Après deux semaines, la COP 26 s’est achevée le 13 novembre sur un accord qui ne règle pas le fond de la question.
Il y a une contradiction qui saute aux yeux, ce sont les déclarations unanimes à vouloir rester dans la trajectoire de l’augmentation de seulement 1,5 °C de la température, alors que la déclaration finale nous emmène dans un scénario de plus 2,7 °C à la fin du siècle, ce qui serait une catastrophe.
Le gouvernement français n’a pas brillé par son activité. Sa volonté de voir le nucléaire poussé par l’Union Européenne, a empêché l’Europe d’avoir un rôle moteur lors de cette réunion internationale.
Les aides aux pays les plus pauvres par le mécanisme de solidarité financière et de justice climatique, n’ont pas été adoptées. Aucun calendrier pour la sortie des énergies fossiles n’a été arrêté et le refus de la Chine et l’Inde de s’engager dans une sortie du charbon, n’augure rien de bon.
Le choix du nouveau président de l’Association des Maires de France (AMF) est un message clair envoyé à Jupiter-Macron. Durant tout le mandat, le Président a ignoré les structures intermédiaires et tout particulièrement les maires. Toutes les décisions prises concernant les communes l’ont été sans concertation, notamment l’importante réforme fiscale qui éloigne les habitants des collectivités et la recentralisation est en route.
Comme le dit la résolution finale du congrès : « Lorsque l’Etat cadenasse les collectivités, limitent leurs compétences, réduit leur autonomie, alors la décentralisation est moribonde et les élus locaux sont réduits au rôle de simples figurants. »
Le pouvoir a essayé de reprendre un peu le contrôle de l’association des maires de France en soutenant un candidat de poids, Philippe Laurent, maire UDI de Sceaux, secrétaire général sortant et spécialiste des finances locales, qui était Macron compatible et avait mis sur sa liste du comité directeur de nombreux maires macronistes.
Le 15 novembre un public nombreux a assisté à un hommage émouvant rendu à Michel Garcin lors de la cérémonie aux Pompes Funèbres Intercommunales. De nombreuses prises de paroles par la famille, les soignants, les amis, ont rappelé cette vie très remplie malgré la maladie précoce d’Alzheimer.
Parmi les nombreux hommages, nous retiendrons ce qui nous a reliés directement à Michel Garcin : l’affaire de la corruption à Grenoble lors de la vente du service de l’eau de Grenoble à la Lyonnaise des Eaux, période qui a été rappelée par Philippe Descamps, journaliste et ami de Michel.
Voici un extrait de l’hommage public rendu par Philipe Descamps :
La saga de la construction très contestée sur une petite parcelle à l’angle du quai Jongkind et de la rue Lachmann à l’Ile Verte n’est pas terminée puisque le maire de Grenoble a refusé pour la 5ème fois le permis de construire.
Il faut dire que le promoteur a acquis un terrain de petite superficie (moins de 400 m2) sur lequel il tient absolument à construire suffisamment de logements pour rentabiliser son achat, soit 7 logements.
Mais pas de chance pour lui, les habitants du 25 quai Jongkind n’acceptent pas de voir leur cadre de vie massacré par une construction qui ne viendrait pas s’implanter dans l’alignement de leur bâtiment, mais qui détruirait la continuité de la végétalisation à cet endroit et détruirait une grande partie de la vue.
Ils ont créé un collectif. Ils sont soutenus par l’Union de Quartier de l’Ile Verte et de nombreux habitants de ce quartier.
Il ne faut pas confondre une personne immigrée et une personne étrangère. Souvent une personne étrangère est immigrée, cependant il y a des exceptions, en particulier pour des enfants mineurs nés de parents étrangers en France.
A Grenoble, en 2018 il y a 13% d’étrangers et 17,8% d’immigrés. C’est en augmentation par rapport il y a 10 ans où il y avait respectivement 10% et 15,5%.
Dans la métropole il y a 10 % d’étrangers et 14,6 % d’immigrés
En France il y a 7,6% d’étrangers et 10,2% d’immigrés.
A Grenoble en 2018, les Français représentent 87 % des habitants, parmi eux, 91% sont français de naissance et
9 % le sont par acquisition.
Il y a 20 530 étrangers à Grenoble dont un tiers sont européens et 25% sont issus de l’Union Européenne, les plus nombreux sont les Italiens, les Portugais et les Espagnols.
46 % sont originaires d’Afrique. Les plus nombreux sont les Algériens, les Marocains et les Tunisiens.
21 % sont originaires d’autres continents. Les plus nombreux sont les Turcs.
Les exigences de la lutte contre le changement climatique imposent d’agir vite et de manière cohérente. On a maintenant des scénarios précis sur les différents choix pour la France, qui sont compatibles avec la neutralité carbone en 2050, avec ou sans relance du nucléaire : scénarios de RTE et de Négawatt.
Tous ces scénarios insistent pour que les décisions soient prises très rapidement, à la fois diminuer la consommation d’énergie carbonée et développer les énergies renouvelables. Même pour les tenants de l’énergie nucléaire, une relance d’un programme nucléaire arrivera trop tard et tout devra être fait avant à base d’économies d’énergie et d’énergies renouvelables. Une mobilisation de toutes les sources de financements possibles sera nécessaire pour y parvenir, donc pas d’argent pour le nucléaire, sinon ce sera l’échec en 2050. On a pris un tel retard pour décarboner la société, qu’il nous faut mettre les bouchées doubles et surtout cesser de financer un nouveau programme nucléaire qui ne servira à rien pour 2050.
Nous sommes opposés à une relance d’un programme nucléaire pour différentes raisons :
Le CLUQ a rédigé une déclaration concernant « Les droits des habitants à participer à la décision publique ». Ce texte veut définir en droit, les règles de fonctionnement entre les assemblées élues et les habitants. Malheureusement cette déclaration n’a pas d’utilité pour une application réelle puisqu’elle est en dehors du droit actuel. Il en aurait été autrement si le CLUQ, désireux de faire évoluer le droit de participation des habitants au processus des décisions publiques locales, s’était adressé aux parlementaires pour leurs demander une évolution des règles de droit qui sont effectivement très limitées actuellement.
Ce texte aurait pu être d’application réelle s’il s’était contenté d’évoquer des propositions pour participer à la préparation à la décision publique et non participer directement à la prise de décision qui est réservée par la Constitution aux assemblées élues (article 72 de la Constitution). La démocratie directe ne fait pas partie de notre droit.
Nous sommes dans un Etat de droit dont les règles sont déterminées par la Constitution, les lois, les règlements et la jurisprudence.
La Métro qui a la compétence gestion des déchets ménagers et assimilés, se mobilise depuis plusieurs années pour réduire les déchets récupérés par le service public lors du ramassage des poubelles et les déchetteries.
D’ici 2030, elle prévoit notamment de diminuer de 20 % la quantité de déchets produits en optimisant la gestion des ressources, et en limitant la consommation et le gaspillage. Elle voudrait passer du tout jetable au tout réutilisable.
Ceci implique la mise en place de nouveaux modes de conception, de production et de consommation plus sobres et efficaces.
La convention d’Aarhus, ratifiée par la France le 8 juillet 2002, consacre, en matière d’environnement, des droits pour les citoyens et les associations qui les représentent : l’accès à l’information sur l’environnement ; la participation au processus décisionnel et l’accès à la justice.
Le 15 novembre 2021, le Conseil d’Etat vient de rendre une décision importante rappelant que les stipulations de la convention d’Aarhus produisent des effets directs dans l’ordre juridique interne :
Le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) a classé en 2015, le glyphosate cancérogène probable pour l’homme. Mais rien n’y fait, les puissants lobbies sont en action. De temps en temps il y a de bonnes nouvelles, mais globalement ce sont plutôt les mauvaises qui l’emportent.
Du bon : le 15 novembre, le Conseil d’Etat vient de rendre un arrêt qui donne six mois aux autorités pour interdire, ou au minimum encadrer, l’usage des produits phytosanitaires dans les zones de protection de la biodiversité, Natura 2000.
Du moins bon : le 16 novembre, Générations Futures critique durement le rapport européen sur la réévaluation européenne du glyphosate, estimant qu’il est gravement biaisé.
Le réseau Natura 2000 a pour objectif de protéger certaines espèces animales ou végétales, terrestres et aquatiques, représentatives de la biodiversité européenne. En France métropolitaine, ce dispositif couvre près de 13 % des terres dont 15 % correspondent à des superficies agricoles.
Retour des règles dérogatoires dans les conseils municipaux et communautaires depuis le 10 novembre 2021 jusqu’au 31 juillet 2022. Il est donc à nouveau possible de tenir ces réunions en tout lieu, de se réunir sans public ou avec une jauge maximale. La loi Vigilance sanitaire, autorise à nouveau que les réunions se tiennent en visio ou audioconférence.
Beaucoup trop de logements vacants en France. Selon l’INSEE, il y a 37,2 millions de logements. C’est le nombre de logements recensés en France (hors Mayotte) au 1er janvier 2021 Sur 100 logements, 82 sont des résidences principales, 10 des résidences secondaires ou logements occasionnels, et 8 vacants. C’est la photographie de l’Insee sur la France des logements.
Conséquences d’un prix carbone élevé en Europe, une étude de la Banque Postale. Le marché carbone est devenu la clef de voûte de la politique climatique européenne. Un ensemble de réformes a été réalisé pour rendre le prix des gaz à effet de serre (GES) plus incitatif à la décarbonation des industries européennes. Un projet d’ajustement tarifaire aux frontières a été soumis ce qui protégerait en partie la production européenne d’importations plus carbonées.
La France, ses maires et ses territoires. A l’occasion du congrès de l’association des maires de France, un document de l’Observatoire de la démocratie de proximité AMF-Cevipof, présente une synthèse de cinq enquêtes auprès des maires et de français depuis 2018. Ce document rappelle la nécessité de la proximité dans une société en mal de repères et insiste sur la nécessité de conforter les maires dans leurs responsabilités et leurs moyens d’actions, car il y a une crise de l’engagement démocratique.
Le réseau Obépine mesure la présence du virus dans les eaux usées à la station d’épuration Aquapole. Ces mesures prennent en compte l’ensemble des populations reliées à cette station.
On peut ainsi suivre l’évolution de la circulation du virus indépendamment à ce qui se passe dans le système de santé. On peut ainsi dater le début de cette nouvelle vague vers le 10 octobre où la diminution de la circulation du virus ralentit.
En sa qualité de maire de Grenoble, Frédéric Lafleur reçoit des mains du général de Gaulle, et au nom de la ville, la croix de la Libération le 5 novembre 1944, sur la place Pasteur.
La droite et l’extrême droite de l’Isère ont accueilli un danger pour la République en la personne de E. Zemmour, invité par un membre de la majorité départementale à tenir une réunion préélectorale à Charvieu-Chavagneux, ce personnage se déclarant ouvertement pétainiste et remettant en cause dans toutes ses déclarations, la Constitution, la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen et le programme du Conseil national de la Résistance.
Pour nous Grenobloises et les Grenoblois cette offensive destructrice de la République et de la démocratie doit être combattue et rejetée.
Souvenons-nous d’où nous venons : par décret du 4 mai 1944, Grenoble est nommée Ville Compagnon de la Libération puis le 5 novembre 1944, le général de Gaulle remettait la Croix de la Libération à Grenoble et la ville était décorée de la Croix de guerre 39-45 avec palme.
Voilà que Jupiter Macron décide seul la relance du programme nucléaire. Naïvement nous pensons encore qu’il y a un parlement qui vote des lois et des plans stratégiques pour décarboner notre avenir. Pourtant on le sait que les priorités des priorités si on veut sauver notre avenir sur notre planète c’est d’économiser l’énergie et développer à toute vitesse les énergies renouvelables. Le nucléaire est une énergie du passé, c’est dangereux, cher, on ignore que faire des déchets accumulés et comment démanteler les réacteurs. Il faut s’en dégager progressivement comme le dit la loi. Engager 1 milliard d’argent public maintenant dans un développement de petits réacteurs nucléaires modulaires est un gaspillage d’argent public dont on aurait bien besoin pour accélérer les transitions, car ces réacteurs ne serviraient qu’à l’exportation et pas avant 2040-2050. On est vraiment en pleine politique politicienne de préparation de l’élection présidentielle, ce n’est pas sérieux.
M. Carignon lorsqu’il a été rattrapé par la justice dans la privatisation par corruption du service de l’eau et de l‘assainissement a attaqué le juge et la justice, ce qui lui a valu de rester un peu plus longtemps en prison que prévu. Mais cela ne lui a pas servi de leçon puisqu’il continue de vouloir instrumentaliser la justice en exigeant que le conseil municipal de Grenoble s’immisce dans les affaires soumises à la justice. Il a en effet lu, au dernier Conseil municipal, une question orale qui demande que le maire communique le dossier de l’instruction judiciaire concernant la Fête des Tuiles dont l’audience est fixée en mars 2022. Or la jurisprudence dit clairement que les documents, quels que soient leur nature, qui sont détenus par les juridictions et qui se rattachent à la fonction de juger dont elles sont investies ne sont pas communicables. Il devrait écouter plus attentivement son copain Sarkozy qui s’est essayé maladroitement à discourir sur la séparation des pouvoirs lors de son témoignage, un peu court, sur l’affaire des sondages de l’Elysée. De plus, le maire Eric Piolle, ayant décidé de se déporter de ce dossier dans lequel il est mis en cause, a refusé à juste titre de répondre à la question du corrompu.
La Métropole adopte généralement son budget annuel en début d’année, au plus tard en mars. Actuellement les élu.e.s préparent ce budget pour l’année 2022. Parallèlement la loi impose à la Métro d’élaborer un pacte financier et fiscal de solidarité (PFFS) avant la fin de l’année 2021 en particulier pour redéfinir la dotation de solidarité communautaire (DSC) qui ne correspond plus aux exigences de la loi.
En effet le rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) du 23 juillet 2020 a demandé à la Métro de conclure ce pacte financier et fiscal de solidarité et de réviser les modalités d’attribution de la dotation de solidarité communautaire.
Mais l’élaboration de ce PFFS, dont l’objectif est de réduire les disparités de charges et de recettes entre communes membres, se heurte depuis des années à un défaut de solidarité des communes et il semblerait qu’il n’y ait toujours pas de volonté politique pour le mettre en place. L’esprit communautaire n’a toujours pas pénétré de nombreux élus communaux et tant qu’il n’y aura pas d’élection directe du conseil de métropole (comme à Lyon) sur un programme politique, cette situation risque de perdurer. La défense des intérêts d’une commune par son maire et son conseil municipal ne doit pas virer au corporatisme municipal.
Dans le droit de réponse ci-dessous, il indique que le rôle de la mission eau s’est limité à prendre en compte les charges transférées liées aux investissements réalisés à Rochefort avant 2015 par la Ville de Grenoble au budget annexe de l’eau métropolitain. Nous apportons après cette réponse des éléments qui indiquent que la mission est allée beaucoup plus loin dans ce dossier et c’est cela qui rend la résolution du différend beaucoup plus complexe.
« En tant que membre de la commission eau, je tiens à apporter un droit de réponse à l’article « histoire d’eau », qui me semble passer rapidement sur le fond du sujet, qui n’est en aucun cas une mise en doute de l’excellence de l’outil et de la vision de service public, ni des efforts justes réalisés pour sortir d’une situation de corruption, mais bien d’une affectation discutable de dette transmise à la métropole.
Nous avons fait la connaissance de Michel Garcin lorsqu’il était rédacteur en chef de Radio France Isère de 1990 à avril 1997, période trouble des « affaires » à Grenoble et dans l’Isère, où les journalistes qui « mouillaient la chemise » se comptaient sur les doigts d’une main, il était du nombre. Après une formation d’ingénieur multimédia à l’INPG, il sollicite un congé sans solde. Pour toute réponse la radio de service public le licencie.
Il militait pour une information complète, même si elle doit déranger, et il a eu la très bonne idée de rendre public avec Philippe Descamps le jugement intégral de 1ère instance du procès de Carignon pour corruption du 16 novembre 1995, sous forme d’un petit livre « Affaire Carignon le jugement » qui se lisait comme un roman.
La ville de Grenoble s’est construite par à-coups. Seuls 7% des logements ont été construits avant 1919. Et de 1919 à 1945 il y a eu environ 280 logements construits en moyenne par an. Par contre de 1946 à 1970 ce sont en moyenne annuelle 1325 logements construits. De 1971 à 1990 le rythme était soutenu aussi, 970 par an, puis ça a légèrement baissé entre 1991 et 2005 avec 700 logements par an et depuis 2006 jusqu’en 2015 la moyenne a été de 850 logements et depuis 2015 le rythme s’est nettement ralenti avec la majorité écologiste de gauche et citoyenne.
Les deux périodes depuis 1983, où il y a eu le plus de logements construits par an, c’est la période Carignon puis entre 2008 et 2015, lorsque Michel Destot a donné la main à l’adjoint à l’immobilier de droite, Ph. De Longevialle, qui avait débuté sa carrière professionnelle avec Carignon.
A Grenoble, certains quartiers sont très récents : Jean Macé, Europole, Paul Cocat et Vigny Musset comprennent plus de la moitié de logements construits après 1991.
Le président du Conseil départemental de l’Isère a décidé de poursuivre en diffamation, l’écologiste Jean-François Noblet pour avoir fait un billet sur France bleu Isère intitulé « Carton rouge pour les chasseurs », qui mettait en cause une décision du Conseil Départemental. La poursuite est faite avec constitution de partie civile ce qui impose la désignation d’un juge d’instruction qui instruira à charge et à décharge.
Jean François Noblet entend se défendre et a transmis un communiqué le 9 novembre :
« Mr JP Barbier président du Conseil départemental de l’Isère, chasseur non pratiquant et F. Mulyk chasseur et vice-président du Conseil départemental annoncent avoir déposé une plainte en diffamation contre Jean François Noblet conseiller technique environnement retraité du Conseil départemental. Voici ma première réaction :
L’INSEE a étudié l’impact de la crise sanitaire sur un panel anonymisé de clients de La Banque Postale. Une analyse des activités bancaires de 203 000 clients de La Banque Postale ayant des comptes actifs entre janvier 2019 et juin 2021 permet d’éclairer la diversité des situations financières en 2020 pendant la crise sanitaire. L’étude conclu qu’en 2020, la crise a affecté les revenus des particuliers de manière limitée et temporaire, les revenus sur l’ensemble de l’année 2020 apparaissent inférieurs de 2 % au niveau attendu « hors crise », et les dépenses de 6 %. L’étude rappelle que ce constat plutôt positif n’est pas tout à fait représentatif de la diversité des situations. Par exemple, les volumes d’aide alimentaire distribués par les associations auraient augmenté de façon prononcée en 2020 et le nombre de foyers bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) augmente de 7,4 % entre fin décembre 2019 et fin décembre 2020. Parmi les clients les plus modestes certains ont été davantage pénalisés par la crise et sans surprise, les clients ayant les revenus les plus élevés en ont profité plus que les autres pour fortement épargner.
