Archives de septembre 2022

Diverses actualités

Publié le 23 septembre 2022

Vœu du groupe GEC pour une rénovation thermique de tous les bâtiments vraiment massive et efficace. Le 19 septembre, le conseil municipal de Grenoble a adopté le vœu proposé par le groupe Grenoble en Commun pour interpeller la première Ministre et lui demander d’inscrire rapidement à l’ordre du jour du Parlement la proposition de loi citoyenne intitulée « proposition de loi visant à diminuer la consommation d’énergie pour le bâti ».


Le droit de chacun de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé. Ce droit est indiqué dans la Charte de l’environnement qui fait partie de la Constitution. Le Conseil d’Etat vient de lui reconnaitre le caractère de liberté fondamentale et ouvre ainsi, dans certains, cas la possibilité de recourir au référé liberté, sous conditions d’urgence très contrôlées. Le référé liberté oblige le juge à intervenir sous 48 heures.


Tendances de l’emploi territorial et politiques RH des collectivités et des intercommunalités 2022. Septième édition du Baromètre HoRHizons réalisé par l’AMF, le CNFPT, la FNCDG, Départements de France et Régions de France. L’emploi territorial est plombé par la hausse de la masse salariale et les difficultés de recrutement qui seraient massives.


L’intimité au risque de la privation de liberté. Comment concilier respect de l’intimité et obligation de surveillance dans les lieux de privation de liberté ? Comment trouver l’équilibre entre ces exigences contradictoires ? Dans ce rapport, le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) a souhaité explorer les conditions du respect de l’intimité des personnes privées de liberté en s’appuyant sur des exemples concrets issus de ses visites et des courriers qu’il reçoit.

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Agenda

Publié le 16 septembre 2022

Vendredi 16 et samedi 17 septembre : 14ème édition Equinox Métis à l’ODTI. Place Edmond Arnaud à Grenoble. Le traditionnel couscous républicain communautaire samedi midi sous chapiteau.


Exposition : « Grenoble retour vers le futur » jusqu’au 3 décembre 2022 à la Plateforme Place de Verdun. Une immersion dans l’histoire d’un futur oublié, rendue possible par le prisme de trois projets d’aménagement et de développement, que le destin a choisi de ne pas faire aboutir malgré la ténacité de leurs défenseurs.


Le Théâtre Sainte-Marie-d’en-Bas lance sa saison 2022/23, dès vendredi 16 septembre. Ce premier temps fort de la saison s’intéresse au patrimoine culturel immatériel et voyage dans les traditions musicales corses, sardes, camerounaises et du Moyen-âge à nos jours. Tarif au choix (3 à 20 €) laissé à la libre appréciation des spectateurs.


Lundi 19 septembre 2022, conseil municipal à 15 h dans la salle du conseil de métropole. 75 délibérations dont le projet jeunesse 2022-2027 de Grenoble présenté par Annabelle Bretton.

On ressort les cinémas à Saint Martin d’Hères… et à Fontaine !

Publié le 16 septembre 2022

Le président de la métropole soutient les demandes de Fontaine et Saint Martin d’Hères de voir installer des salles de cinéma importantes dans leurs communes. Pour Saint Martin d’Hères il s’agit de relancer le projet qui avait été retoqué le 9 octobre 2020 par la Commission Nationale d’Aménagement Cinématographique (CNAC). Pour essayer de faire passer le projet, il a été diminué de 12 à 9 salles et de 2300 à 1500 sièges et avec un changement d’opérateur Mégarama à la place d’UGC et une évolution dans la programmation. Fontaine demande pour le projet « Portes du Vercors », un cinéma de 1000 à 1100 sièges par le même opérateur Megarama.

Le dossier va être déposé à la CDACi et devrait être examiné fin novembre ou début décembre.

Le soutien du président de la Métro est personnel, il n’y a pas eu de délibération de la Métro à ce sujet, pour lui les demandes des deux communes sont légitimes sans discussion.

Espérons tout de même que la CDACi en discutera dans le détail.

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Le Bar’Radis à Flaubert, c’est parti…

Publié le 16 septembre 2022

Sur la terrasse de 2400 m2 d’un parking construit par Grenoble Habitat et la SEM Innovia dans le quartier Flaubert s’installe le Bar’ Radis. C’est à la fois un café associatif, un bar-restaurant, un espace de cuisine professionnelle et grand public, une scène pour accueillir des spectacles et conférences, une pépinière d’entreprises et 1 000 m2 d’espaces cultivables. Quatre espaces de maraîchage sont gérés par Cultivons nos toits, spécialiste de l’agriculture urbaine en hauteur. Environ un quart de la production fournira directement le restaurant en fruits, légumes et aromates.

C’est suite à un appel à projets lancé par la SPL SAGES, qu’est né le projet proposé par trois structures associées en SCOP : le restaurant la Tête à l’Envers, la micro-brasserie Maltobar, et l’association Cultivons Nos Toits.

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HATVP : premier bilan de la campagne déclarative des députés

Publié le 16 septembre 2022

Le 7 septembre 2022, la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) dresse un premier bilan de la campagne déclarative des députés nouvellement élus. Ils avaient jusqu’au 22 août 2022 pour déposer une déclaration de situation patrimoniale et une déclaration d’intérêts et d’activités. 98 % d’entre eux ont accompli leur obligation dans les temps.  

Rappel, tout député doit adresser au président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, une déclaration de situation patrimoniale et une déclaration d’intérêts et d’activités dans les deux mois qui suivent son entrée en fonction. 556 députés étaient concernés par cette échéance, les remplaçants des 21 députés devenus membres du Gouvernement ayant d’autres dates limites de dépôt.

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Enfouissement des déchets radioactifs à Bure : deux recours déposés par des associations

Publié le 16 septembre 2022

Le 7 septembre, des associations, des syndicats et des habitants ont déposé deux recours au Conseil d’Etat pour contester la légalité de la Déclaration d’utilité publique et de l’Opération d’intérêt national.

Les requérants demandent l’annulation :

  • du décret n° 2022-993 du 7 juillet 2022 déclarant d’utilité́ publique le centre de stockage en couche géologique profonde de déchets radioactifs de haute activité́ et de moyenne activité́ à vie longue Cigéo
  • du décret n° 2022-992 du 7 juillet 2022 inscrivant le centre de stockage en couche géologique profonde de déchets radioactifs de haute activité et de moyenne activité à vie longue 46 (Cigéo), parmi les opérations d’intérêt national mentionnées à l’article R. 102-3 du code de l’urbanisme

Voici leur communiqué :

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Dernière mauvaise nouvelle concernant les réacteurs nucléaires EPR

Publié le 16 septembre 2022

L’Institut de Radioprotection et de Sureté Nucléaire (IRSN) est l’expert public en matière de recherche et d’expertise sur les risques nucléaires et radiologiques sous la tutelle conjointe du ministre de la Transition écologique, du ministre des Armées, et des ministres chargés de la Transition énergétique, de la Recherche et de la Santé.

Il exerce ses missions d’expertise et de recherche dans les domaines suivants :

  • Surveillance radiologique de l’environnement et intervention en situation d’urgence radiologique.
  • Radioprotection de l’homme.
  • Prévention des accidents majeurs dans les installations nucléaires.
  • Sûreté des réacteurs.
  • Sûreté des usines, des laboratoires, des transports et des déchets.
  • Expertise nucléaire de défense.
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La Commission européenne rappelle à la France ses obligations environnementales

Publié le 16 septembre 2022

La Commission européenne vient de publier la troisième édition de son examen de la mise en œuvre de la politique environnementale dans l’Union qui s’adresse aux 27 pays. Elle décline ses recommandations pour chaque pays. Pour la France c’est sévère : Biodiversité, qualité de l’air et de l’eau, pollution sonore, restent autant de défis qualifiés de majeurs. 

Voici le résumé du rapport concernant la France :

« Dans les précédents examens de la mise en œuvre de la politique environnementale (EIR), la Commission a mis en évidence trois grands défis concernant la mise en œuvre par la France de la politique et de la législation environnementales de l’Union. Il s’agissait des trois défis suivants :

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Dark stores vers une clarification

Publié le 16 septembre 2022

Suite aux demandes insistantes des associations d’élu.es, le gouvernement va mettre fin à une ambiguïté qui dure depuis deux années. Les dark stores, qui proposent un service de livraison de produits alimentaires et de grande consommation dans des délais très courts, seront considérés comme des entrepôts et non comme des commerces traditionnels, comme le redoutaient les élu.es. Ce qui empêcherait plus facilement leur implantation, car les pouvoirs publics pourraient leur opposer le règlement d’urbanisme qui autorise classiquement des commerces en rez-de-chaussée, mais beaucoup moins souvent des entrepôts.

Mais les enseignes du « quick commerce » cherchent déjà des idées pour continuer à proliférer en ville. Parmi elles, les parkings souterrains.

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La Cour des comptes se penche sur l’opération Sentinelle

Publié le 16 septembre 2022

Le 12 septembre 2022, la Cour des comptes rend public ses observations définitives ainsi que la réponse du ministre de l’intérieur sur l’opération Sentinelle. Ce dernier ne partage pas la position de la Cour sur la proposition d’un transfert progressif de ces tâches à la police et/ou la gendarmerie.

Au lendemain des attentats de janvier 2015, pour faire face à la menace terroriste, le Président de la République a décidé d’activer l’opération Sentinelle, permettant de déployer jusqu’à 10 000 militaires pendant un mois sur le territoire national. De 2015 à 2021, ce sont près de 225 000 militaires qui ont été requis pour mettre en œuvre, sous commandement militaire, des mesures décidées par l’autorité civile, à la suite d’un dialogue civilo-militaire qui associe ministère des armées et ministère de l’intérieur. En 2017, la Cour avait déjà établi un premier rapport sur la mise en œuvre de l’opération Sentinelle, complété en 2020, par un examen des moyens affectés à la lutte anti-terroriste. Après sept années de reconduction, et une situation de la menace terroriste qui a évolué, ce rapport livre un bilan actualisé de l’opération Sentinelle et réfléchit au bon emploi des armées sur le territoire national.

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Diverses actualités

Publié le 16 septembre 2022

Crise de l’énergie : l’urgence de trouver des solutions spécifiques pour les piscines. L’association des maires de France (AMF) tire le signal d’alarme concernant la gestion des piscines publiques. Qu’il s’agisse de régies ou de délégations de service public, les gestionnaires de piscines font face à une explosion sans précédent des prix de l’énergie. Pour l’AMF, il y a une urgence absolue à trouver des solutions, faute de voir menacé l’apprentissage de la natation.


Gel de la dotation globale de fonctionnement : une facture à 3,2 milliards d’euros entre 2018-2022 pour les communes. La non-indexation de la DGF sur l’inflation et la croissance démographique a représenté une perte nette pour les collectivités, qu’il convient de garder à l’esprit dans les prochains mois. Le maintien de l’enveloppe faciale de la DGF pendant le dernier quinquennat est régulièrement brandi, y compris par le gouvernement actuel, comme la preuve d’une certaine déférence à l’égard des collectivités locales. Cependant, si les mémoires restent traumatisées par les baisses de DGF, insensées et inacceptables, imposées lors du quinquennat antérieur, il convient de ne pas idéaliser, par comparaison avec ce passé lugubre, le gel de l’enveloppe de DGF entre 2018 et 2022.


Perspectives : l’étude sur le logement social. Réalisée par la Banque des Territoires donne une analyse de la situation actuelle et à une projection de très long terme. Elle montre que le double objectif de construction de logements sociaux et de rénovation énergétique du parc existant, va être difficile à tenir. « Le secteur devrait être en mesure de lancer d’importants programmes d’investissements en termes de rénovation et de contribuer aux objectifs de réduction des émissions de GES dans le bâtiment à long terme, même si sa situation financière s’en trouverait significativement fragilisée à cet horizon. »


Loyers et charges, extrait du rapport du compte du logement 2020. Les dépenses courantes couvrent l’ensemble des dépenses supportées par les ménages pour se loger : loyers, charges et redevances pour les personnes logées dans les locaux d’hébergement. En 2020, les dépenses courantes des occupants s’élèvent à 374,2 milliards d’euros, dont 364,7 milliards d’euros pour les 37,1 millions de logements ordinaires et 9,5 milliards d’euros pour les locaux d’hébergement collectif accueillant 1,1 million de personnes.

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Agenda

Publié le 9 septembre 2022

Les 17 et 18 Septembre, journées européennes du patrimoine 2022. Tout le programme ici.

A noter également, la conférence de Nathalie Poiret, architecte paysagiste, sur le Parc Paul Mistral, un parc aux trois visages le 16 septembre à 18 h à l’Hôtel de Ville de Grenoble.

Un peu de lecture pour un week-end studieux

Publié le 9 septembre 2022

Par-delà l’androcène, éco féminisme, Adélaïde Bon, Sandrine Roudaut et Sandrine Rousseau, édition Seuil collection Libelle, 4,50 euros  

Histoire de l’Algérie à la période coloniale, 1830 1962, par un collectif : Abderramane Bouchène ; Jean-Pierre Peyroulou ; Ouamassasa Siari Tengour ; Sylvie Thenaud, éditionLa Découverte Poche,16 euros 

Lettres à l’auteur des Lettres Persanes, droit, anthropologie, Alain Supiot, édition du tricentenaire, Points. Classiques poche, 8,10 euros 

Les formes élémentaires de la coexistence démocratique, sociologie, Carole Gayet-Viaud, édition Economica Collection Études Sociologiques, 27 euros

Homo Numericus. La « civilisation » qui vient, économie, Daniel Cohen, édition Albin Michel collection économie, 20,90 euros

Budget participatif grenoblois 2022 : 7 lauréats

Publié le 9 septembre 2022

Les 4825 votants ont choisi les 7 lauréats du budget participatif de l’année 2022. Puisque les 6 premiers n’atteignaient pas la somme de 800 000 €, un septième a été choisi pour compléter la somme.

Voici les projets choisis :

 Des places à l’ombre des arbres. Faire la coulée verte entre Paul Mistral et le musée. Rafraîchir Grenoble. Mieux vivre avec un handicap. Une coulée Verte piétonne de Rivet au Parc Flaubert. Angle du Lycée Mounier/ Un espace partagé frais et arboré. D’où viennent nos fruits et légumes ?

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Retour sur 8 ans de mandat municipal à Grenoble

Publié le 9 septembre 2022

La majorité municipale qui gère la ville depuis 2014 a réalisé une brochure : « Grenoble capitale verte de l’Europe » présentant un bilan d’activité de 8 ans de mandat depuis 2014, en 16 pages. Après un éditorial, présentation de l’équipe de Grenoble en commun puis 13 pages avec les thèmes suivants :

S’adapter pour mieux préparer l’avenir. Poursuivre la reconquête de l’espace public. L’eau et Grenoble : une histoire tumultueuse. Un changement d’air nécessaire. Protéger le vivant, développer la nature en ville. 0% nucléaire, 100% d’énergie verte : c’est possible et on le fait. Assurer toutes les sécurités. Accélérer pour l’égalité, innover pour l’accès aux droits. Construire la ville autrement. Une démocratie renouvelée. Miser sur la jeunesse d’hier, d’aujourd’hui et de demain. Culture(s). Grenoble, ville pionnière, d’hier, d’aujourd’hui et de demain.

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Une philosophie à géométrie politiquement variable

Publié le 9 septembre 2022

En cette période difficile pour les collectivités locales agressées par les politiques gouvernementales successives alors qu’elles sont le cœur de l’investissement public et sont vertueuses concernant leur gestion financière, il ne faudrait pas que les relations entre la Métro et ses communes, en particulier la ville-centre, se règlent par des échanges dans les médias. L’intercommunalité doit être une vraie coopération intercommunale, qui exige de toutes les parties une volonté de construction positive. L’avenir de la SEM Grenoble Habitat mérite qu’on s’y attarde un peu.

Le président de la Métro a fait plusieurs fois allusion à la philosophie à propos de la future vente des actions de la SEM Grenoble Habitat (GH) par la ville. En politique, la philosophie peut être un élément important mais ce qui compte en dernier ressort c’est l’application des règles de notre République.

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Une initiative des conseillères et conseillers départementaux grenoblois

Publié le 9 septembre 2022

Les conseillers et conseillères départementaux des cantons de Grenoble, tous du groupe d’opposition de gauche et écologiste, proposent un dispositif qui permettra le financement d’un projet associatif à hauteur de 20 000 euros pour du fonctionnement et/ou de l’investissement.

Pour innover cette année le groupe a mis en place un nouveau type de financement : les “Initiatives grenobloises”, au lieu qu’auparavant, chaque élu-e choisissait de financer un projet personnel.

Après avoir lancé un appel aux associations pour proposer des projets, le groupe d’élu-es a sélectionné 5 propositions qui vont être soumises au vote des grenoblois de plus de 16 ans :

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Politique politicienne

Publié le 9 septembre 2022
fou

Alors que le fameux Conseil National de la Refondation devait être le fer de lance de la nouvelle pratique politique du macronisme, voilà qu’il débute à huit-clos et que les participants ont dû laisser leurs téléphones portables à l’entrée pour qu’il n’y ait pas de fuite. Vive la nouvelle transparence jupitérienne. Quelle confiance !
Et pour bien faire comprendre aux participants au CNR que de toutes façons il n’en ferait qu’à sa tête et que les corps intermédiaires ne l’intéressent pas, Macron a lancé juste avant l’ouverture du CNR une consultation nationale très large avec pour objectif de remettre les Français au sein des grands choix de la nation, sous entendant ainsi que le gadget CNR ne l’intéresse déjà plus.

Travaux de la Convention citoyenne métropolitaine pour le climat

Publié le 9 septembre 2022

Le programme de travail de la Convention citoyenne métropolitaine pour le climat est le suivant :

 Samedi 10 et dimanche 11 septembre 2022 : analyse des impacts des propositions de la Convention et approfondissement de la rédaction des propositions.

 Samedi 8 et dimanche 9 octobre 2022 : mesure du consensus et des dissensus autour des différentes propositions, hiérarchisation et finalisation des propositions et adoption collective des propositions.

Le site internet de la métropole fait état de nombreuses interventions d’experts sur différents thèmes étudiés par la convention lors de la dernière session avant les vacances :

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La rentrée scolaire, les premiers chiffres

Publié le 9 septembre 2022

Le café pédagogique donne les premiers chiffres de la rentrée scolaire.

« Un enseignant dans chaque classe« , vraiment ? L’affirmation de Pap Ndiaye est battue en brèche par les syndicats qui montrent une situation plus complexe dans le premier degré et plus dégradée dans le second degré. Pour la rentrée, le ministère a réuni tous les moyens disponibles sans satisfaire la demande ni en quantitatif ni en qualitatif. Et en mettant en danger l’avenir.

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