étude d’impact présentée par le maître d’ouvrage et sur la prise en compte de l’environnement par le projet. Il vise à permettre d’améliorer sa conception, ainsi que l’information du public et sa participation à l’élaboration des décisions qui s’y rapportent.
L’Ae demande à EDF de revoir l’étude d’impact qui présente des insuffisances importantes. L’enquête publique devrait démarrer cours du premier trimestre 2024.
La tarification solidaire des services publics à Grenoble. Une tarification solidaire correspond à une tarification progressive (ou à des gratuités) en fonction du revenu de chacun-e. À Grenoble, elle est mise en place dans tous les services publics municipaux, permettant aux ménages précaires d’obtenir un accès à ces services. Sont ainsi concernés : la restauration scolaire, le périscolaire, l’inscription au Conservatoire, le théâtre municipal, les crèches municipales, les activités sportives, l’eau, ou encore les transports en commun. La Bibliothèque municipale et les musées municipaux proposaient également une tarification solidaire avant l’instauration de la gratuité sur ces équipements.
Grenoble, 1938 (ou Barrès contre Jaurès). Un article de Jérôme Soldeville. Une partie de la gauche issue du Front Populaire à partir de 1938 a retourné sa veste et a choisi d’entrer dans une spirale nationale et sécuritaire qui mènera la IIIe République à sa perte et fera le lit du régime de Vichy. A Grenoble, les dénominations des rues de cette période offrent encore un aperçu des discussions autour du thème de l’identité nationale. On trouve aux archives municipales et métropolitaines de Grenoble trois délibérations portant sur le « changement de dénominations de diverses voies » ayant été votées entre novembre 1938 et mars 1941 par le Conseil Municipal. Le fait intéressant est qu’elles aient été présentées toutes trois, par les élus qui les ont votées comme liées entre elles, même si la première d’entre elles a été votée avant le démarrage du deuxième conflit mondial. Le ver du nationalisme était-il donc déjà entré dans le fruit ? (Le maire de Grenoble, l’avocat Paul Cocat, radical élu en 1935 a été maintenu à son poste par Vichy)…
STMicroelectronics condamné pour discrimination sexiste envers onze salariées. La chambre sociale de la cour d’appel de Grenoble vient de condamner STMicroelectronics pour discrimination sexiste envers onze salariées iséroises, au terme de huit années de bataille juridique. L’entreprise devra leur verser 800 000 euros de dommages et intérêts. Elles avaient saisi les prud’hommes de Grenoble pour dénoncer des salaires inférieurs à ceux de leurs homologues masculins. Quatre ans plus tard, un document diffusé par erreur par le service RH de l’entreprise avait éveillé les soupçons, au regard des échelons salariaux qu’il présentait. Le conseil des prud’hommes avait débouté les plaignantes, avant que la chambre sociale de la cour d’appel ne leur donne finalement raison.
Les 10-11 et 12 novembre à la Plaine Saint Denis les 8èmes rencontres nationales des lanceurs d’alerte. Défense de l’environnement, de la santé, de nos libertés, de la solidarité… Chaque citoyen-ne sait combien le rôle de l’alerte et de ceux qui la portent est devenu essentiel dans notre société. C’est pourquoi les rencontres annuelles des lanceurs d’alerte se dérouleront en public (entrée libre) à la MSH Paris Nord, à La Plaine Saint-Denis. Programme complet en téléchargement sur ce lien.
Enfin une bonne nouvelle pour les défenseurs de la liberté d’association menacée par le ministre de l’intérieur qui avait dissout « Les Soulèvement de la Terre » par le décret du 21 juin 2023. Le Conseil d’Etat n’a pas suivi le rapporteur public et décide le 9 novembre 2023 d’annuler le décret du 21 juin 2023. Trois autres associations ont été dissoutes. Mais comme le dit le juriste Nicolas Hervieu à Médiapart : « Il s’agit en fait d’une victoire à la Pyrrhus. L’annulation de la dissolution a été accordée du bout des lèvres. Le Conseil d’État commence par dire qu’il y a bien eu des situations où les Soulèvements de la Terre ont légitimé des comportements violents. Mais, à la fin, il réalise une pirouette en appliquant un contrôle de proportionnalité dans lequel il estime que les provocations ont eu des effets réels mesurés et que donc la dissolution est excessive. »
Du 6 au 17 novembre 2023, M. Eric Dupond-Moretti en tant que ministre passe en jugement devant la Cour de Justice de la République car il est soupçonné d’avoir profité de ses fonctions pour intervenir dans des dossiers pour lesquels il était auparavant intéressé en tant qu’avocat ; il est poursuivi pour prises illégales d’intérêts. Le gouvernement a décidé de le laisser agir comme ministre durant le procès, il aurait pu se déporter.
A la suite du signalement de Raymond Avrillier enregistré le 28 septembre 2020, de la plainte de l’association Anticor enregistrée le 8 octobre 2020, et la plainte du Syndicat de la magistrature et de l’Union syndicale des magistrats enregistrée le 16 décembre 2020, la commission d’instruction de la Cour de Justice de la République a été saisie du chef de prises illégales d’intérêt, délits prévus et réprimés par l’article 432-12 du code pénal, pour des faits commis courant 2020 relatifs à trois magistrats du PNF, d’une part, et au juge Levraut, d’autre part, à l’encontre de M. Eric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice.
L’enquête publique sur le Métrocable est ouverte jusqu’au 21 décembre 2023 à 17 h
Le dossier d’enquête publique est disponible dans son intégralité sur ce site.
Le dossier concerne le projet d’aménagement de la liaison par câble entre Fontaine et Saint-Martin-le-Vinoux, situé sur les communes de Fontaine, Sassenage, Grenoble et Saint-Martin-Le-Vinoux, projet porté par le SMMAG maitre d’ouvrage. Le dossier rassemble des données et des informations pour la compréhension (en théorie complète) du projet et de ses enjeux.
L’objet du dossier d’enquête publique unique a pour objet plusieurs décisions qui seront prises après l’enquête publique :
La loi impose que moins de deux mois avant le vote du budget d’une collectivité, il y ait un débat (sans vote) sur les orientations budgétaires proposées par la collectivité pour le prochain budget avec une projection pluriannuelle.
L’article D 2312-3 du CGCT précise le contenu de ce rapport (voir ci-dessous). A Grenoble le Conseil municipal débattra le 13 novembre du ROB 2024.
Le ROB 2024 prend en compte les données proposées pour les collectivités locales dans le projet de loi de finances 2024 actuellement débattu (très mal) au parlement qui sera adopté sans vote suite à l’utilisation systématique de l’article 49-3 de la Constitution.
Lors de l’adoption du budget 2023, le Conseil municipal a décidé d’augmenter fortement le taux de taxe foncière qui n’avait pas bougé depuis 2010. La prospective financière indique que la situation financière de la ville sera stable au moins jusqu’en 2026, malgré les impacts multiples des inflations sur de nombreuses activités municipales.
Cette augmentation du seul levier fiscal à la disposition de la ville permet de renforcer les mesures de justice sociale, d’amplifier et d’accélérer les investissements pour la transition et de renforcer les services publics locaux menacés par la politique nationale et la situation géopolitique. Ces mesures constituent le bouclier social et climatique.
La fiscalité locale est très mal conçue en particulier pour la taxe foncière, désormais seul impôt à la disposition des communes qui ne peuvent agir que sur un taux et non sur la valeur locative du logement.
Taxe foncière = taux x moitié de la valeur locative
Le montant de la taxe payée dépend donc de deux éléments, le taux et la valeur locative. En général les commentateurs ne comparent que les taux entre les différentes communes, mais il faut aussi comparer les valeurs locatives.
La détermination de la valeur locative a été effectuée avant 1970 avec les loyers réels de cette époque et depuis n’a été que très légèrement modifiée par les services fiscaux. Nationalement chaque année un taux d’évolution est donné en fonction de l’inflation sans corriger les disparités de loyers qui se sont amplifiées depuis plus de 50 ans !
Il n’est pas rare que les humoristes reprennent de façon sarcastique des déclarations des politiques pour le plus grand bonheur du public ou des lecteurs .
Mais en Isère nous venons d’avoir un morceau d’anthologie par un élu qui a fait un certain nombre de déclarations dans le Dauphiné Libéré : Monsieur le maire de Corps, Vice-Président du Conseil départemental, par ailleurs très impliqué dans les questions de chasse en Isère.
Ses déclarations pourraient faire l’objet d’un court spectacle…mais pas drôle du tout… Pour que tout le monde soit informé, voici le texte du communiqué transmis au Dauphiné libéré (édition du mardi 31 octobre 2023) :
Grenoble est en tête pour les déplacements domicile/travail en vélo. En 2020 18,7 % des déplacements domicile travail qui ont été réalisés en vélo, la voiture utilisée par seulement 36% des grenoblois et les transports en commun 28 %.
L’évolution depuis 2014 montre la forte pénétration du vélo, la diminution de la voiture mais la stagnation des transports en commun.
Pas de transport
Marche à pied
Deux roues
Voiture
Transport en commun)
Grenoble 2014
2,7%
14,3%
15,0%
39,9%
28,1%
Grenoble 2020
3,2%
13,3%
19,4%
36,1%
27,9%
Noter que 57 % des actifs grenoblois travaillent à Grenoble et pour le reste essentiellement dans d’autres communes de l’Isère.
Vers un écologisme municipal ? Promesses de campagne et action publique des mairies vertes en France. Depuis les élections municipales de mars-juin 2020, près de deux millions de Françaises et de Français sont administrés, dans leur commune, par une équipe dirigée par des membres d’Europe Écologie – Les Verts (EELV). Qu’est devenue cette vague verte ? Cette note analyse l’action menée par ces municipalités pendant les trois premières années de leur mandat. Pour comprendre cet exercice du pouvoir inédit pour des écologistes, Florent Gougou et Simon Persico, chercheurs à Sciences Po Grenoble, ont utilisé le cadre conceptuel et méthodologique des recherches sur le respect des promesses électorales.
Les habitants ont-ils toujours raison ? Comment construire la ville avec les habitants ? Plébiscitées au milieu des années 2010, les démarches de concertation citoyenne et de démocratie participative font l’objet depuis quelques années d’une certaine désaffection. Les 8 et 9 juin 2023 s’est tenue dans les locaux de Futuribles International une nouvelle session de la formation « Futurs de villes. Les villes et leurs acteurs au défi des transitions ». Le sujet est forcément vertigineux, a fortiori lorsqu’on est dans une période d’incertitudes comme celle que nous vivons. Sans prétention à l’exhaustivité, les différentes interventions qui ont jalonné cette formation se sont attachées à donner des éclairages thématiques sur quelques-uns des nombreux aspects constitutifs de ce qu’est et sera demain la ville.
La mobilité intergénérationnelle de revenus en France : une analyse comparative et géographique. Résultats d’une étude de l’IPP (Institut des Politiques Publiques) : La France se caractérise par une faible mobilité intergénérationnelle de revenus par rapport aux autres pays développés. Seuls 9,7% des enfants issus des 20% des ménages aux revenus les plus faibles se retrouvent parmi les 20% des ménages les plus aisés à l’âge adulte, soit 4 fois moins que les enfants des 20% des parents les plus aisés. La probabilité d’obtenir un diplôme de l’enseignement supérieur augmente fortement avec le revenu des parents. Les enfants de familles défavorisées ont 2,5 fois moins de chances d’obtenir un diplôme du supérieur que ceux issus de familles très favorisées. La mobilité intergénérationnelle varie considérablement sur le territoire et apparaît particulièrement corrélée au taux de chômage local. La mobilité géographique entre l’enfance et l’âge adulte est associée à une augmentation importante de la mobilité ascendante. Les individus nés de parents aux revenus les plus faibles et qui déménagent vers un département à hauts revenus atteignent en moyenne le même niveau de revenu que les enfants de familles aisées qui n’ont pas déménagé.
Lundi 30 octobre, démarrage du mois de l’accessibilité à l’ancien musée de peinture place de Verdun à partir de 17 h. Tout le programme de la 14ème édition du mois de l’accessibilité est ici.
Samedi 4 novembre 14h30 place Félix Poulat à Grenoble manifestation pour un cessez-le-feu à Gaza à l’initiative de l’Association France Palestine Solidarité et de nombreuses organisations, syndicats et partis.
Du 7 au 11 novembre au Palais des Sports de Grenoble : Les Rencontres Ciné Montagne 2023. Tout le programme : Rencontres Ciné Montagne de Grenoble – Grenoble.fr . Retenez vos places, c’est beau, c’est international, c’est solidaire et il y a du monde !
Jeudi 9 novembre à 19 h à la Maison du Tourisme à Grenoble. Réunion publique. La gratuité des transports publics, c’est possible, c’est urgent. Dans l’agglomération grenobloise, c’est pour quand ? Organisée par Grenoble citoyenne, Alternatiba et le Collectif pour la gratuité des transports publics. Intervenants : Thibaut Vigouroux, Chargé de mission Gratuité des Transports Publics, Pôle Mobilités Montpellier Métropole. Julie Calnibalosky, Observatoire des villes du transport gratuit, a mené la dernière étude sur Dunkerque et Cyril Cineux, Adjoint aux transports, vice-président de l’agglomération Clermont Ferrand chargé de la gratuité. La presse, les parlementaires et les élu.es de Grenoble et de l’agglomération y sont invité.es.
A l’initiative de l’association France Palestine Solidarité, une manifestation est organisée à Grenoble à 14 h 30 samedi 4 novembre 2023 Place Félix Poulat pour exiger un cessez-le-feu immédiat à Gaza ainsi que la levée du blocus pour apporter les aides humanitaires indispensables aux populations palestiniennes.
Voici un extrait de l’appel, à manifester, soutenu par de nombreuses associations et mouvements dont l’ADES :
« L’armée israélienne soumet la Bande de Gaza à des bombardements d’une violence inouïe et à un blocus total qui prive la population d’eau, de nourriture, de médicaments. Les hôpitaux, lorsqu’ils fonctionnent, opèrent aujourd’hui sans anesthésiques.
En Cisjordanie occupée, la population palestinienne est soumise à la violence redoublée de l’armée et des colons ainsi qu’à un bouclage du territoire.
Nous demandons un cessez-le-feu immédiat à Gaza, la fin des bombardements, des offensives terrestres et des déplacements forcés de populations, ainsi que la levée immédiate du blocus. Nous exigeons que la France s’engage activement dans ce sens.
Sur la base des conclusions d’une concertation préalable, le SMMAG a mené les études de la conception détaillée du projet de transport par câble reliant Fontaine à Saint-Martin-le-Vinoux. Suite à l’instruction de ce dossier par les différents services de l’Etat, ainsi qu’à l’avis de différentes autorités, le dossier sera mis à la disposition du public dans le cadre d’une enquête publique conduite par le Préfet de l’Isère du 6 novembre 2023 au 21 décembre 2023.
Les modalités d’organisation de cette enquête publique sont définies dans l’arrêté d’ouverture et l’avis d’enquête qui sont disponibles dès maintenant sur ce site Internet.
Ce site permettra l’accès au dossier d’enquête et au registre numérique dès le 6 novembre 2023. La commission d’enquête fera de nombreuses réunions publiques précisées sur le site internet.
La fin de l’année approche; lors des deux réunions du conseil municipal de Grenoble de novembre et décembre sera traitée la situation des finances pour la fin de l’année 2023, puis le vote du budget 2024.
Lors du conseil du 13 novembre 2023, sera présentée et votée la décision modificative n°2 pour le budget principal et sera organisé un débat obligatoire sans vote du Rapport d’orientation budgétaire pour le budget 2024. Le 11 décembre le conseil adoptera son budget prévisionnel pour l’année 2024.
L’opposition de droite et macroniste crie au loup, du fait du non versement dès 2023 de la somme de 37 millions d’euros de recettes d’investissement inscrite au budget primitif 2023 concernant la vente des actions de Grenoble Habitat à une filiale de la Caisse des Dépôts et Consignations, la Métro et la ville de la Tronche qui détiennent des actions minoritaires s’y étant opposées. Ce refus a malheureusement été soutenu par tous les groupes politiques grenoblois hors majorité municipale. Ceux-ci ont donc voté contre l’intérêt financier de la ville de Grenoble qui ne pourra malheureusement pas tout de suite intégrer le produit de la cession de ses actions dans sa section investissement. C’est particulièrement dommage que des élu.es grenoblois.es, y compris ceux de gauche traditionnelle et les ex UMA jouent contre l’intérêt de leur ville pour de simples raisons politiciennes, de la rancœur ou un suivisme un peu aveugle du président métropolitain et de son cabinet, lequel avait souhaité seulement recapitaliser Grenoble Habitat à hauteur de 7 millions d’euros, ce qui n’était pas acceptable pour l’avenir de GH, de ses locataires et de son personnel.
